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Bornage chez le voisin

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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Bonjour! Petite question sur le bornage, nous avons fait implanter la maison mais nous ne trouvions pas une certaine borne, nous avons donc appele le geometre qui s'était charge de la mettre a l'epoque et bonne nouvelle pas besoin de repayer un geometre grace a lui nous l'avons trouve.. Seul problème elle est ds le jardin du voisin, c'est a dire que ce dernier a muré son jardin a 20cm dans notre terrain, après une visite de notre part, je pense qu'il n'est pas pres de faire le necessaire d'autant plus qu'il a des sapins tres hauts et tres larges debordants d'un metre chez nous... D'après vous a t on le droit de detruire son muret et couper les debordements de sapin sous pretxte que ceux ci se trouvent dans notre parcelle? Ou ne doit on pas detruire ce qui ne nous appartient pas mais faire une procedure (je precise que la maison va arriver tres pres de ce muret donc nos fenetres sur leur sapin) merci a tous
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

vous n'avez pas le droit de le faire vous même, mais vous pouvez l'obliger à le faire.
je laisse la place à ceux qui ont été dans ce cas pour expliciter la procédure.
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Merci
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Bonsoir,
Voilà ou nous en sommes, le voisin ne veut rien savoir, il va même jusqu a nous dire que c'est le geometre qui s'est trompe, et que s'il faut il ira en justice.. Un peu perdue je n'ai aucune reponse, qq un peut m eclaircir
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
il est gonflé, t'aurais dû lui demander la procédure Laugh
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Membre utile Env. 2000 message Ludon Medoc (33)
Nena57 a écrit:Bonsoir,
Voilà ou nous en sommes, le voisin ne veut rien savoir, il va même jusqu a nous dire que c'est le geometre qui s'est trompe, et que s'il faut il ira en justice.. Un peu perdue je n'ai aucune reponse, qq un peut m eclaircir


C'est un âne, hurler n'a jamais donné raison.
S'il parle de justice il prouve encore plus que c'est un âne.
kill "em all.
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Il nous a telephone car on avait laisse les coordonnees, du coup on se rencontre lundi, que pense tu que je dois faire a savoir que nous avons un document du geometre qui prouve la delimitation? Lui nous dit qu'il detient un document du cadastre qui prouve le contraire, est ce possible et si oui quel document a de la valeur ds ce cas? Ahh les problèmes commencent!
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
c'est le plan de bornage du géomètre qui fait foi.

tu devrais rechercher (ici ou avec google pour les sites juridiques -les vrais hein pas les sites fourre-tout ) : les procédures de tribunal de proximité et trouver comment l'obliger RAPIDEMENT à faire les travaux avec une astreinte à la clé (une "amende" par jour de retard) çà va le détendre.

un peu dommage de chercher çà sur un week-end, tu as certainement une assurance juridique dans ton contrat ass habitation qui pourrait te renseigner et t'aider dans les démarches ; on les paie, faut que çà serve mais on pense rarement à les appeler. Wink
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Oui effectivement j'ai l'assurance juridique je n'y avait plus penser! Merci du conseil je me sens rassuree mdr...
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Env. 800 message Busseol (63)
Bonjour ,
oui voila si vous avez une ass juridique servez vous en car un expert sera appellé normalement en votre nom!enfin cela dépend des assurances!
Mais moi je dirais qu'à votre place je ne me laisserais pas faire car le bout de terrain est a vous!

Cordialement
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Franchement on aurait pas chipoter si la maison n'etait pas implantee la, mais la pas le choix, d'autant plus qu'il n'est pas cooperatif alors tampis pour lui l
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Env. 800 message Busseol (63)
Ben moi ce qui me pousse a être insistant c'est lorsque la personne en face de moi me méprise!

Donc si effectivement cela est génant pour vous , il faut tenter mais en étant sur que le bornage que vous avez est correct ,et surtout voir et comparer avec le sien qui soit disant est bon!
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Membre utile Env. 2000 message Sarthe
mort aux cons!!!
La théorie, c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c’est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
Ici on réunit la théorie et la pratique, rien ne fonctionne et personne ne sait pourquoi...
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Env. 800 message Busseol (63)
Citation: mort aux cons!!!


??????????
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Membre ultra utile Env. 40000 message Sur Le Forum (77)
Il doit s'agir du voisin
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre utile Env. 2000 message Ludon Medoc (33)
jo111 a écrit:
Citation: mort aux cons!!!


??????????

Vaste débat !
cela reglerais le problème de la surpopulation ... avec 95% des terriens en moins.
Ou comme dirait Gabin, salaud de pauvres ! (?)
Ou St François d'Assise, Tuez les tous, Dieux reconnaitra les siens (Kill em all).
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Membre utile Env. 2000 message Ludon Medoc (33)
Bon sans rire le cadastre est un document administratif édité par l'Etat. Il fait fois pour l'administartion.
MAIS le cadastre lui est renseigné par les ... géometres. C'est leur action qui fait foi. Le cadastre est juste, les outils du géometres sont controlés et certifiés, et ton voisin il a utilisé quoi pour délimité son terrain ?

