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Plan de maison

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.283 fois
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Env. 10 message
Bonjour , j'espere que je poste au bon endroit , voudrai pas me faire engueller pour mon premier post !
Voila , on a decider de faire construire la maison de nos reves et au depart on avait choisi un constructeur qui avait un plan de maison pres de notre ideal . Nous avons retravaillés le plan avec lui , changer pas mal de choses , rajouter des fenetres , agrandir des pieces etc....
Puis , suite a quelques petits problemes , nous avons decidé de faire notre maison sans eux.
Pouvons nous utiliser les plans retravailler pour faire notre maison ?
Sachant que nous avons fait en plus quelques modifications ( ajout d'une fenetre , supression d'une terrasse , agrandissement d'une porte )
Merci de vos reponses !
( je vous promet que mon prochain post sera plus court )
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Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
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Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Env. 60000 message
Si c'est la maison de VOS rêves, pourquoi hésiter.

Les rêves passent si vite, en une nuit.
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Messages : Env. 60000

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Env. 1000 message 06 Auribeau (sud Est) (6)
Si vous n'avez rien signé déjà, il va être dur pour eux d'indiquer que le plan est à eux. En des termes plus direct, vous n'avez pas le droit d'utiliser leurs plans, néanmoins personne ne vous contredira si vous affirmez que vous avez fait des plans en partant de zéro et que vous ne vous êtes pas apperçu que ces plans ressemblait à ceux que vous aviez vu chez machbro. Il suffit qu'une ouverture change, que les cotes soit revues et il va être dur de prouver qu'il sagit d'une utilisation frauduleuse de leurs plans.
Donc pas de soucis.
Bonne soirée
AAMOI 882
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=12395&postdays=0&postorder=asc&start=558
CCMI 02/09/2004 Réception le 04/05/2007.
L'imagination est plus importante que le savoir. Einstein
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Messages : Env. 1000
De : 06 Auribeau (sud Est) (6)
Ancienneté : + de 20 ans
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Membre utile Env. 1000 message Paris
Dans le cas d’un constructeur lambda les plans d’une maison sont de toutes façon dans les grandes lignes toujours similaires … à moins, qu’il est apporté une originalité architecturale prononcée et remarquable (ce que je doute), vous pouvez redessiner et utiliser … tous ceci, si aucun contrat écris et signé, vous lie à ce constructeur …
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Paris
Ancienneté : + de 20 ans
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En cache depuis le samedi 18 octobre 2025 à 17h42
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