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Un arbre entre separation de terrain ?

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Env. 200 message Vaucluse
Le géomètre n est pas encore venu borne mais que pensez vous quand un arbre chêne qu on aimerai se trouve entre deux impossible de savoir chez qui ? Il de trouve ? Que pensez vous ? Merci
Messages : Env. 200
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour l'entretien de votre jardin...

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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Heu...attendre le géomètre
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
De : Pont De Larn (81)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse
bonjour.

Je suis pas géomètre mais de ce que je sais:

- il faut prendre le centre du tronc comme point de référence: si le centre est chez toi, c'est ton arbre.
- concernant les arbres, si ils sont plantés à moins de 2 m de la limite séparative des terrains ils ne peuvent dépasser une hauteur de 2 mètres.


Conclusion si c'est ton arbre et qu'il fait plus de 2 mètres de haut tu vas devoir de toute façon le tailler à 2 mètres de haut maxi donc si il est vieux, il te restera plus qu'un tronc. Enfin ne jamais oublier que si les racines font des dégats chez ton voisin (cabalisations pétées, terrasses fissurées, ce sera à toi de payer les pots cassés.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 200
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 16 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
sauf si il a 30 ans
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
De : Yvelines / (78)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 200 message Vaucluse
Merci pour vos réponses j attends fin le géomètre d' ici fin juin merci
Messages : Env. 200
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 13 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Alpes Maritimes
Sujet pas si évident.

Je pense que, dans l'ordre d'importance, il faut répondre à plusieurs questions:
- Y a t-il (par hasard) des dispositions dans les titres de propriétés de chacun des voisins, concernant la propriété de ce chêne ? Ou d'autres types de conventions ?
- Votre terrain et celui de votre voisin, ont-ils une origine commune (un même terrain divisé) ? Si c'est le cas, n'était-ce pas la volonté du propriétaire d'origine que ce chêne soit mitoyen ?
- Qui l'entretient ? Depuis combien de temps ?
- Quel âge a t-il ?
- Dans votre région, que disent les us et coutumes en matière de limite de propriété et de plantation en limite ?

S'il la mitoyenneté du chêne est fortement présumée, il appartient aux deux propriétaires voisins et vous ne pouvez rien faire sans l'accord de l'autre.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 22h13
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