A ma charge ou au constructeur

Bonsoir

detaille ce qui est marqué noir sur blanc sur ton contrat ...

Bonjour à toi aussi.

C'était des travaux que tu t'étais réservés ? Qui les a effectués ?

Bonjour,

J'ai le meme problème que vous. Vous avez vu avec le constructeur qui doit régler la différence??

Une estimation c'est une estimation.

Pour confirmer une estimation, il faut faire des devis.

C'est simple, il faut comprendre les mots.

Oui le constructeur à estimé une somme pour le mettre dans votre prêt...mais ces travaux sont à votre charge....

A priori vous aviez 4 mois à compter de la signature du CCMI pour confier au cst le soin de réaliser les travaux resérvés. Dans ce cas les travaux auraient été facturés au prix estimé. Si ce délai de 4 mois est passé (ce qui est certainement le cas) l'estimation du cst ne l'oblige en rien.

même combat... Le constructeur a estimé le raccordement à 1340 euros et nous avons reçu le devis d'ERDF de 3400 euros...

Malheureusement c'est des frais qui sont à part du ccmi donc à vos frais...:(

Je suis trop dégoutée merci quand même...

Ce que je peux conseiller au futur acquereur de térrain c'est de demander les devis AVANT le CCMI et la demande de crédit.

Et pas oublié les taxes aussi car ça monte vite...TLE, TAE....

Seul hic c'est que edf n'a voulu faire les devis que lorsque la maison était hors d'eau hors d'air, le consstructeur a fait une estimation (mais au final on a 1000€ de moins) et l'assainissement une pomppe de relevage alors qu'au depart il n'y en avait pas besoin

bonsoir,

adeline0109 a écrit:

... et l'assainissement une pomppe de relevage alors qu'au depart il n'y en avait pas besoin

là par contre c'est une erreur du cst, çà doit être pour sa poche.

=> Cataloo : jolie ta signature

***** a écrit:

bonsoir,

adeline0109 a écrit:

... et l'assainissement une pomppe de relevage alors qu'au depart il n'y en avait pas besoin

là par contre c'est une erreur du cst, çà doit être pour sa poche.

=> Cataloo : jolie ta signature

Bonsoir,

Même topo pour nous, lors de l'étude de terrain, il n'a pas fait état du besoin d'une station de relevage. Il n'est du coup pas fait mention du besoin de cette pompe ni sur le document de l'étude du terrain, ni sur les travaux réservés (les raccordements font partis des travaux réservés).

Après venue d'un terrassier sur les lieux et avec un laser, il ressort que je monte de 1.40m jusqu'au tout à l'égout. Certains diront que cela devaient se voir à l’œil nu, mais pas du tout, sur une distance de 100 mètres, on ne pouvait s'en rendre compte.

Le cout s'élève pour nous à 1500 euros.

Le constructeur était il obligé de nous le signaler ou d'en faire mention sur un quelconque document ?


Pour la petite histoire, le constructeur nous met en relation avec un terrassier qui travaille habituellement avec eux. Ils nous déclare sur un de leur document que cela devrait nous couter 4000 euros. Hors après contact direct avec le terrassier, cela nous est chiffré à 8000 euros......alors si on pouvait au moins récupérer une station de relevage.....


Merci

une suggestion ...changer de terrassier ? ..au moins faire d'autres devis ..

Les autres devis rejoignent malheureusement le tarif du premier....étant notre première construction, nous avons fait confiance au constructeur.....

en traitant directement ? ..

Le premier était par l'intermédiaire du constructeur, lequel nous a chaudement recommandé le leur. J'ai un document écrit à l'entête du constructeur sur le tarif que j'aurais du payer.
Ce même terrassier est venu par la suite sur le terrain et nous a chiffré le tout à 8000 euros.

Vue la différence fulgurante de tarif, nous avons fait venir directement 3 artisans différents, dont les tarifs rejoignent ceux du terrassier, mais à 8000 euros....

Yannito27 a écrit:

***** a écrit:

bonsoir,

adeline0109 a écrit:

... et l'assainissement une pomppe de relevage alors qu'au depart il n'y en avait pas besoin

là par contre c'est une erreur du cst, çà doit être pour sa poche.

=> Cataloo : jolie ta signature

Bonsoir,

Même topo pour nous, lors de l'étude de terrain, il n'a pas fait état du besoin d'une station de relevage. Il n'est du coup pas fait mention du besoin de cette pompe ni sur le document de l'étude du terrain, ni sur les travaux réservés (les raccordements font partis des travaux réservés).

Après venue d'un terrassier sur les lieux et avec un laser, il ressort que je monte de 1.40m jusqu'au tout à l'égout. Certains diront que cela devaient se voir à l’œil nu, mais pas du tout, sur une distance de 100 mètres, on ne pouvait s'en rendre compte.

Le cout s'élève pour nous à 1500 euros.

Le constructeur était il obligé de nous le signaler ou d'en faire mention sur un quelconque document ?


Pour la petite histoire, le constructeur nous met en relation avec un terrassier qui travaille habituellement avec eux. Ils nous déclare sur un de leur document que cela devrait nous couter 4000 euros. Hors après contact direct avec le terrassier, cela nous est chiffré à 8000 euros......alors si on pouvait au moins récupérer une station de relevage.....


Merci

Un cas comme çà tu fais passer un géomètre : 200 € et tu es fixé.

C'est ce qu'à fait le terrassier, il est venu avec un laser.....et a calculé la pente.

Mais cette opération aurait elle du être faite par le constructeur lors de l'étude du terrain ?

Est il normal qu'il n'est mentionné nulle part qu'il faille une station de relevage ?

Yannito27 a écrit:

C'est ce qu'à fait le terrassier, il est venu avec un laser.....et a calculé la pente.

Mais cette opération aurait elle du être faite par le constructeur lors de l'étude du terrain ?

Est il normal qu'il n'est mentionné nulle part qu'il faille une station de relevage ?

Un terrassier qui calcul une pente avec un laser ?
D'accord, alors je comprends mieux .. je réitère ce que j'ai dit avant : Fais intervenir un géomètre (auto entrepreneur) ca coute que dalle et au moins tu es sur : assurances s'il se plante mais çà m'étonnerai.

Le géomètre a mis son niveau au niveau des évacuations de la maison et au fond du tae....le résultat est flagrant...pas besoin de géomètre, il est maintenant sur qu'il me faut uns station....mais le souci n'est pas la, alors je réitère ma demande :

Cette opération aurait elle du être faite par le constructeur lors de l'étude du terrain ?

Est il normal qu'il n'est mentionné nulle part qu'il faille une station de relevage ?

Merci

Moi on me l'avait fait changé de place pour l'éviter..
Dites une question, du coup vous renvoyez les eaux claires au fossé vous ?

Nous, initialement la maison a été montée sur vide sanitaire de 4 niveau (0.80cm)....mais cela reste insuffisant, donc à mon sens, erreur du constructeur.

Concernant les eaux, tout part au tae sauf les eaux du drain routier périphérique qui iront dans le puisard. Je prends une station de 270 litres modèle JETLY FEKAFOS 1P. MONO FEKAVX550 AUTO....Je prends soin d'installer un séparateur de graisse avant la pompe pour le pas trop l'encrasser avec les eaux des sdb et cuisine...

J'ai acheté une cuve en polyéthylène de 3000l à enterrer pour les eaux de pluie...

Bon ce satané constructeur, est il selon vous en tort ?

Yannito27 a écrit:

Nous, initialement la maison a été montée sur vide sanitaire de 4 niveau (0.80cm)....mais cela reste insuffisant, donc à mon sens, erreur du constructeur.

Concernant les eaux, tout part au tae sauf les eaux du drain routier périphérique qui iront dans le puisard. Je prends une station de 270 litres modèle JETLY FEKAFOS 1P. MONO FEKAVX550 AUTO....Je prends soin d'installer un séparateur de graisse avant la pompe pour le pas trop l'encrasser avec les eaux des sdb et cuisine...

J'ai acheté une cuve en polyéthylène de 3000l à enterrer pour les eaux de pluie...

Bon ce satané constructeur, est il selon vous en tort ?

Oui biensur qu'il l'est mais légalement je ne pense pas.
A vouloir économiser deux sous en évitant le géomètre ... voilà ce qui arrive !

Il n'était pas question d'économiser deux sous, sagissant d'une première expérience et le constructeur faisant une étude du terrain, nous nous sommes fiés aux déclarations du commercial et du conducteur de travaux....tout simplement.....

Cela aura été une bonne expérience pour nous, nous avons appris bcp de choses...nous ne referons pas les mêmes erreurs....

Je suis d'accord avec toi Yannito c'est pas une question d'économiser des sous, on a aussi fait confiance au commercial et au conducteur de travaux et on a eu tord... On ne voit pas le vice chez les gens...
Ca nous aura appris de bonnes leçons en tout cas.

adeline0109 a écrit:

Je suis d'accord avec toi Yannito c'est pas une question d'économiser des sous, on a aussi fait confiance au commercial et au conducteur de travaux et on a eu tord... On ne voit pas le vice chez les gens...
Ca nous aura appris de bonnes leçons en tout cas.

A oui faire confiance à un conduc' ? et à une commercial ?? en effet ..... grosse erreur.
Conflit d'intérêt !

