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Assainissement non collectif et permis de construire

Ce sujet comporte 27 messages et a été affiché 14.016 fois
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Env. 500 message Puy De Dome
bonsoir
J'ai déposé mardi mon permis de construire et j'ai reçu aujourd'hui mon récépissé de dépot avec en plus un formulaire de "demande d'instalation d'assainissement" à renvoyer au plus vite sans lequel le dossier ne serra pas traité.
Le problème est que pour remplir ce formulaire, on me demande une étude de sol pour connaitre le pouvoir d'absorbtion du sol et une "étude de définition de la filiere"(instalation de traitement) .
Malheureusement j n'ai rien de tout ça car j'esperé le faire aprés obtention du permis de construire pour ne pas payer pour rien si il est refusé!!!

Donc c'est un peut le serpent qui se mord la queue!

Ma question et à votre avis que doit-je faire?
-Contester en disant que la pièce n'était pas demandée dans le permis de construire( ou il est écrit que aucune autre pièce que celle demandée ne pourront être réclamée par la suite)
-Me taire et faire les démarches qui vont être longues à mon avis(dans ce cas ma demande de permis serra t il encore valable?)
-Ou autre si vous avez des idées elles serront vraiment les bienvenues
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,


L'étude de sol n'est pas (encore) obligatoire pour une construction donc pour l'obtention d'un permis de construire, par contre une étude de sol simple est indispensable pour déterminer les caractéristiques du système d'assainissement individuel adapté à la construction et au terrain.
Rapprochez vous du SPANC pour toute information complémentaire.


Cordialement.
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Picto recompense Membre utile
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

auv63 a écrit:
-Contester en disant que la pièce n'était pas demandée dans le permis de construire( ou il est écrit que aucune autre pièce que celle demandée ne pourront être réclamée par la suite)


j'aurais choisi cette option, mais plutot que de "contester" je m'appliquerais à expliquer trèèèèès poliment ET avec les textes en vigueur.

c'est quand même dingue qu'ils ne soient pas au courant
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 500 message Puy De Dome
merci pour vos réponses
et est ce que vous savez combien de temps j'ai pour faire les démarches car si j'ai pas assez de temps j'irrai m'expliquer trééééés poliment a la mairie?
Qu'est ce que c'est une étude simple?granulamétrie?
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Bloggeur Env. 600 message Mercy-le-bas (54)
vous devez fournir ce document , il faut prendre contact avec votre mairie pour savoir les assainissement toléré sur le terrain
si le terrain est en lotissement une étude de sol a du erre faite pour dire que le lotissement sera en autonome
le cout d'une étude est environ 100-150 euros pourrait demander en même temps qu'il vous fasse une étude pour le type de fondations histoire qu'il ne vienne pas pour rien
temps que votre dossier sur l'assainissement n'est pas fait et complet votre pc ne vous seras pas accordé
en sachant que ce dossier est quand meme compliqué a faire , et il vienne contrôler par la suite si les travaux mentionnée sont fait et respecté
je serais de vous je ne tarderais pas a le faire car autrement plus qu'a tout refaire et passer sur la reforme actuel de l'urbanisme
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De : Mercy-le-bas (54)
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Bloggeur Env. 600 message Mercy-le-bas (54)
auv63 a écrit:bonsoir
J'ai déposé mardi mon permis de construire et j'ai reçu aujourd'hui mon récépissé de dépot avec en plus un formulaire de "demande d'instalation d'assainissement" à renvoyer au plus vite sans lequel le dossier ne serra pas traité.
Le problème est que pour remplir ce formulaire, on me demande une étude de sol pour connaitre le pouvoir d'absorbtion du sol et une "étude de définition de la filiere"(instalation de traitement) .
Malheureusement j n'ai rien de tout ça car j'esperé le faire aprés obtention du permis de construire pour ne pas payer pour rien si il est refusé!!!

Donc c'est un peut le serpent qui se mord la queue!

Ma question et à votre avis que doit-je faire?
-Contester en disant que la pièce n'était pas demandée dans le permis de construire( ou il est écrit que aucune autre pièce que celle demandée ne pourront être réclamée par la suite)
-Me taire et faire les démarches qui vont être longues à mon avis(dans ce cas ma demande de permis serra t il encore valable?)
-Ou autre si vous avez des idées elles serront vraiment les bienvenues



soyer logiquement , votre terrain vous l'avez acheter pour construire dessus non ? donc dans tous les cas vous ferez un dossier qui un jour ou l'autre sera accepter

si la mairie exige un assainissement individuel dans tous les cas il vous le faudra donc pourquoi vouloir attendre

en plus vous le saviez qu'il fallait faire la demande puisque vous vouliez la faire apres , un petit coup de tel a la mairie vous aurez permis de le faire et de le deposer en meme temps

