Problème bornage

Hello c'est sur votre plan les bornes mesurez et vous verrez qui a raison !

Le géomètre est comme sur le plan mais la mairie me dit qu'il ce sont pas renseigné sur le bon logiciel et quand j'appel le géomètre il me dise qu'une fois la parcelles on peu pas la modifier et le cadastre dit comme le géomètre

Alors qui croire

Bonjour

Mettez les plans en ligne et la réponse écrite de la Mairie.

Dans les petits Bled, les employés de Mairie ont rarement la compétence juridique et technique et vous disent souvent des âneries". Donc toujours utiliser la procédure écrite!
A ma connaissance la Mairie n a pas la compétence Juridique pour borner un terrain privé !

Oui mais a cause de sa j'était obligé de déplacé la maison sur le permis de construire pas du tout comme je voulais, quel est le risque de remettre la maison comme prévue donc pas comme sur le permis ?

Oui mais a cause de sa j'était obligé de déplacé la maison sur le permis de construire pas du tout comme je voulais, quel est le risque de remettre la maison comme prévue donc pas comme sur le permis ?

C'est deux choses différentes.
Pour le permis il doit être respecté, le risque c'est la démolition ou(et) l amende!
Mais vous pouvez demander un autre permis ou un permis modificatif.
C'est vous qui décidé pas le CST !!!

Montrez les plans, les bornes et la réponse écrite de la Mairie.
Si la Mairie ne vous a pas écrit la réponse, c'est que c'était un bêtise de la sous-préposée du sous-service etc...qui se croyait chez le coiffeur pour parlez sans réfléchir...

Oui et le soucis qu'il y a c'est que dans le permis de construire sur le plan du cadastre est comme le géomètre mais il voulais pas accepté l'implantation de la maison comme prévue car pour eux il y a une borne qui est mâle placé, donc la sa fait un mois que le permis est déposé et qu'il accepte le plan du cadastre alors qu'il me dise le contraire au téléphone
Comment sa ce passé et qui croire?

Comment vous répondre sans voir les éléments ????

C'est déjà arrivé qu'il détruise une maison pour quelque mettre

Le risque Cecelulu : allez lire mon récit, on risque que la maison soit rasée, le constructeur s'est planté et à mal implanté la maison... (même si ce ne sont pas les mêmes circonstances que vous, même constat : permis de construire différent de la réalité).
Donc maintenant on est grave dans la m**** et on cherche des solutions, qui vont peut être ne pas fonctionner.
On a un permis modif en attente.
Donc faite attention, la maison doit être conforme au permis de construire validé.
En + vous avez les plans de géomètre donc envoyez les à la mairie au pire, car en effet il ne suffit pas de la ddt pour valider votre permis, mais aussi la mairie.
A l'heure actuelle votre permis n'est pas accepté si je comprend bien? Toujours en attente?

Oui toujours en attente, sa fait un peu plus d'un moi qu'il est déposé, et c'est que la borne qui est aparament mal placé délimite le terrain constructible et non constructible et j'achète les deux donc voilà

Bonjour,

Je ne suis pas certain d'avoir saisi l'intégralité de votre problème, je peux comprendre qu'il vous est difficile de ne pas se mélanger les pinceaux avec l'ensemble des éléments qui s'entrecroisent (Permis de Construire, Bornage, Cadastre, ...). C'est pour cela que Géomètre-Expert est un métier à part entière.
Je vais esquisser un début de réponse, mais sans documents sous les yeux difficile d'être précis.

Tout d'abord, laissons le cadastre de coté dans vos déboires. Vous voulez déposer une autorisation d'urbanisme (Permis de Construire). Le cadastre n'intervient pas pour autoriser cette formalité.
Il peut intervenir plus tard s'il s'agit d'un Permis de Construire Valant Division puisqu'il sera obligatoire de diviser (fiscalement) l'ancienne parcelle, mais cela interviendra bien après l'instruction.

De même, laissons le logiciel de coté. Il s'agit d'instruire un permis de construire, que vous déposez vous forme "papier" et qui sera instruit sur la base d'éléments "papiers". Le logiciel de la commune ne revêt d'aucune obligation légale. Seul le portail Géofoncier est obligatoire pour que les Géomètres-Experts consultent les bornages. L'accès aux documents de bornage est exclusivement réservé aux Experts, donc inaccessible pour une Mairie.

Ensuite, vous disposez d'un plan de Géomètre. Assurez-vous de quelques points :
- le titre du plan est bien "plan de bornage" ou "Plan de délimitation" et non "plan topographique" ou "plan d'état des lieux" : il dois s'agir d'un document servant à établir une limite foncière et non à calculer des mètre cubes de remblai/déblai,
- si les limites sont définies "dans les règles de l'art", vous ne trouverez aucune contre-indication concernant les limites (un Nota stipulant qu'une limite n'a pas été bornée par exemple), vous aurez peut-être un autre document à l'appui (Procès-Verbal de Bornage) avec des signatures dessus (celle des propriétaires). Contrôlez que les limites concernées sont bien signées par les voisins, ou demandez à votre Géomètre-Expert s'il a fait un bornage à cet endroit.
- le plan doit être fait Géomètre-Expert, seul habilité à définir les limites de votre terrain.


Enfin, si vos limites sont juridiquement définies par votre plan, votre terrain est "borné" : vous connaissez précisément la position de vos limites.

La Mairie vous affirme que la borne est "mal placée". Qu'entendent-ils par "mal placée" ? Vous avez deux cas de figures :
- le premier se comprend au sens physique, réel du terme : votre terrain est borné, mais la borne n'est pas plantée là où elle devrait l'être. C'est souvent le cas puisque pour éviter de planter une borne qui sera détruite un mois plus tard par la remise en l'état de la route, les Géomètres-Experts peuvent "décaler" leur bornes. Pourtant la limite s'étend au delà de la borne et il n'existe aucune obligation de poser vos bornes jusqu'en limite de votre propriété.
- le second renvoie à mes précédentes explications : aucun bornage n'a été fait, donc peu importe qu'une borne soit présente ou non, tant que les limites ne sont pas reconnues contradictoirement il est impossible d'affirmer que votre propriété s'étend jusqu'à la borne. Dans ce cas, de mon avis personnel, un refus de la Mairie serait théoriquement possible s'il existe une discordance entre les limites fiscales (cadastre) et les limites de fait (borne, mur, etc...) et que cela gêne l'instruction de votre dossier car votre construction rentre "pile-poil" dans un terrain dont la forme n'est pas exactement définie.


Que vous vous trouviez dans le premier ou le second cas, la Mairie instruit un Permis de Construire, elle n'instruit pas un bornage. Vous demandez à la Mairie s'il est possible de construire une maison de 140 m², en retrait de 4 mètres du voisin. La Mairie instruit les règles d'urbanisme (hauteur, retrait, emprise au sol, ...) mais pas vos limites. En somme, elle vous indique si c'est faisable ou non, mais c'est à vous de vous assurez de la position de la limite avec vos voisins. C'est pourquoi le motif du refus est, de ce que vous décrivez, infondé.

En espérant avoir pu vous aider,

Cordialement.

Jérôme COMBECAVE

J'avais pas tout compris non plus, et sans plus d'éléments, c'est pas facile de situer le problème.
"borne mal placée", ça doit résulter d'une interprétation... il faudrait au moins les raisons du refus telles qu'elles sont exprimées par la mairie.