Bonsoir

Citation:

L’article R 231-4 paragraphe II du CCH précise :II.

- Cette notice fait la distinction prévue à l'article L. 231-2 (d)

entre ces éléments selon que ceux-ci sont ou non compris dans le prix convenu.
Elle indique le coût de ceux des dits éléments dont le coût n'est pas compris dans le prix.

La notice mentionne les raccordements de l'immeuble à l'égout et aux distributions assurées par les services publics, notamment aux distributions d'eau, de gaz, d'électricité ou de chauffage, en distinguant ceux qui sont inclus dans le prix et, s'il y a lieu, ceux dont le coût reste à la charge du maître de l'ouvrage.La notice doit porter, de la main du maître de l'ouvrage, une mention signée par laquelle-celui-ci précise et accepte le coût des travaux à sa charge qui ne sont pas compris dans le prix convenu.

______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Et l’article L 231-2 alinéa d) indique :

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes : …

d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant:

- d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif, sous réserve, s'il y a lieu, de sa révision dans les conditions et limites convenues conformément à l'article L. 231-11, et qui comporte la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, y compris le coût de la garantie de livraison;

- d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge;

J'ai tout de même quelques doutes sur le bien fondé de ce surcout qui n e rentre pas dans le cadre du contrat forfaitaire .

Comment voulez vous qu'un MO qui construit avec un CCMI puisse monter un dossier carré avec ce genre d'imprévu .
Ce contrat a bien été prévu pour éviter toutes surprises et qu'il n'y ai aucun surplus ( clé en main ) plus que les valises à poser dans la maison .

Il faudrait voir du coté d'un juriste et si il y a jurisprudence à ce sujet ( que je n'ai pas sous la main )

A+

Citation:

Il y a jurisprudence, une décision du 20 janvier 1993 émanant de la 3ème chambre civile de la cour de cassation dit clairement que d'après l'article 231-2 du code de la construction et de l'habitation (CCH), tous les équipements intérieurs et extérieurs indispensables à l'implantation et à l'utilisation de la maison doivent être décrits et chiffrés dans le contrat.
Si des travaux indispensables ne sont pas mentionnés comme étant réservés à l'exécution du maître d'ouvrage (par exemple les raccordements), ils sont considérés comme étant dans le prix convenu, et donc tout supplément de prix incombe au constructeur !

Citation:

CA de Lyon (Pourvoi N° 2000/02157; 20/04/2004):

"Le fait pour le maître de l'ouvrage de ne pas demander l'exécution des travaux, dans les formes et délais de l'article L.231-7 du Code de la construction et de l'habitation, ne le prive pas pour autant d'une action en dommages et intérêts contre le constructeur dès lors qu'il est avéré que l'estimation des travaux restant à la charge du maître est sous-évaluée. La responsabilité du constructeur est donc engagée, sur le fondement des articles L.231-1 et suivants du même Code, lorsque des travaux nécessaires à l'implantation et à l'utilisation normale de la maison qui sont laissés à la charge du maître de l'ouvrage n'ont pas été correctement chiffrés"

A vérifier si toujours d'actualité.

Merci pour ces infos...je ne souhaite pas intenter une action en justice, mais si sur un simple recommandé, s'ils me prennent en charge la pompe, ca serait bien sur un plan commercial.

philippe29 a écrit:

Comment voulez vous qu'un MO qui construit avec un CCMI puisse monter un dossier carré avec ce genre d'imprévu .
Ce contrat a bien été prévu pour éviter toutes surprises et qu'il n'y ai aucun surplus ( clé en main ) plus que les valises à poser dans la maison .

Comment peut on parler d’imprévu.... c'est le béaba, en tant que constructeur, lors de l'étude du terrain, de savoir si les raccordements pourront se faire normalement jusqu'au tae .... je ne pense pas que cette notion d'imprévu s'applique au présent cas.....

De toute façon, je ne vais pas remuer ciel et terre....cela fait 7 mois et demi que le chantier a commencé et j'ai eu mes fenêtres seulement hier.........je vais simplement demander un geste commercial, mais je voudrais tout de même m'appuyer sur un texte.....

tu as des jugements en dessus ..

sinon tu as http://myaamoi.dyndns.org/AAMOI/index.php pour te conseiller

Regismu a écrit:

tu as des jugements en dessus ..

sinon tu as http://myaamoi.dyndns.org/AAMOI/index.php pour te conseiller

Merci, j'ai bien vu, et je compte bien m'en servir....

Bjr, j'ai contacté la responsable de l'Aquitaine, j'ai eu des réponses à mes questions, et tout semple bien parti pour moi. En tout cas, ils sont réactifs et très sympathiques à l'AAMOI.

