Retour
Menu utilisateur
Menu

Bornage et tribunal Résolu

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 226 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Photographe Env. 80 message Pas De Calais
Bonsoir, j ai une question le propriétaire du terrain me dit qu'il attend le papier de tribunal que le géomètre a demandé
Et après on pourra signé chez le notaire
On ce demande qu'elle est ce papier?
Merci
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 80
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu !
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

67 109 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonsoir,

Il serait bien de nous donner des détails sur la procédure ou l'historique, parce que là on ne sait pas vraiment où vous en êtes.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 80 message Pas De Calais
Bonjour,,

Nous avons trouvé notre terrain etle propriétaire du terrain doit le borné, il a fait appel a un géomètre, hier je l ai eu au téléphone il me dit qu'ils attendent un papier du tribunal mais on ne sait pas pourquoi et lui non plus 
donc j aurais voulu savoir si quelqu'un a déjà connu cette situation 
voila
salade bio a écrit:Bonsoir,

Il serait bien de nous donner des détails sur la procédure ou l'historique, parce que là on ne sait pas vraiment où vous en êtes.
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 80
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Eure Et Loir
Il attend un papier et ne sais pas pourquoi Unsure
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Un bornage peut se faire de 2 façons :
- amiable, lorsque toutes les parties sont d'accord sur la position des limites
- judiciaire, lorsqu'une des parties au moins refuse le bornage, peu importe la raison. Dans ce cas le juge nomme un expert. Est-ce le cas ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 80 message Pas De Calais
C est ce qu'on pense que l'un des voisin a refusé après le terrain est déjà clôturer


salade bio a écrit:Un bornage peut se faire de 2 façons :
- amiable, lorsque toutes les parties sont d'accord sur la position des limites
- judiciaire, lorsqu'une des parties au moins refuse le bornage, peu importe la raison. Dans ce cas le juge nomme un expert. Est-ce le cas ?
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 80
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 09 octobre 2025 à 04h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis géomètreArtisan
Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir