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Attente Division parcelle!!!

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Env. 60 message Seine Maritime
Bonjour,

Moi et mon chéri avons trouvé le terrain parfait! Enfin!! Smile

On attends de signé le compromis de vente mais aparement d'après l'agent immobilier il faut attendre une autorisation cadastrale de la mairie pour diviser la parcelle ( en effet cest une grande parcelle de 7200m² a diviser en 2 parcelles) avant de le signer.
Le bornage est fait pour la grande parcelle, mais pas celui de la division!

Je voulais savoir si c'etait long d'obtenir cette fameuse autorisation?

Car je ne vous cache pas que j'ai un peu peur que le terrain nous passe sous le nez, si jamais quelqu'un proposait une meilleure offre que la notre pendant ce laps de temps, sachant qu'on n'a rien signé pour le reserver! C'est juste de l'oral...

Qu'en pensez vous?
Messages : Env. 60
De : Seine Maritime
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 582 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 3000 message Morbihan
Le délai de droit commun pour une déclaration préalable (de division) est d'un mois

Il est toujours possible de signer un compromis sous condition suspensive de non opposition à la déclaration préalable.
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
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Env. 100 message
bonsoir

ca depend de la mairie , nous sommes dans le meme cas que toi, nous avons signé en avril pour une parcelle qui devait etre diviser en trois mais pour deux aquereurs ( sinon ca devenait un lotissement ) l'agent immobilier avait une simulation du terrain faite a la main ce qui nous a parmis de choisir notre parcelle parmit les deux restantes mais ce n'etait pas un papier officiel par contre on a pu signé un compromis de vente sous reserve d'obtenir un CU ok ainsi que le bornage, par contre ca a pris du temps et on signe la vente definitive que jeudi prochain

ont ils deja de Certificat d'urbanisme ou pas ?
Messages : Env. 100

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
Depuis le 1er octobre dernier, date de la réforme, cette opération est un lotissement mais à priori dispensé de permis d'aménager et soumis au régime juridique de la déclaration préalable.
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Super bloggeur Env. 300 message Saone Et Loire
ouh la la , vous me faites peur niveau délai... Ohmy

Je vous explique ma situation :

Je suis interressé par un terrain, une parcelle d'environ 8000 m2 qui va etre divisé en 5 parcelle a la vente.

Le propriétaire vient de se décider a vendre, il n'a pas fais la demande de CU, n'a pas fais le bornage, il en est vraiment au debut.

Dans combien de temps pensez vous que je puisse devenir propriétaire d'une pacelle de ce terrain???

Merci d'avance
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 3000 message Morbihan
Il est difficile de répondre actuellement.

Si le lotissement tombe sous le coup du permis d'aménager car il prévoit par exemple la réalisation de voies ou d'espaces communs, il faut compter : délai pour monter le dossier + 3 mois d'instruction (délai de droit commun si il n'y a pas de particularité) de la demande de permis + 2 mois pour le recours des tiers + délai pour réalisation de la voirie + entre 3 et 5 mois (recolement) pour obtenir l'autorisation de vendre par anticipation (ou pour être certain que la conformité des travaux ne sera pas contestée).

Si le lotissement est soumis à déclaration préalable : délai pour monter le dossier de délcaration+ 1mois d'instruction (délai de droit commun si il n'y a pas de particularité) + deux mois de recours des tiers par prudence (car si la décision de non opposition est exécutoire tout de suite, il est toujours possible qu'un recours des tiers soit formé dans les deux mois de l'affichage de la décision de non opposition).
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Super bloggeur Env. 300 message Saone Et Loire
C'est un champs en bord de route, je ne pense pas que le maire fasse des aménagements...

Compte je peux compter au minimum 3 mois avant d'en etre le propriétaire... Happy
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 300
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Env. 60 message Seine Maritime
Salut Gourlin,

D'après l'agent immobilier le CU est positif mais on ne l'a pas vu. C'est un petit lotissement (5 parcelles) donc c'est forcement constructible non?

Jespère qu'on va signer le compromis bientôt. Les notaires sont normalement en train de préparer le compromis.. on attends de leur nouvelles... mais le bornage n'est pas encore fait, n'est ce pas dangereux de signer un compromis sans bornage?

