Souci bornage

j'espère qu'on voit bien le plan

Quel plan ?

ahahah, la bonne blague.

c'est étrange en effet !

exact,
au niveau de la surface, ton terrain va jusqu'au trait plein, c'est a dire 3m derriere les bornes....
Cordialement,

bonjour,

daddy83 a écrit:

Donc, il faut que je prenne les 3m qu'il y a au dessus de la borne 281. Mais est-ce normal?????
Un bornage ne délimite t-il pas un terrain de bout en bout????

Oui, c'est normal ; les bornes ne peuvent pas toujours être implantées où elles devraient (route ou autres), dans ce cas, c'est précisé sur le plan de bornage.

interessant.

Imaginons une servitude de passage de 20 m de long et en largeur : 1m50 donnée par A et 1m50 donné par B afin que C puisse accéder à sa maison. Les bornes des parcelles de A et B ne sont donc pas mises "au milieu du chemin" donc en limite de propriété mais en limite de servitude ?

Qui décide de l'emplacemnt des bornes ?

Alors en fait je vais avoir une haie vive que je devrais entretenir et qui mesure 1m de large sur toute la longueur du terrain (ou presque) et je pourrais implanter ma clôture juste derrière. Mais j'avoue que cela me laisse très perplexe quand même.

bnalza a écrit:

interessant.

Imaginons une servitude de passage de 20 m de long et en largeur : 1m50 donnée par A et 1m50 donné par B afin que C puisse accéder à sa maison. Les bornes des parcelles de A et B ne sont donc pas mises "au milieu du chemin" donc en limite de propriété mais en limite de servitude ?

Qui décide de l'emplacemnt des bornes ?

pfffff tu parles d'un énoncé allez, j'essaie :

effectivement si un chemin passe sur la limite les bornes seront décalées, pour qui décide : ce doit être le géomètre qui fait "au mieux" en fonction des infos qu'on lui donne.
Et si le chemin est fait ou décidé après bornage je suppose qu'il faut recommencer.
si les 3 utilisent le chemin, il faudrait peut-être détacher la parcelle "chemin" pour qu'elle soit en indivision ;
s'il n'y a que C qui l'utilise aucune raison pour que A et B paient les impots et taxes donc aucune raison de ne pas lui revendre sachant qu'une servitude est à perpette...
si....
je sèche

Ce qui est certain : Le bornage doit être contradictoire : tous les voisins concernés SUR le terrain avec le géomètre pour signer le plan de bornage.

chez moi j'ai une borne à 1m de la limite, elle est en retrait sur mon terrain ;
une autre à au moins 3 m de la limite dans un fossé au milieu des orties ... et une autre... dans l'angle d'un champs... régulièrement ensevelie et déplacée par l'agri... mais il reste assez de place et l'agri est sympa et ...c'est pô de sa faute, c'est son tracteur.

merci Elisa

tu as bien fait de me rappeler cette histoire de bornage contradictoire.

je comprend bien l'interet de vendre le bout de terrain au voisin C. Par contre quel interet aurait C de l'acheter ?

bnalza a écrit:

...je comprend bien l'interet de vendre le bout de terrain au voisin C. Par contre quel interet aurait C de l'acheter ?

a priori aucun

allez, j'essaie encore

si ce chemin ne dessert QUE le lot C les ventes se font "terrain C avec accès privé".
Pour rappel, c'est celui qui créé l'enclave qui doit créer l'accès (à la route et aux reseaux).
Si C est propriétaire de son chemin il pourra y mettre une cloture,
s'il n'a qu'une servitude, il l'utilise, l'entretient, répare s'il dégrade mais n'y pose ni cloture ni grillage.

S'il n'y a QUE une servitude c'est que A et B ont une raison de garder cette partie genre leurs reseaux qui passent dessous... ou qu'ils ont prévu un futur lot D qui passera également par ce chemin... ou qu'ils ont prévu d'y passer leurs reseaux plus tard... quand C aura creusé ses tranchées, juste avant qu'il rebouche
je sais, c'est tordu, mais ... j'aime pô les servitudes

ah cool, je ne savais aps que C devait entretenir le bout de terrain sur lequel il jouit de la servitude !

Bah, dans mon cas, la servitude existe déjà (je suis A of course) . A priori je dosi 1m50 à C et B aussi mais dans les faits, le tracé du chemin existant est plus à 2m50 chez moi que chez B......je verrais ça une fois la maison construite histoire de ne pas avoir de soucis avant

Du coup je pensais que les bornes ce retrouveraient en limite de propriété (genre clous enfoncés sur le chemin) ce qui aurait permis de bien illustrer le petit décalage (à 400 € le m2 de décalage faut pas abuser, hein ?) !

vos terrains A et B ne sont pas bornés ?

j'ai un chemin avec servitude, il est en limite contre un grillage d'un coté et le chemin fait 4m de large pris sur une parcelle qui en faisait 35.
La servitude a été dessinée sur un plan, enregistrée, mais aucune borne en plus.

elisa21 a écrit:

vos terrains A et B ne sont pas bornés ?

j'ai un chemin avec servitude, il est en limite contre un grillage d'un coté et le chemin fait 4m de large pris sur une parcelle qui en faisait 35.
La servitude a été dessinée sur un plan, enregistrée, mais aucune borne en plus.

Pour la servitude tu as bien un acte notarié qui décrit les limites de la servitudes (longueur et largeur ) ?

Pas de bornage pour l'instant . Aujourd'hui A fait partie de E (grand terrain ) au contraire de B et C ! Suite à l'acceptation du permis d'aménager (divisant E en A et F et G) le géomètre "doit passer" ! Comme tu l'imagines, il y a d'autres détails à prendre en compte !


désolé pour la polution du poste initiale.

bjr a tous,
un site qui peut vous etes utile :
www.geofoncier.fr etabli par l'ordre des geometres experts.
Et pour eviter tous litiges vous pouvez faire borner votre terrain par un géometre-expert; Il vous en coutera a peu pres 2000 euros . UN plan n'est qu'un releve d'information mais rien de legitime.
cldt

bonjour,

ddm a écrit:

...
Et pour eviter tous litiges vous pouvez faire borner votre terrain par un géometre-expert; Il vous en coutera a peu pres 2000 euros .

j'ai payé moins de 800€ en avril , mais comme on le dit souvent les prix sont libres, il faut demander plusieurs devis.

le terrain a déjà été borné par le lotisseur, je veux juste savoir si je dois tenir compte juste des bornes ou de la limite en trait épais.

re bjr,
fiez vous au bornage qui sera juridiquement reconnu.
ps pour elisa 21 que je salue : tout a fait d'accord avec vous, les prix sont libres.Le prix ennoncé est une moyenne
cldt