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G12 et garantie décennale.

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Super bloggeur Env. 100 message Nord
Bonjour,


nous avons signé le CCMI sans effectuer l'étude G12, en nous basant simplement sur la visite du constructeur et de leur spécialiste sur le terrain et des trous d'1m10 de profond que nous avions fait aux emplacements estimés des fondations.


Cet après-midi, en discutant avec un ami, il m'annonce qu'une de ses connaissances a des soucis de garantie décennale invalide car il n'a pas fait cette étude ...


qu'en est-il ? obligatoire ou non ?


merci d'avance,
Nec.
Picto recompense Super bloggeur
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message
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Env. 1000 message Bas Rhin
Bonjour,

En ccmi l'étude de sol, bien que fortement conseillée, n'est pas obligatoire.
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Super bloggeur Env. 100 message Nord
Merci, je vais contacter mon constructeur et mettre les choses au point lors de la réunion de Mise au point !
Picto recompense Super bloggeur
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Photographe Env. 500 message Tours (37)
Bonjour,

Ma fille était juriste dans un grand groupe d'assurance, elle m'a obligée à faire faire une étude sol ! Ses arguments : Dans le dossier du notaire il est noté qu'il est conseillé de faire une étude de sol, le lotisseur l'a fait aussi. Si je suis ton assureur, dans la mesure où toutes les précautions n'ont pas été prises, si ta maison se fissure, je mentionnerais que la nécessité de procéder à une étude était connue, écrite et portée oralement à ta connaissance (puisque lue lors de la signature), que cela n'a pas été fait par l'acquéreur du terrain, conséquence : ma société ne paiera pas.
Donc connaissant la demoiselle, à force de sms genre :"tu viendras pas pleurer si tu as 200 000 € parterre", j'ai fait faire une étude de sol !
L'argument du géomètre : "Madame, vous fumez ?" "euh non !" "bon parce que l'étude de sol coûte 8€ par mois durant 20 ans à ajouter sur votre mensualité de crédit et vous serez tranquille".
J'ai signé de suite, il m'a convaincue .

Maintenant, en cas de problème, j'ai pris toutes les précautions nécessaires, mon constructeur aussi alors j'espère que tout ira bien durant les 50 prochaines années.... aprèsssssssssssssss !!!
Ce que femme veut, Dieu Veut ! Et je suis femme !
Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 500 message Tours (37)
Je viens de lire un post, vas voir le récit de Pepe08, ça fait froid dans le dos... et il y a fort à parier qu'après cela, tu feras faire ton étude de sol Wink !

Je sais : les conseilleurs ne sont pas les payeurs mais en l'occurence, là ce serait plus que judicieux de prendre toutes les précautions qu'un tel projet impose !
Ce que femme veut, Dieu Veut ! Et je suis femme !
Picto recompense Photographe
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Super photographe Env. 1000 message Vendee
Bonjour,
Excusez moi mais si Mr a signé un CCMI où aucune étude de sol n'est chiffrée, c'est au CST de la prendre en charge ;
c'est au CST de prendre toutes les précautions qui s'imposent pour que la construction tienne debout. Car dans un CCMI, on signe pour un "forfait" tout compris donc selon l'article R 231-5 alinéa 2 qui intègre le prix total convenu, y comprix les frais d'études du terrain. tout ce qui n'est pas compris doit être chiffré dans le descriptif.
Dixit l' AAMOI...
Picto recompense Super photographe
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Photographe Env. 500 message Tours (37)
Justement je crois qu'il n'a rien signé encore donc autant mettre les choses à plat dès le début. J'aime les situations claires, les gens clairs aussi et cela pour le vendeur comme pour l'acheteur ! l'honnêteté doit être des deux côtés... signer un CCMI et réclamer ensuite une étude de sol + étude Béton c'est pas sympa... autant s'entendre dès le début et tout planifier avant !
Ce que femme veut, Dieu Veut ! Et je suis femme !
Picto recompense Photographe
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Super photographe Env. 1000 message Vendee
Si si, necnec a écrit " nous avons signé un CCMI sans effectuer l'étude G12"...
Donc au moment de la signature, necnec ne savait pas qu'il valait mieux faire une étude de sol avant de construire!
c'est quand même le boulot du CST d'informer.... c'est quand même pas au client de dire au CST combien de rangs de parpaings il faut monter pour faire un mur, comment poser la charpente....moi ça m'enerve tout ça, si on savait comment faire construire, on le ferais nous- même.... Un CCMI c'est fait pour déléguer ce que l'on ne sait pas faire et se décharger des problèmes de construction; c'est du clés en main.

Chacun son métier....
Picto recompense Super photographe
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Env. 10 message Genas (69)
L'étude de sol va être liée à l'assurance dommage ouvrage. En fonction de l'assurance cette étude de sol sera obligatoire, sinon pas de DO. Si l'assureur DO ne la demande pas, il n'y a pas d'obligation de la faire, par contre, si il y a un jour des litiges, l'ensemble des partis vont se rejeter la balle, et vous en tant que maître d'ouvrage, allez être pris en sandwich dans une procédure. En tant que maître d'oeuvre, je conseil systématiquement une étude de sol pour éviter les litiges futurs, et également pour des problèmes sismiques, en fonction des zones, qui ont été fortement modifiée depuis les PC déposés au 01 Mai 2011. Une petite étude structure est aussi la bien venue. Chez nous (Rhône Alpes), nous pouvons avoir des contrats spécifiques avec des assureurs pour obtenir des remises sur les contrats DO si nous fournissons une étude de sol et l'étude structure. L'un dans l'autre, le client paiera à la fin moins cher avec une étude de sol, structure et do, que avec la simple do plein tarif.
Messages : Env. 10
De : Genas (69)
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En cache depuis le dimanche 23 janvier 2022 à 14h31
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