Combien de temps ca a pris pour vous entre le moment ou vous avez trouvé votre terrain et le moment ou vous avez signé le compromis?
Messages : Env. 60
De : Seine Maritime
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Env. 400 message Maine Et Loire
Bonjour,
personnnellement, nous avons trouvé le terrain en Février (compromis signé le 23/02) et signé l'acte authentique le 05/10/2007....

le bornage a demandé du temps...

bon courage !
Messages : Env. 400
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Env. 100 message
Lilou76 a écrit:Salut Gourlin,

D'après l'agent immobilier le CU est positif mais on ne l'a pas vu. C'est un petit lotissement (5 parcelles) donc c'est forcement constructible non?

Jespère qu'on va signer le compromis bientôt. Les notaires sont normalement en train de préparer le compromis.. on attends de leur nouvelles... mais le bornage n'est pas encore fait, n'est ce pas dangereux de signer un compromis sans bornage?

Combien de temps ca a pris pour vous entre le moment ou vous avez trouvé votre terrain et le moment ou vous avez signé le compromis?


slt
alors on a signé le compromis de vente en avril 2007 et on signe l'act definitif jeudi prochain on a trop hae Rolleyes

quand on a signé le compromis rien n'etait fait donc on a tout mis dans les clauses suspensive ex : sous reserve de bornage, de CU ok etc....

mais c'est vrai que c'est long on a attendu d'avril a debut juillet pour le retour du CU ( demander en mars ) puis 1 mois pour que le geometre passe qu'il nous envoye les papiers et qu'on les signe et qu'on les lui retourne pour qu'il puisse ensuite les envoyés au notaire et on a attendu 3 mois car le permis de construire du futur voisin a ete refuser cause terrain en zone inodable ( y a la loire a 5 km ) donc ils ont remonté le niveau du vide sanitaire etc Huh

en general y a pas de raison que ce soit non constructible sauf gros problemes mais vaut mieux metre une clause suspensive comme ca ca annule la vente que ce soit consernant le bornage le cu ou encore pour le pret car si la banque vous lache Wink
Messages : Env. 100

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Env. 200 message Aisne
Eh bien vous avez de la chance car ici le notaire refuse de me faire signer un compromis tant que le cu et declaration prealable ne sont pas revenues de la DDE.
Heureusement j'ai un ecrit (reserve du terrain) du proprietaire.
C tres long pfffffff
PC accordé le 06/03/08
Terrain signé le 24/04/08
Debut des travaux mi mai 08
Livraison prevue mi fev 09
Reception des clefs le 06/02/09
Emmenagement le 28 fev 09
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Env. 200 message Aisne
oupssssssss je rectifie
je viens d'appeler la DDE pour savoir où en sont les papiers, resultat aucun papier en cours, le proprio je le grrrrrrrrrrrrr
En + j'ai demandé confirmation sur l'utilité du Cu avant declaration prealable, et bien finalement non plus besoin de cu c dingue ça il y a 15 jours, il en fallait un et plus maintenant, il a pris le temps de regarder de + pres les nouvelles dispositions du 1er oct.
Resultat , on attendra moins longtemps si bien sur le proprio se decide à envoyer le document.
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Env. 3000 message Morbihan
isajero dans un autre topic a écrit:c etrange car la DDE a dit au proprietaire de mon futur terrain de 1erement :

faire la demande pour un CU (obligatoire)
et ensuite faire une demande prealable

Je suis paumée


isajero a écrit:
En + j'ai demandé confirmation sur l'utilité du Cu avant declaration prealable, et bien finalement non plus besoin de cu c dingue ça il y a 15 jours, il en fallait un et plus maintenant, il a pris le temps de regarder de + pres les nouvelles dispositions du 1er oct.
Resultat , on attendra moins longtemps si bien sur le proprio se decide à envoyer le document.


ça me rassure, je n'ai pas dit de grosses bétises dans l'autre sujet Smile
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Env. 200 message Aisne
Vi poil comme quoi meme la DDE se trompe, c hallucinant !!!
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