Soucis de bornage
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Bonjour à tous !
J'ai acheté ma maison il y a près de 5 ans, et nous voudrions fermé devant la façade pour avoir
notre tranquillité, or nous sommes confronté à un soucis, j'ai bien une borne existante coté gauche qui
est bien en place, le voisin y a déposé un grillage ( aucun soucis ) de ce coté là
Mais coté droit, l'ancien propriétaire et le voisin ont d'un commun accord bidouillé afin de se rendre
la vie plus facile, mis un bout de grillage à l'arrache. Mais le soucis va plus loin car le voisin a
construit à muret qui est sur ma propriété, vous pourrez le voir sur une photo ci dessous.
Ma femme est allé à la mairie, d'après elle, nous sommes dans nos droits, elle a visionné le plan du
cadastre ( image ci-dessous ) et ce que je comprends pas, c'est que le bornage est sur une partie communale
et elle a dit à ma femme que sa reste dans le domaine privé, or cette fameuse borne était pas présente
lors de mon emménagement
L'image ci-dessous, représente mes parcelles ( 69, 173 et 176 )
L'image ci-dessous, permet de voir les différentes distances
Je devrais si toutefois tout serait fait dans les règles de l'art avoir 1,3 m entre le bord de ma maison
et la limite de propriété, or actuellement elle est nulle
Sur cette image ci-dessous, celà représente en quelques sorte, le manque a gagner au niveau surface
Evidemment c'est rien 20m², mais au final je paye des impôts sur cette surface inexploitable,
et je n'ai aucun accès de ma maison par ce coté ci
Et sur la photo ci-dessous, voilà la représentation afin de mieux voir
J'ai tracé une ligne rouge sur son alignement de maison ( j'ai fais à peu près )
On voit bien que le muret mange une partie de mon terrain, et on voit ou on distingue aussi le grillage
collé sur la maison et posé sur le muret
Moi, ce qui me pose problème particulièrement est comme je l'ai signalé dès le départ, je compte fermer
devant chez moi, or sa pose problème par rapport à tout celà !
Donc d'après vous, faut il faire venir absolument un géomètre ?
Que faire selon vous ?
merci à vous, bonne journée
J'ai acheté ma maison il y a près de 5 ans, et nous voudrions fermé devant la façade pour avoir
notre tranquillité, or nous sommes confronté à un soucis, j'ai bien une borne existante coté gauche qui
est bien en place, le voisin y a déposé un grillage ( aucun soucis ) de ce coté là
Mais coté droit, l'ancien propriétaire et le voisin ont d'un commun accord bidouillé afin de se rendre
la vie plus facile, mis un bout de grillage à l'arrache. Mais le soucis va plus loin car le voisin a
construit à muret qui est sur ma propriété, vous pourrez le voir sur une photo ci dessous.
Ma femme est allé à la mairie, d'après elle, nous sommes dans nos droits, elle a visionné le plan du
cadastre ( image ci-dessous ) et ce que je comprends pas, c'est que le bornage est sur une partie communale
et elle a dit à ma femme que sa reste dans le domaine privé, or cette fameuse borne était pas présente
lors de mon emménagement
L'image ci-dessous, représente mes parcelles ( 69, 173 et 176 )
L'image ci-dessous, permet de voir les différentes distances
Je devrais si toutefois tout serait fait dans les règles de l'art avoir 1,3 m entre le bord de ma maison
et la limite de propriété, or actuellement elle est nulle
Sur cette image ci-dessous, celà représente en quelques sorte, le manque a gagner au niveau surface
Evidemment c'est rien 20m², mais au final je paye des impôts sur cette surface inexploitable,
et je n'ai aucun accès de ma maison par ce coté ci
Et sur la photo ci-dessous, voilà la représentation afin de mieux voir
J'ai tracé une ligne rouge sur son alignement de maison ( j'ai fais à peu près )
On voit bien que le muret mange une partie de mon terrain, et on voit ou on distingue aussi le grillage
collé sur la maison et posé sur le muret
Moi, ce qui me pose problème particulièrement est comme je l'ai signalé dès le départ, je compte fermer
devant chez moi, or sa pose problème par rapport à tout celà !
Donc d'après vous, faut il faire venir absolument un géomètre ?
Que faire selon vous ?
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Membre super utileBonjour,
Je pense aussi malheureusement que je vais pas avoir le choix que de prendre un géomètre.
Par contre, ce qui me gène dans cette histoire, c'est que logiquement les bornages devraient être en place,
or il en manque un, et la mairie confirmant notre hypothèse, nous dit malgré tout qu'un géomètre sera
nécessaire. Avez vous des idées de prix d'un géomètre ? comme c'est une histoire mitoyenne, peut-on faire
aussi passer le coût du géomètre moitié/moitié ?
Bref, pour la clôture en faite si sa pose problème, j'ai fais un schéma vite fait.
Sur le schéma actuel, le muret est à la limite de l'alignement de mon pignon, or
si je clôture devant, comment puis-je repartir parallèlement à mon pignon?
Par contre, si dans l'hypothèse ou la situation serait favorable !
là, le problème ne dérange plus, dans le sens ou le muret ou plutôt une partie du muret sauterait
et sa me permettrait de clôturer devant et repartir // a mon pignon et ceci de façon propre
Je pense aussi malheureusement que je vais pas avoir le choix que de prendre un géomètre.
Par contre, ce qui me gène dans cette histoire, c'est que logiquement les bornages devraient être en place,
or il en manque un, et la mairie confirmant notre hypothèse, nous dit malgré tout qu'un géomètre sera
nécessaire. Avez vous des idées de prix d'un géomètre ? comme c'est une histoire mitoyenne, peut-on faire
aussi passer le coût du géomètre moitié/moitié ?
Bref, pour la clôture en faite si sa pose problème, j'ai fais un schéma vite fait.
Sur le schéma actuel, le muret est à la limite de l'alignement de mon pignon, or
si je clôture devant, comment puis-je repartir parallèlement à mon pignon?
Par contre, si dans l'hypothèse ou la situation serait favorable !
là, le problème ne dérange plus, dans le sens ou le muret ou plutôt une partie du muret sauterait
et sa me permettrait de clôturer devant et repartir // a mon pignon et ceci de façon propre
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