Bonjour,

Le directeur technique s'est déplacé sur les lieux. Le commercial ayant chiffré les raccordements à 2200 euros (inscrit sur la notice et à ma charge), il ne voulait pas me croire me disant qu'il n'y en avait pas pour 8000 euros.

Il a donc téléphoné au terrassier du secteur avec qui il a l'habitude de travailler.

Je viens de recevoir le devis : 8100 euros auxquels il faut rajouter 800 euros de raccordement PTT (poteau à maison, mentionné nulle part sur le contrat).

J'attends de voir ce que le constructeur propose.

Bsr, le contructeur m'a ENFIN répondu me disant d'aller me "faire f****e" mais en plus poli, prétextant que j'avais 4 mois à compter de la date de signature pour le faire faire par eux.

Contrat signé le 18/02/11, début des travaux 10/06/2011. Je ne vois pas trop comment faire des réelles devis sans savoir précisément où sortent les tuyaux PVC de chaque côté de la maison (cela ne figure pas sur le plan).

De plus, sur la notice descriptive, ils disent qu'il faut s'intéresser aux raccordements dès la fin du hors d'eau/hors d'air pour faire chiffrer par les différents fournisseurs. Mon hors d'eau / hors d'air est intervenu au mois de février 2012 !!! La dalle a sécher 3 mois et demi, puis ça a bcp trainé...

Je rajoute que la notice descriptive, prévue par arrêté ministériel de 1991, prévoit une rangée de carreaux de plâtre hydrofuge dans toutes les pièces sur le premier rang. Les carreaux de plâtre ne se faisant plus, ils ont mis des carreaux non hydrofuge partout sur le premier rang des cloisons !!!!!....

Lorsque je demande au commercial pourquoi avoir chiffré les raccordements si bas à 2000 euros, il me répond qu'à l'époque du contrat, le terrassier était d'accord pour le faire. Lorsque j'interroge le terrassier, il me dit que le commercial est un menteur et qu'il n'a jamais été convenu de faire les raccordements pour ce tarif. En même temps, je me suis rendu compte bien plus tard, que pour 75 mètres de long, 2000 euros, ce n'est même pas le prix du matos....

Si le commercial avait été honnête, et avait bien tout chiffré (tarif réel 8500 euros), je ne me serais pas retrouvé dans cette situation...mon prêt n'aurait peut être pas été accepté, mais ca n'aurait pas été la galère comme maintenant...

La directeur de la boite s'en fou et m'a dit que j'ai dépassé les 4 mois...

Vais p'têtre leur faire refaire toute la plâtrerie, je ne vois pas les carreaux hydrofuges !!!!

Première maison, première expérience....on retient les leçons

Ah ben je vois qu'il n'y a pas que moi qu'on fait tourner en bourrique... Je suis trop dégoutée du si peu de sérieux des constructeurs...

Adeline, envoie moi par MP le nom de ton constructeur !

Bsr, le courrier est pari voila maintenant 10 jours passés, et aucune nouvelle si ce n'est que j'ai su que le service juridique s'est penché sur le cas, car j'ai évoqué la non conformité de la notice descriptive puisque les travaux réservés ont été chiffrés dans la globalité et non pôle par pôle, de ce fait, je ne peux pas user des articles (ceux ou j'ai 4 mois pour demander....) opuisque je ne sais pas combien m'auraient coutés ces raccordements si cela avait été fait par le constructeur....

Ceci étant, ils font l'autruche....

Qui ne dit rien consent

Oui, c'est sur, mais c'est pénible, car même avec un courrier de mise en demeure, ils ne font rien, ne prennent pas la peine de me contacter par téléphone pour trouver un arrangement amiable.....ni même une réponse "bateau" par courrier....c'est affligeant et on ne sait plus quoi faire

Bonsoir,

Des nouvelles du constructeur : il fait semblant de ne pas comprendre et me dit que les raccordements ont été chiffrés à hauteur de 9000 euros sur la notice et qu'il n'y a qu'un différentiel de 1500 euros, somme qu'il déduit du contrat, pour, je cite : "conserver de bonnes relations commerciales".

J'ai fait repartir un RAR pour leur expliquer comment fonctionne leur propre notice, à savoir que cette somme de 9000 euros comprend les raccordements, l'assainissement, les peintures, les sols, les WC, la baignoire....cela s'appelle les travaux réservés, mais le directeur d'agence ne comprend pas son propre contrat......

Je crois que les constructeurs aiment jouer à ceux qui ne comprennent rien, dans l'espoir de décourager les clients......

Concernant la conformité de la notice, même avec l'arrêté ministériel, le constructeur fait comme si de rien n'était !

Concernant les carreaux hydrofuges, le constructeur a fait revenir les plâtriers pour enduire les murs à coups de rouleaux de produits hydrofuges sur tout le premier rang.....