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Comment arreter le contrat avec maitre d'ouvrage ? (Ain)

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 9.258 fois
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Env. 10 message Ornex (1)
Bonjour !

On a contruire une maison dans pays de gex depuis octobre 2010 mais jusqu'au maintenant la maison pas encore hore l'air hore d'eau . Il y a pas mal de faute de macon . Le mur qui a tombé 2 fois mais le maitre d'ouvrage nous ne réponse pas ni email ,ni le téléphone .

On veut arreter le contrat avec lui qu'est ce que on doit faire ? dans le contrat on a pas marqué la date livraison le chantier ,la maison pas mal de repréparation comment ça marche si on veut demander il nous la remboursser avec son assuarance ? On a envoyé la lettre AR mais si il nous ne réponse pas toujour que on doit faire ?

Merci de votre réponse!
Messages : Env. 10
De : Ornex (1)
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez sur la page devis maître d'oeuvre de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des maîtres d'oeuvre de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Bonjour,

le client est le maitre d'ouvrage
l'entreprise qui coordonne les travaux est éventuellement un maitre d'oeuvre

il y a pas que le maçon qui fait des fautes

si votre courrier en recommandé était écrit de la même façon, je pense qu'ils doivent encore le déchiffrer

il faudrait plus de précisions sur ton dossier : quel type de contrat ? CCMI ou contrat de maitrise d'oeuvre ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message Ornex (1)
Merci!

Notre contrat c'est de maitre d'ouvre mais depuis mars 2011 le maçon qui vient temp en temp ,et après le mur qui a tombé deuxieme il vient plus et le maitre d'ouvre nous ne réponse pas . Comme il a dit il a beaucoup de chantier donc il ne surveille pas il est confirme à ses maçon ..Et enfin on a vu le faute il a fait et le expert de batiment qui a confirmé .
Pour notre problem si il ne continue pas il faut nous dire mais tourjour il est en silence ... Pour ça on veut arreter parc que on a beaucoup de douter . EX le charpentier on la versé 30% de puis october 2011 mais quand on a parlé avec lui il nous ai dit il a rien touché et maintenant il a quitté notre maitre d'ouvre ,le terrssement on a payé 50% mais aussi il a pas payé ( Tout la facture la maitre d'ouvre il a faire lui même ) on ne sais pas il n'est pas loi de faire ça .

Merci de votre réponse
Messages : Env. 10
De : Ornex (1)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60000 message
Tu es entrain de te faire arnaquer, tout simplement.

Porter plainte auprès des autorités compétentes !
Messages : Env. 60000

 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir ,

Merci d'essayez de faire un effort , je n'arrive pas à déchiffrer votre message Unsure

Cdlt
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 60000 message
Je pense sincèrement que l'effort est déjà fait PHILIPPE. Dry
Messages : Env. 60000

 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
labricotier a écrit:Je pense sincèrement que l'effort est déjà fait PHILIPPE. Dry


Qu'es-ce qui te fait dire ça ?

J'ai personnellement essayé de lire à plusieurs reprises et
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 200 message Gironde
Bonsoir,
Je pense comme Labricotier que notre ami a déja fait un effort. Il ne me semble pas l'injurier en le pensant étranger, maniant peut être difficilement notre langue.
Essayons si cela est le cas de passer outre et de l'aider.

A priori oui, tu es en train de te faire escroquer! Par contre étant donné que tu n'es pas dans le cadre d'un CCMI les protections propres à ce type de contrat de construction ne s'appliquent pas.
Si un des spécialistes de la maitrise d'oeuvre pouvait passer ici et nous donner son avis....
A moins que plus simplement un modo déplace le topic directement dans la section "maitre d'oeuvre" du forum?
Il vaut mieux la fermer et passer pour un con, que l'ouvrir et ne laisser aucun doute à ce sujet.
http://duncanidaho.forumconstruire.com
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 2000 message Montpellier (34)
philippe29 a écrit:Bonsoir ,

Merci d'essayez de faire un effort , je n'arrive pas à déchiffrer votre message Unsure

Cdlt



Pas mieux!!
Métreur de formation,
Viticulteur de métier,
Marchand de bien à mes heures,
Autoconstructeur par amour du bâtiment,

Moi, j'aime pas les constructeurs-pavillonneurs!! :/
Messages : Env. 2000
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Ornex (1)
Merci de votre réponse mais je suis désolé pour mal expliquer donc vous ne comprenez pas . Je vais essayer commencer mieux !
Messages : Env. 10
De : Ornex (1)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Saint Andre De Corcy (1)
Bonjour,

Suite à votre post sur ce forum, je pense que nous avons le même maitre d'oeuvre.

Nous avons décidé d'arrêter avec lui suite à l'encaissement d'un chèque sans réalisation des travaux attendus pendant 1 mois.
Nous avons signé un contrat avec sa première société et pour cette société, nous avons reçu un avis à tiers détendeur du FISC poru des sommes non payées au FISC.
Il y avait d'autres parts des malfaçons qu'il ne veut pas reconnaître.
Les délais n'ont pas été respéctés.

Ce maitre d'oeuvre est basé dans le Rhône et possède deux sociétés.
Il n'a pas fini la maconnerie, et notre maçon de la société SC Entreprises est en attente de la fin des travaux pour poser la toiture.

N'hésitez pas à répondre.
Merci.
Messages : Env. 10
De : Saint Andre De Corcy (1)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 500 message Montesquieu-volvestre (31)
Balancez le nom, que d'autres qui tomberaient sur ce post ne se fassent pas arnaquer par ce guignol

Après j'aurais bien quelques idées, mais bon, je risquerais de tomber sous le coup de la loi à les écrire sur un forum...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 500
De : Montesquieu-volvestre (31)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Anglet (64)
Duncan-Idaho a écrit:Bonsoir,
Je pense comme Labricotier que notre ami a déja fait un effort. Il ne me semble pas l'injurier en le pensant étranger, maniant peut être difficilement notre langue.
Essayons si cela est le cas de passer outre et de l'aider.

A priori oui, tu es en train de te faire escroquer! Par contre étant donné que tu n'es pas dans le cadre d'un CCMI les protections propres à ce type de contrat de construction ne s'appliquent pas.
Si un des spécialistes de la maitrise d'oeuvre pouvait passer ici et nous donner son avis....
A moins que plus simplement un modo déplace le topic directement dans la section "maitre d'oeuvre" du forum?


Bonjour à tous,

Au risque de me répéter, il existe un cadre juridique pour les contrats de maitrise d'oeuvre privés, dont voici un lien
www.getecom.fr/PDF/NF%20P%2003-001.pdf

Je suis moi meme maitre d'oeuvre, et une fois de plus je suis navré de ce que je lis, mais bon......

Voici ce qu'il faut faire:
1/ Faire constater par Huissier de justice (300€ la mission) l'état de la maison et l'historique de ce qui s'est passé (sommes versé (copie des chéques), mails, courriers, etc...)
L'huissier va se charger de convoquer le maitre d'oeuvre pour trouver un arrangement (dans un premier temps), si il ne trouve pas d'arrangement à l'amiable, alors on passe dans le dur!!!!

Et là je vous invite à lire l'article 22 de la norme NFP 03-001, mais le reste est interessant aussi!!!!

Je vous souhaite bon courage, mais si vous avez signé la construction de la maison avec plusieurs contrats séparés (maitre d'oeuvre, entreprises....) alors cela peut etre jouable, si il n'y a qu'un seul contrat, c'est plus compliqué.

En tout cas appelez un huissier de justice pour faire constater.

frogue0
Messages : Env. 10
De : Anglet (64)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 50 message Ain
C'est pas facile de se défaire de ce genre de situation.
Quand la personne en face fait la sourde oreille, que faire...
Nous ne sommes pas les seuls dans ce cas, j'ai rencontré hier d'autres personnes dans le même cas que nous et toujours avec le même maitre d’œuvre.....
On a une procédure en cours, je ne sais pas si on peut lâcher le nom de la société en question.
Le plus difficile est de ne pas se décourager et de rester positif..........
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 50
Dept : Ain
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 50 message Ain
Maintenant le maitre d’œuvre ne va même plus chercher les courrier avec AR des avocats.......Mad
Solution => aller au tribunal Tongue
De toute façon quitte à perdre de l'argent autant aller jusqu'au bout.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 50
Dept : Ain
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60 message Lisieux (14)
Bonjour,
je sais pas si c'est la règle mais moi j'envoie une lettre recommandée avec AR en stipulant qu'au vu des erreurs et de votre absence non justifié sur notre chantier depuis telle date je romps notre contrat point et si il répond pas et bien "qui ne dit rien consent !!!"... et puis avec ce qui me reste d'argent je fini ma maison en présentant des factures d'artisans ayant leur décennale votre banque va déboursé au fur et à mesure de l'avancement des travaux sans problèmes vous aurez sauver votre maison et fait quelques économies sur les honoraires du Mo , à moins que vous lui aviez tout donné au début ...nous notre Mo ,il prend ses honoraires à l'avancement des travaux et ses artisans de la même manière et en direct (l'argent ne transite pas sur son compte) .. ne vous laisser pas faire et si ce monsieur est vraiment dans le "caca " il va s'enterrer tout seul et vous la justice est très longue et risque de tout vous "bouffer" alors si il vous reste assez d'argent pour finir votre maison mieux vont les mettre dans votre construction rien ne vous empêche de faire enregistrer votre plainte pour vous protéger mais pas plus ..j'espére vous avoir un peu aider bon courage ,vous aller vous en sortir .Smile
Messages : Env. 60
De : Lisieux (14)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 50 message Ain
En ce moment on est au tribunal en référé pour faire passer un expert judiciaire.
Avec un peu de chance il passera dans quelques temps.
Seulement après, on peu reprendre le chantier car un état des lieux aura été fait.
Mais c'est vrai que la justice n'est pas très rapide...
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 50
Dept : Ain
Ancienneté : + de 12 ans
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