Fin de contrat avec le maître d'oeuvre.

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little.james Picto info

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Le 01/11/2011 à 20h27 Env. 10 message Indre Et Loire

Bonjour à tous,

J'ai fait construire ma maison avec l'aide d'un Maître d'oeuvre. Nous avons eu quelques soucis concernant les délais mais par rapport à certains, il y a bien pire!!!

Bref, nous devons lui envoyer les derniers paiements mais je crois qu'il nous manque des choses:
- d'abord nous avons signé les PV et ils ne nous sont jamais revenus. Dois-je attendre de les avoir en retour avant tout paiement?
- aucune assurance décennale que ce soit d'un des artisans ou celle du maître d'oeuvre lui même ne nous a été fourni. Sont-elles exigibles?
- une partie des travaux prévus n'a pas été réalisée avec le maître d'oeuvre (nous avons géré avec un artisan que nous connaissions) et il demande quand même sa "part" sur ces travaux puisqu'ils étaient prévus au contrat initiale. Peut-on refuser de payer cette partie puisqu'il n'a pas fait de visite e chantier, de plans, de réunions...etc pour cette partie?

Voilà, j'espère être à peu près claire, merci à tous ceux qui prendront le temps de me répondre.

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elisa21 Picto info

Le 02/11/2011 à 00h57 Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonsoir,

little.james a écrit:

Bref, nous devons lui envoyer les derniers paiements mais je crois qu'il nous manque des choses:
- d'abord nous avons signé les PV et ils ne nous sont jamais revenus. Dois-je attendre de les avoir en retour avant tout paiement?
oui car souvent le seul "chantage" possible est justement le paiement, si tout est réglé ce sera plus difficile
- aucune assurance décennale que ce soit d'un des artisans ou celle du maître d'oeuvre lui même ne nous a été fourni. Sont-elles exigibles?
ok que oui, vous auriez même dû les avoir à l'établissement des devis, avant de signer
- une partie des travaux prévus n'a pas été réalisée avec le maître d'oeuvre (nous avons géré avec un artisan que nous connaissions) et il demande quand même sa "part" sur ces travaux puisqu'ils étaient prévus au contrat initiale.
çà parait logique
Peut-on refuser de payer cette partie puisqu'il n'a pas fait de visite e chantier, de plans, de réunions...etc pour cette partie?
çà n'a rien à voir,
ceci dit il n'y a pas de raison de tout payer s'il n'a pas mené sa mission comme convenu... puisque la maison est terminée il faut voir le resultat final
pas de plans ???? comment avez-vous déposé le permis ?

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little.james Picto info

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Le 03/11/2011 à 22h19 Env. 10 message Indre Et Loire

Merci beaucoup Elisa.

Si il a fait les plans pour le permis de construire. Par contre pour un corps de métier (lot terrassement et assainissement) nous avons tout gérer nous même: les réunions avec l'artisan ou le SATESE, le suivi, les plans (de cette partie uniquement).

Voilà!