Séjour de 45m2, 1 ou 2 pièces?

Un séjour de 45.00 m c'est une pièce

J'ai appelé le SIARCE (organisme gestionnaire du réseau eaux usées de ma commune de construction), il considère qu'un séjour de 45m2 compte pour 2 pièces. Interprétation erronée et subjective de la personne qui gère les dossiers de PRE (j'avais indiqué dans un autre topic mon problème de PRE, celui ci est calculé au nombre de pièces) ou méthode de calcul particulière au SIARCE? Je suis un peu perdu, j'ai appelé la DDT de Montgeron, pour eux également, un séjour de 45m2 vaut pour 1 pièce.

didiergt a écrit:

Salut à tous, j'ai une petite question bête, ma maison est en cours de construction, j'aimerais savoir si mon séjour de 45m2 va compter pour 1 ou 2 pièces? Je n'ai rien trouvé d'officiel à ce sujet.

Pourquoi cette question ?
Si c'est pour l'assurance habitation, certaines assurances compte 1 pièce, d'autres 2.

oups j'avais pas vu votre réponse ...

ça c'est une bonne question,c'est pour calculer les taxes ,bien sur ,moi je vois ,au loin une taxe sur la surface habitable par nombre d'habitant,y compris une sur la conso d'énergie.(en 2020)
certaines communes taxent le nombre de wc.d'autres des pièces "normales" ,on se base sur les HLM,pas de séjour de 45m²ça fait 2 pièces !
j'ai visité un appart de plus de 500m² ,combien de pièces ?ça doit poser problème .je pense que c'est la surface totale qui doit compter le plus.
gege

Si chaque organisme ou administration font chacun à leur sauce pour le calcul du nombre de pièces, on est pas rendu!!
De plus, à quelle administration se fier pour définir le nombre de pièces?

Pour beaucoup, une pièce de + de 40m2 vaut pour 2 pièces, mais je n'ai pas de source officielle, je viens de chercher vite fait sur le net, pas de source précise et fiable à 100% En tout cas j'ai toujours entendu ça... je pense qu'il faut + demander aux impôts

Tout dépend de l'assurance...la mienne considérait (dans mon ancienne villa) 35 m2 en 2 pièces
+ 4 chambres = 6 pièces

Ici 47 m2... toujours 2 pièces (même assurance).

J'ai trouvé ce lien :

http://www.assuremieux.com/assurance-habitation/devis/nombre-de-pieces-habitation

Je vous poste le tableau des surfaces et le plan du RDC.



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Lors de le la mise au point des plans, nous avons supprimé la chambre 1 pour agrandir le séjour, on voit bien que sur le plan la cloison n'existe pas, par contre sur le tableau des surfaces, la chambre 1 apparait toujours.

Et bien quand vous renseignerez le document H1 (pour le foncier) vous ne comptez pas la chambre 1,
puisque vous avez un séjour de 45 m2.
Ils demandent le nombre de pièces et la surface totale du logement donc

séjour.....1 (ils ne demandent pas la surface)
chambres....3
.....
autres annexes...5 (des chambres, séjour et sdb)

Surface totale affectée à l'habitation.... 103.96 + 16.80 - 4.08 (le cellier fait partie du garage il ne devrait pas être
dans cette colonne)

soit "surface totale des pièces et annexes affectées à l'habitation" = 116 m2

Merci pour l'info!
D'ailleurs j'ai eu un coup de fil du bureau d'étude de CTVL, il ne voulait pas faire de correctif, il maintenait que la chambre 1 était une pièce!!! Je lui est expliqué que pour les services fiscaux, la notion de pièces n'est pas la même! Borné et entété chez CTVL, il voulait me faire avaler que mon séjour fait 2 pièces + 1 chambre, une histoire à dormir debout, en insistant, il a craqué, il va faire un modificatif du PC en déclarant une pièce de moins, soit 3 chambres au lieu de 4!