la c'est comme ci il n'y avait rien j'espere que vous n'aver pas deposer votre dossier par rapport a la nouvelle reglementation car la je pense que vous aurez plus qu'a tout refaire
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Env. 500 message Puy De Dome
merci johnini
En fait le terrain je ne l'ai pas encore acheté,il est en compromis de vente pour l'acheter que si j'ai l'obtention du permis de construire et je voulais faire le moins de frais possible dessu au cas ou.
Bien sure j'ai l'intention de tout faire aux normes mais je trouve ça ridicule que ce soit une piece obligatoire au permis de construire sachant qu'il vont venir controler les travaux
La ce que je me demande, c'est le temps que j'ai pour faire le dossier sachant que je veux pas tout me rettaper avec le nouveau permis de construire?
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Bloggeur Env. 600 message Mercy-le-bas (54)
il faut des demain allez a votre mairie leur demander la liste des fosse accepté , trouver un terrassier qui vous fait la pose pour lui demande une idée de tarif
concernant le terrain peut etre que d'autres proprio ont deja fait leur demarche , voir avec eux au cas ou sa pourrait vous permettre d'allez plus vite
sachant qu'il leur faut un plan en coupe de l'installation avec toutes les pentes , le type d'assainissement chosit, et la plan de masse avec l'implantation de la fosse + un plan de la maison pour voir la surface et le nb de pieces en sachant cela vous pourez definir votre type de fosse et sa taille
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Env. 500 message Puy De Dome
merci encore
J'ai les papiers sous les yeux ou ils demandeune étude de sol(si elle a étée faite) et une etude du dispositif de traitement(si elle a été faite)
Je sais que le terrain retient l'eau et qu'il est plat donc j'était parti dans l'idée de faire un traitement par lit de sable( comme mon voisin)

D'aprés ce que j'ai lue, le traitement par lit de sable et celui préconnisé pour les cas les moins favorable, donc je ne vois pas ce qu'un professionnel pourrai me dire de plus.D'ou ma question,est ce que je tente le coup a faire le dossier moi même sans aucune étude, ou est ce que je fais faire les études avec les délais que cela encour?
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Bloggeur Env. 400 message Vensat (63)
auv63 a écrit:merci encore
J'ai les papiers sous les yeux ou ils demandeune étude de sol(si elle a étée faite) et une etude du dispositif de traitement(si elle a été faite)
Je sais que le terrain retient l'eau et qu'il est plat donc j'était parti dans l'idée de faire un traitement par lit de sable( comme mon voisin)

D'aprés ce que j'ai lue, le traitement par lit de sable et celui préconnisé pour les cas les moins favorable, donc je ne vois pas ce qu'un professionnel pourrai me dire de plus.D'ou ma question,est ce que je tente le coup a faire le dossier moi même sans aucune étude, ou est ce que je fais faire les études avec les délais que cela encour?


bonsoir,
nous avons fait construyire dans le nord puy de dome et je ne te le conseille pas car nous la spanc c'est la semerap (je ne sais pas si c'est la même pour toi) mais ils sont tous plus ou moins en étroite collaboration.
En fait pour l'étude, ils viennent et font des petits prélèvements pour savoir la nature du sol et te préconise par la suite ce qui est le mieux pour ton épandage.
A titre indicatif on a payé entre 90 et 100 euros

voilà
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Env. 500 message Puy De Dome
ok merci
Je vais les contacter dés demain pour voir comment on peu s'arranger
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Bloggeur Env. 600 message Mercy-le-bas (54)
allez voir votre voisin et demandez lui , il a du le faire egalement , il a bien fait installer cela par un professionel , je vous dis de prendre contact avec un pros car par rapport a ce que vous pouvez mettre et leur tarif il faudra aussi faire un choix sachant que ce n'est pas donner et qu'il ait vraiment conseiller de le faire poser
si vous avez un voisin allez le voir demander lui qui lui a poser et si il a le dossier pour voir les pieces qu'il veulent
moi c'est la SDAA qui s'occupe de cela , il me fallait une etude de sol , une presentaton de ma micro station , un plan de masse avec la micro station sur place , un plan de coupe de la micro station , un plan de la maison et une description de la micro station , j'ai repris l'etude de sol de mon voisin qui lui avait repris celle du lotisseur et il non emis aucun refus
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Bloggeur Env. 600 message Mercy-le-bas (54)
auv63 a écrit:ok merci
Je vais les contacter dés demain pour voir comment on peu s'arranger



aucun moyen de s'arranger , il vont vous dire de faire le dossier tout de suite , il faut qu'il soit delivrer en meme temps

car si il ne validerons votre PC que si votre dossier assainissement a etait etablit
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Picto recompense Bloggeur
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Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Effectivement il faut vous rapprocher d'un bureau d'études pour faire un dossier avec toutes les données du terrain, les plans d'implantation....... Pour le prix 150€ c'est un peu léger.....! Je suis du 54 comme Johnini et chez nous c'est entre 400€ et 500€ pour cette étude et bien entendu elle ne comporte pas les éléments pour les fondations, ce n'est pas le même type de sondage, ils ne cherchent pas le taux de travail du sol par exemple.
Chez nous le SPANC départemental (SDAA) est très pointilleux donc pas moyen de reprendre l'étude d'un autre, il faut le tampon du bureau d'études.
Bon courage en tout cas.
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Messages : Env. 50
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Env. 500 message Puy De Dome
ok merci pour vos réponse trés instructives
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En cache depuis le vendredi 30 octobre 2026 à 15h29
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