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BBC => Cheminée non réalisée par le constructeur

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Env. 10 message Seine Maritime
Bonjour,

J'aurais souhaité savoir les recours possibles contre mon constructeur pour le fait que le conduit de cheminée et la cheminée n'ont pas été réalisés bien que présent sur les plans.

Rappel de la situation :

Au départ nous avons signé pour une maison standard non BBC avec la réalisation effective d'une cheminée à la fois sur les plans et la notice descriptive.

Dans un second temps nous avons révisé notre Budget pour que celui-ci soit en BBC.

Un avenant au 1er contrat a été fait et nous avons resigné une notice descriptive et un plan prenant en compte toutes les modifications liées au BBC.

C'est à ce moment là où cela commence à poser problème car sur les plans nous avions bien une cheminée dessinée mais lorsqu'on lit en détail la notice descriptive, rien n'est mentionné à propos d'une cheminée.

Ensuite au fil de la construction et au moment de la mise en place de la toiture nous avons posé plusieurs fois la question au constructeur s'il y allait avoir une cheminée car nous ne voyons pas l'emplacement dans la toiture qui était complètement recouverte.
Le constructeur nous disait toujours "Oui bien sûr, ne vous inquiétez pas la maison n'est pas encore finie". Cela nous paraissait bizarre mais on a attendu de voir.

Nous sommes presque à la fin du chantier et bien sûr nous n'avons toujours pas de cheminée.

On a ensuite appris par le carreleur qui a posé la question pour nous au chef de chantier qu'il n'y aurait pas de cheminée étant donné que c'est une maison BBC et que sur les plans le dessinateur avait oublié de l'enlever.

Je voudrais donc savoir quels sont mes moyens d'action et de recours possible :

1/ Est-ce que le fait de ne pas nous avoir averti lors de l'avenant pour le BBC qu'il n'y aurait pas de cheminée est une faute du constructeur et donc sanctionnable ?

2/ De plus est-ce que le fait d'avoir la cheminée sur les plans de la maison engage le constructeur à la mettre ?

3/ Par ailleurs le chef de chantier nous dit que de mettre un conduit de cheminée nous enlèverait le label BBC ?
En regardant un peu sur les sites spécialisés BBC on s'aperçoit que beaucoup de maisons BBC se construisent avec une cheminée.

4/ Enfin question sur autre sujet mais tout autant cruciale :
Lors de la réception peut-on venir avec le nombre de personnes qu'on veut et qui on veut ?
Quels doivent être les habilitations pour une personne pour être reconnue "Professionnel" ?
J'ai compris que même s'il y a des réserves le constructeur doit nous remettre les clés ?

Merci d'avance pour votre aide.

La construction est vraiment un parcours du combattant......
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Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
Bonjour,

Une chose dont je suis sûr c'est :

vincent_76 a écrit:3/ Par ailleurs le chef de chantier nous dit que de mettre un conduit de cheminée nous enlèverait le label BBC ?


La réponse est non.

Peut être que votre constructeur, n'étant pas sûr de passer au niveau de l'étanchéité, trouve tous les prétextes possibles pour limiter les entrées d'air.

Pour info, notre maison sera BBC et on a un conduit de cheminée

++
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
dès lors qu'il y a contradiction entre plans et notice descriptive, alors le doute profite au client
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Photographe Env. 600 message Bouches Du Rhone
Bonjour,

L'installation du conduit de la cheminée est obligatoire même s'il n'est pas décrit : http://www.poujoulat.fr/pro_societe_reportage_loi.asp
Et ça n'est pas incompatible avec le label BBC, ça complique simplement le test d'étanchéité à l'air.

Pour la cheminée elle-même c'est selon le contrat, en cas de contradiction entre les plans et le descriptif on applique le plus favorable pour le Maitre d'Ouvrage. Donc votre constructeur vous devrait aussi la cheminée.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
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Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
camore a écrit:Bonjour, L'installation du conduit de la cheminée est obligatoire même s'il n'est pas décrit : http://www.poujoulat.fr/pro_societe_reportage_loi.asp. Et ça n'est pas incompatible avec le label BBC, ça complique simplement le test d'étanchéité à l'air.


