Retour
Menu utilisateur
Menu

Division lot dans lotissement

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 2.348 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Haute Savoie
bonjour a tous

nous avons acheté un terrain (en 2009) dans un lotissement de 8 terrains (de 700-800 m2 chacun) donc pour 8 maisons.

dernierement, nous avons remarqué que 2 lots du lotissement (lot 6 et lot 7) ont été divisé chacun en 2 lots donc sur le lot 6 (lot a coté du notre) il va avoir 2 maisons au lieu de 1 (PC déja delivré dont une déja en construction)
ca fait pas tres joli dans le lotissement bref ....

suite a ca nous avons contacter le lotisseur pour demander de nous envoyer le nouveau lotissement : chose faite, il y a bien maintenant 10 lots !

Avec les co-lotis, nous nous demandons si le lotisseur ne devait pas nous demander l'accord avant de modifier le lotissement ???

pour info, avant la date de modification du lotissement, nous étions 4 proprietaires (dont nous) et le lotisseur avait encore 4 lots invendus

merci pour vos réponses
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 200 message Le Rheu (35)
Bonjour

le lotisseur a besoin des 3/4 des proprietaires d accords s il n as vendu que 4 lots autant dire une formalité pour eux.
nous avons eu la même situation dans notre lotissement mais nous ça revennait au même 2 maisons mitoyennes en 1 seul lot devennu 2maisons mitoyennes en 2 lots
désolé ma reponse va surement pas vous plaire
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
De : Le Rheu (35)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Haute Savoie
alors 3/4 des proprietaires = 3/4 x 8 lots = 6 , le lotisseur en avait 4 donc il lui manque 2 accords
le probleme sur les 4 co-lotis : personne n'a été au courant et personne a donné son accord donc le lotisseur est en tort ????
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 200 message Le Rheu (35)
Je pense que c est pas en lot mais en m²
Je serai vous j appellerai la mairie pour plus d' info Et leur demande ou s adresser sinon Dry
Bon courage
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
De : Le Rheu (35)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Haute Savoie
merci maelou et nenette

je trouve ca quand meme surprenant que les 4 proprietaires de terrains dans le lotissement (dont nous) n'ont pas été avisé avant de modifir le lotissement ?

si quelqu'un sait quelchechose ???
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message Manche
Il faut qu'il ait l'accord des 3/4 des propriétaires representant au moins 2/3 de la surface
ou
les 2/3 des propriétaires representant les 3/4 de la surface.

Si il n'est pas dans son droit, allez en toucher deux mots a votre DDTM (ex DDE) pour savoir comment le dossier a été traité.

Dans la moitié des cas, la commune ne saura pas vous le dire.

Cordialement,
Pour faire la paix, il faut etre deux: soi-même et le voisin d'en face
Citer
Messages : Env. 400
Dept : Manche
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 23 avril 2026 à 21h37
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
MAP (mise au point technique) : comment la préparer et la réussir ?
MAP (mise au point technique) : comment la préparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir