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CU et assainissement

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Photographe Env. 300 message Saone Et Loire (71)
Bonjour,
Nous avons signé un compromis pour un terrain en novembre 2011 et nous signerons l'acte définitif cet été.
Nous avions demandé un CU à la mairie car nous ne ferons construire que lorsque notre maison actuelle sera vendue. Le Cu a été délivré le 23 septembre 2011.
Sur ce CU, il est écrit : assainissement : terrain desservi : oui et capacité suffisante : oui.
Or, en allant sur le terrain avec un constructeur, il nous fait remarquer que les voisins ont tous une fosse sceptique et qu'il semblerait donc qu'il n'y ait pas d'assainissement collectif contrairement à ce qui est mentionné sur le CU. Les voisins confirment.
Cela engendre un surcoût important (fosse sceptique + pompe de relevage).
Que pouvons nous faire ?
Nous ne pouvons pas aller à la mairie avant samedi. Et en attendant on a besoin de vos conseils.
Merci d'avance.
Mu
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
De : Saone Et Loire (71)
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour mu
Je pense que le mieux dans votre cas est premièrement de passer à la mairie pour avoir des explications sur votre CU.
Peut être que le tout à l'égout passe bien dans la rue mais que vos voisins qui avaient déjà un assainissement individuel ne se sont pas encore raccordé.
Ensuite si il y a eu effectivement une erreur de la mairie, prendre un RDV avec un notaire pour avoir un conseil (en général gratuit) vous aurez peut être la possibilité de faire annuler le compromis de vente, ou bien de négocier une moins value avec votre vendeur.
Cordialement
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Hourtin (33)
Ancienneté : + de 14 ans
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Cela peut signifier:
- qu'il y a eu erreur: oui à la place de non (ce ne serait pas sérieux). Compte tenu du surcoût (à faire évaluer par écrit), le compromis pourrait être remis en cause.
- Qu'effectivement, les voisins ont des fosses, alors qu'il y a le TAE, mais qu'ils sont encore dans les délais pour se raccorder (maxi 2 ans),
- Plutôt, que le TAE est prévu, et que le terrain sera donc desservi.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
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Photographe Env. 300 message Saone Et Loire (71)
Merci pour vos réponses.
La mairie était fermée exceptionnellement tout le WE et je n'ai donc vu personne...
J'irai dès que possible et je vous tiendrais informés.
Merci encore.
Mu
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
De : Saone Et Loire (71)
Ancienneté : + de 18 ans
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En cache depuis le samedi 14 juin 2025 à 09h08
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