Je crois que le conduit de cheminée n'est obligatoire que lorsque on prévoit uniquement un chauffage électrique. Pour pouvoir faire évoluer par la suite son chauffage si on le souhaite.

Nous on a un système de pompe à chaleur avec système au sol air/eau, et on pouvait, si on le souhaitait, ne pas mettre de conduit.
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Photographe Env. 600 message Bouches Du Rhone
On voit sur mon lien que d'après la norme même avec une Pac le conduit est obligatoire. C'est le principe voulu, il faut avoir la possibilité de passer à un chauffage au bois.
Donc soit on a un chauffage au bois, soit on doit pouvoir passer au chauffage au bois : dans les deux cas le conduit est obligatoire d'après la norme.
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Env. 10 message Seine Maritime
Merci à tous pour vos réponses qui sont d'une grande aide et qui me conforte dans les démarches à faire.

Vos arguments ont été repris dans une lettre que j'envoie dès demain en RAR.

Néanmoins je voulais juste avoir un complément d'information sur les réceptions de maison :

Lors de la réception peut-on venir avec le nombre de personnes qu'on veut et qui on veut ?
Quels doivent être les habilitations pour une personne pour être reconnue "Professionnel" ?
J'ai compris que même s'il y a des réserves le constructeur doit nous remettre les clés ?

Merci encore.

L'entraide entre petits particuliers est vraiment importante et très utile !!!!!!
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Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
vincent_76 a écrit:J'ai compris que même s'il y a des réserves le constructeur doit nous remettre les clés ?


Pour tes autres questions je ne sais pas, mais là oui il doit te remettre les clés. Le chantage aux clés est interdit par loi. Après faut arriver à récupérer les clés sans violences, (ni physique, ni verbale).....
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Env. 10 message Seine Maritime
Bon voila la suite de mon histoire :

Le constructeur a bien reçu notre lettre de griefs et n'était pas très content du ton que nous y tenions.

En disant "Je croyais qu'on s'entendait bien et que la maison vous plaisait ....."Ce à quoi nous avons répondu qu'on était pas là pour avoir des relations amicales mais avoir une maison aux normes et aux descriptifs attendus..

Sachant qu'on devait être livré la semaine prochaine la directrice nous a dit que "la maison était encore en chantier et que c'était normal que certaines choses ne soient pas faites ....."

Nous lui avons répondu qu'elle trouvait normale que :

- les enduits extérieurs étaient à refaire car tout gondolés
- les enduits pas réalisés jusqu'en bas faisant apparaître la brique et donc les risques d'infiltration
- les traces d'enduits partout sur la toiture
- les briques, tuiles, restes d'enduits et coulées de ciments enfouis dans notre sol sur des hauteurs de + 1 M
- les détritus laissés par les artisans passés déjà il y a plus de 6 mois
- les volets mis à l'envers => nouvelle découverte
- l'absence de cheminées .....

Pour la cheminée qui est notre principale préoccupation elle nous dit qu'on peut mettre juste le chapeau extérieur pour le côté esthétique mais qu'on pourra jamais sans servir.
Ce qui est quand même le comble de nous répiondre ce genre de choses.

Etant donné que c'était prévu sur le plan et qu'ils ne l'ont pas fait quels sont les recours possibles :

Geste Commercial mais dans ce cas il faut savoir combien la pose d'une cheminée peut coûter si on devait la rajouter ?
Faire une procédure juridique pour manquement à ses obligations ?
Autres ????

Merci de vos retous

Il s'agit du constructeur KERBEA 76 et je ne le vous conseille pas

Très Cordialement
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
encore un doublon, j'avais répondu sur l'autre post
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