Retour
Menu utilisateur
Menu

Clauses suspensives ?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 1.856 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 90 message Toulouse
Bonjour,

Voilà, je ne sais pas trop quoi faire....nous avons signé notre compromis de vente, avons fait la demande de prêt et le dépot de permis en respectant les dates. Mais voilà, 1 mois après le dépot, la dde me demandait certaines précisions pour complèter le dossier! Le délais a donc été repoussé d'1 mois et une semaine (23 mars)! Voilà, sur le compromis, la date de signature de l'achat du terrain est au 15 février....mais
nous avons les clauses suspensives d'obtention du pc, et nous ne l'aurons certainement pas à cette date! Alors, que dois-je faire? Je sais, c'est bête comme question mais je suis dans le doute!!! Et j'ai pas envie de perdre ce terrain, ni de l'acheter sans avoir le pc en poche!! Sad
Merci d'avance pour votre aide! Wub
Citer
Messages : Env. 90
De : Toulouse
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 1000 message Fontenay-lès-briis (91)
Par le notaire, contactez le vendeur en lui expliquant que les démarches pour l'obtention du PC sont plus longues que prévues suite à une demande de compléments de la DDE. Normalement, il ne devrait pas y avoir de problème, car si le vendeur souhaite le vendre à quelqu'un d'autre, cela lui prendra plus de temps.
Citer
Messages : Env. 1000
De : Fontenay-lès-briis (91)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Actuellement Buc (78) Mais Bientôt à Condé Sur Vesgre (78)
Salut,

Lors de la promesse de vente, tu n'avais pas mis la clause de l'obtention du P.C. ?

Sinon, maintenant effectivement il faut que tu essayes de t'arranger avec le notaire, le propriétaire ou l'agence en leur expliquant ta situation et en leur donnant une date approximative pour la signature (pour cela appelle la D.D.E. il devrait capable de te la donner si tu leur explique ta situation)

Bon courage à toi Wink
Maison en cours de construction
Déclaration ouverture chantier 07/10/04
Couverture terminée
Citer
Messages : Env. 50
De : Actuellement Buc (78) Mais Bientôt à Condé Sur Vesgre (78)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 90 message Toulouse
Si, si, nous avons la close suspensive de l'obtention du pc!
Mais là, on ne peux pas signer à la date prévue à cause du retard pour le pc et non pour le refus (enfin, j'espère!!!!)
Merci pour vos réponses!
Citer
Messages : Env. 90
De : Toulouse
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Actuellement Buc (78) Mais Bientôt à Condé Sur Vesgre (78)
La date indiquée sur la promesse de vente est une date indicative, si les clauses indiquées sur la promesse de vente ne sont pas obtenues à cette date il faut contacter le notaire pour lui en faire part, et reculer la date de signature.

Wink
Maison en cours de construction
Déclaration ouverture chantier 07/10/04
Couverture terminée
Citer
Messages : Env. 50
De : Actuellement Buc (78) Mais Bientôt à Condé Sur Vesgre (78)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 90 message Toulouse
Merci, ça me rassure, je vais donc appeler le notaire! Blush
Citer
Messages : Env. 90
De : Toulouse
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 90 message Toulouse
J'ai tel. au notaire et il n'était pas là! Il va donc me tel. pour voir si on fait une pré-annulation où si on repousse la date.....! Ca me fait peur, ont-ils le droit de tout annuler?
Citer
Messages : Env. 90
De : Toulouse
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 600 message Ymeray (28) (28)
Ne t'inquiete pas : en ce qui me concene, la date limite était au 31/12. Mais, il y a eu du retard dans l'intervention du geometre, puis du dessinateur (qui a du modifier les plans, car son implantation ne nous convenait pas), ... Bref, la demande de permis n'a pu être envoyée que fin novembre...

J'ai donc prévenu le notaire du vendeur. Ca ne fait aucun problème. Il m'a juste demandé de lui justifier que les procédures étaient en cours, en lui envoyant les doubles des documents que j'avais (demande de PC, accord de pret, ...)

Amaury
Dans les murs depuis février 2006
Citer
Messages : Env. 600
De : Ymeray (28) (28)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 90 message Toulouse
Merci, j'ai eu le notaire et il a joint les propriétaires pour les prévenirs. Il n'y a donc aucuns problèmes, on repousse la signature. Cool!! Ouf!! Rolleyes
Maintenant, j'espère avoir le pc..... Wink et c'est encore une autre affaire!!
Citer
Messages : Env. 90
De : Toulouse
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 10 janvier 2026 à 09h24
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir