Terrain acheté au lotisseur : qui doit faire l'étude de sol ?

Bonjour,
Le constructeur n'a pas d'obligation de faire réaliser une étude de sol, c'est à ces risque et péril.

Il peut vous demander de lui fournir une étude si elle est déjà faites afin qu'il puisse chiffrer plus justement le CCMI.

Il peut vous demander d'en faire réaliser une si ce n'est pas fait, elle vous appartiendra et vous pourrez la donner à d'autre.

Le mieux (c'est ce qu'il m'est arrivé) : Le constructeur fait faire une étude de sol à ces frais puis chiffre le CCMI.
Soit vous signez le CCMI, soit non, mais vous pouvez acheter l'étude de sol au constructeur.

Mais quoi qu'il en soit, il faut que vous ou le constructeur fasse faire réaliser une étude de sol avant chiffrage.

Merci,

mais en fait la maison est déjà construite, et après la réception nous avons eu des remontées d'eau importante sous le dallage du garage.
suite à celà nous avons demandé au lotisseur l'étude sol du lotissement et ils s'est avéré que dans le lotissement (15 maisons) 3 études avaient été faites dont une sur notre terrain, qui faisait état de sources à proximité.

et lors de la dernière expertise cette étude de sol a été montrée par les experts et le constructeur a dit qu'il ne l'avait pas eu donc ne pouvait pas savoir et que nous aurions du lui fournir à l'époque (il ne nous l'a jamais demandé)

Aïe !
ça, c'est pas bon je pense !
Le constructeur, ne vous l'a pas demandé, mais vous devez lui fournir avant signature du CCMI TOUS documents en votre possession permettant de chiffrer la maison.

Donc :
Le constructeur à le droit de ne pas faire d'étude, si il y a des désordre, c'est lui le responsable.... Par contre, vus que vous aviez des documents, et que vous ne les avez pas fournis.... c'est délicat...

Si, par contre, le lotisseur avait les documents et ne vous les avez pas fourni, donc que vous ne les aviez pas, c'est comme si ils n’excitaient pas, donc la faute reviens au constructeur.

Non, non, l'étude de sol nous ne l'avions pas nous l'avons demandé quand nous avons eu les remontées d'eau, et c'est à ce moment là que nous avons su que sur les 3 tests un avait été fait sur notre terrain

Oué enfin dans tout les cas quand on construit on fait une étude de sol. Vu le prix (environ 300€) comparé au prix de la maison... Ccmi ou pas : une etude. Le mieux est de la faire faire soit même.

Mon argument avance en rien votre problème mais je dis cela pour ceux qui se pose la question de l'étude ou pas.

Bonne chance a vous

OK, donc c'est au constructeur à faire ce qu'il faut.

arnaudperfect a écrit:

Vu le prix (environ 300€)

tu me dira où tu trouve une G12 à 300€
c'est plus 1200/1500€ normalement

L'étude de sol fournie (incomplète) par le lotisseur ne concerne en général pas les fondations des constructions mais donnent des indications très générales sur les terrain. En principe, c'est surtout fait pour les voieries communes.

Petit rappel : le type d'étude pour les fondations est "G12". Mais le constructeur n'est pas tenu de la faire faire. Mais si il se plante, c'est pour ses pieds.

ok merci pour vos réponses

Bonjour,

A ma connaissance, l'étude de sol est à la charge du Maitre d'ouvrage (c'est à dire vous). L'entrepreneur peut vous rétorquer que dans son chiffrage il est parti sur des hypothèses, que vous avez implicitement validé puisque vous avez signé son offre de prix (qui est logiquement détaillée avec le type de fondations...).
Qui a fait les études d'exécution de votre maison? un bureau d'étude payé par vos frais? Ou est-ce intégréer à votre CCMI? Ou encore absence de bureau détude? Point important pour dégager les responsabilités.

Bien cordialement,

Idconception a écrit:

L'entrepreneur peut vous rétorquer que dans son chiffrage il est parti sur des hypothèses, que vous avez implicitement validé puisque vous avez signé son offre de prix

mais vu qu'il est non sachant dans ce domaine, il peut lui faire signer ce qu'il veux, ca n'a pas grande valeur

Bonjour,

... Et je rajouterait que l'entrepreneur c'est donc trompé sur ces hypothèses, et ce n'est donc pas au MO d'en payer l'erreur !

Il est évident qu'un Entrepreneur digne de ce nom et ayant un minimum de savoir faire technique ne peut pas chiffrer des fondations sans avoir fait réaliser (ou demander à ce que soit fait) une étude de sol préalable.
Si ce n'est pas le cas... c'est que vous n'avez pas en face de vous un technicien, mais un vendeur de cuisine convertis.

Cordialement.

Bred a écrit:

Bonjour,

... Et je rajouterait que l'entrepreneur c'est donc trompé sur ces hypothèses, et ce n'est donc pas au MO d'en payer l'erreur !

Il est évident qu'un Entrepreneur digne de ce nom et ayant un minimum de savoir faire technique ne peut pas chiffrer des fondations sans avoir fait réaliser (ou demander à ce que soit fait) une étude de sol préalable.
Si ce n'est pas le cas... c'est que vous n'avez pas en face de vous un technicien, mais un vendeur de cuisine convertis.

Cordialement.

En effet, il s'est trompé sur ces hypothèses...
Bien souvent, les constructeur de maisons individuelles n'exigent pas d'étude de sol, et choisissent le type de fondation "au feeling". Il est même très rare d'en avoir une lors de la construction d'une maison. Un étude a un coût (1000€/1500€ minimum), qu'aurait répondu cette personne si son constructeur lui avait demandé une étude de sol en sus?
Combien ici, on fait une étude de sol?

Et je suis bien d 'accord avec vous que seul sa responsabilité de sachant peut être engagé.