Parce que délimiter un terrain cela se fait avec des bornes de géometre, pas au pifometre international.

Bon j'ai épuisé 120% de mes conaissances.

A+/Lan
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Mdr, il m a dit qu'il ya 30ans on n'avait pas de borne mais des grosses pierres
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Membre ultra utile Env. 40000 message Sur Le Forum (77)
si son mur est fait depuis plus de 30 ans, cela va compliquer la chose, je pense
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Env. 800 message Busseol (63)
ben oui c'est sur qu'a la place du voisin sa doit être compliquer de se dire qu'il va falloir qu'il refase tout son mur et arracher ses plantations!

La situation est quand même assez délicate !
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Nena57 a écrit:Mdr, il m a dit qu'il ya 30ans on n'avait pas de borne mais des grosses pierres


aïe effectivement, mais çà ne l'empêche pas de couper les branches qui débordent.

il faudrait rappeler le géomètre et lui poser la question.
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
En fait il s'agit d'un muret de 20cm de haut sur une longueur de 3ou4 metres, je ne suis pas une sadique mdr!! Pauvre voisin! Je vais aller prendre une photo vous verrez mieux la situation.. Entre temps j'avais oublie que je possede également le plan cadastral et ... C'est bien le mm que le geometre! Biggrin
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Bonjour, j ai mis une photo dans mon recit car je ne savais pas comment la mettre ici.. Si qqun y comprends quelque chose, les expications sont les bienvenus car je nage! Crying
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Bonjour, elle est où la photo ? https://www.forumconstruire.[...]d_13436.php
Des précisions déjà :
- de quand date le bornage ?
- Le voisin a signé le bornage contradictoire ?
Notre ferme : http://www.forumconstruire.c[...].php?r=7456
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Bonjour, la photo est dans mon recit, le bornage date de 2008 et tout a ete signe sauf ce voisin en question
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Dans mai 2012 j ai 5 photo c est celle d un plan de geometre avec une explication dessous
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Je comprends que l'angle de votre terrain c'est la borne 24, à 29cm de la borne 17.
Il serait intéressant d'appeler le géomètre qui a fait le bornage.
Mais votre terrain, il est borné ou pas ? Il faudrait le faire si ce n'est pas le cas.
Notre ferme : http://www.forumconstruire.c[...].php?r=7456
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

Nena57 a écrit: le bornage date de 2008 et tout a ete signe sauf ce voisin en question


il me semblait que pour qu'un bornage soit valide, il fallait qu'il soit "contradictoire" avec la signature de TOUS les voisins.
oui, je sais, c'est juste en passant... çà ne fera pas avancer le schmilbilibic...
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Mais si justement car lui n a pas signe, bon je voulais eviter de payer un geo mais je crois que la je n ai plus le choix
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Il faut déjà commencer par le début et faire borner VOTRE terrain. Non?
C'est un constructeur qui fait les travaux? Je vois que le terrassement est déjà fait, à stoper donc. Le permis a été déposé, accepté, mais par rapport à quel limite?
Notre ferme : http://www.forumconstruire.c[...].php?r=7456
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Env. 800 message Busseol (63)
Citation: Le permis a été déposé, accepté, mais par rapport à quel limite?


Ben oui c'est clair par rapport a quoi?
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
bonjour Nena
ce que je comprends en voyant le plan de bornage c est que tu aurais du te mettres entre les points 18 et 24. Car le document même non signé par lui est signé par les autres propriétaires. Et donc valide le fait que son terrain va jusqu'en 24 de fait.
Il ne sert pas a grand chose de refaire venir un géomètre car le plan que tu as scanné est valable. Un terrain ne démarre pas forcemment au raz des bornes.
Il doit etre possible de décaler de 24cm ton coté ?
Pas sur que 24 cm sur un point t'oblige a refaire tout un permis tu peux juste faire un permis modificatif si tu as de la place de l'autre coté.
Voila bon courage
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De : Yvelines / (78)
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Merci pour l info, et effectivement tu as raison, nous avons passe une heure avec l adjoint au maire (un voisin) qui nous expliquer que la borne a ete pose la car elle ne pouvait pas et implante sur un poteau! Donc nous avons tendu un fil du point 18 au 24 pour verifier la limite par rapoort a l implanation de la maison, nous est pile poil dedans, oufff..... En tout cas merci pour vos reponses, et pour repondre a gaillots et jo111 le permis a etait delivre par rapport a la borne 17 qui en realite est la 24 c est hyper complique, personne ne savait reelement, on a pris un decametre et mesurer.... Voila voila... Fondations demain matin Biggrin
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
Joyeuse fin en tous cas. Bon courage pour la suite
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Bloggeur Env. 100 message Metz (57)
Merci! Biggrin
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