Nouveaux permis depuis mars 2012

En effet comme dit Busa depuis cette date plus aucune surface SHON SHOB mais surface de plancher !

Pour vous permettre de la calculer voici le lien officiel :
http://www.developpement-dur[...]surface.pdf

Ceci dit TOUT les textes de lois contenant les surfaces SHON ou SHOB sont remplacées par Surface de plancher
Cette surface à pour but de simplifié les démarches et les calculs (en effet elle sera bientot applicable pour les calculs thermiques)
Cela permet une certaine cohérance avec les autres pays européen qui avait de meilleur Ubat que nous mais ne considérai pas les mêmes surfaces ...

Bonjour,

je suis un peu perdu dans ce nouveau mode de calcul.
Sans avoir recours à un architecte il faut que l'emprise au sol soit < 170m2(RDC + garage + terrasse) ou la surface plancher (RDC + étage)

Le calcul de la surface plancher est calculée à partir du nu intérieur des murs. Donc on enlève l'épaisseur des murs + isolation. Comment calcule t-on alors les terrasses couvertes ?

merci

Bonjour Vincent,
Depuis le 1er mars 2012 il n'y plus de SHON mais une surface de plancher qui est calculée comme vous l'avez bien décrit, hors terrasse couverte et garage, par contre si c'est une maison de plain pied, l'emprise au sol doit être prise en compte, la on prend les murs extérieurs compris les annexes (garage, terrasse couverte.....)et donc si le calcul dépasse les 170m² il faut une signature d'architecte, tout ceci est aussi valable pour une maison à étage qui à une bonne emprise au sol (par contre la on ne compte pas l'étage), j’espère avoir été assez clair.

déçue par cette loi car on a fait nos plans nous même avec l'aide de quelqu'un qu'on va payer 800€ et maintenant obligation de passer par un archi..
vive les économies..

on espère en trouver un qui nous le fasse pour pas cher car nos plans sont finis..

Bonjour,

Attention, la notion d'emprise au sol retenue dans la nouvelle règlementation diffère de celle définie par le code de l'urbanisme. Voir circulaire : http://circulaire.legifrance[...]r_34719.pdf

Cordialement.

Bonjour,
et il faut compter combien à peut près pour une signature sur des plans déjà faits ???

l'étage compte dans le calcul de la nouvelle surface? j'arrive pas à comprendre.

Bonjour,
il apparait que le 7 mai, une modification de la loie a ete faite (décret n°2012-677 relatif à une des dispenses de recours à un architecte). "une construction à usage autre qu'agricole dont à la fois la surface de plancher et l'emprise au sol, de la partie de la construction constitutive de surface de plancher n'excèdent pas 170Me". Après avoir fouille un peu partout, il me semble que l'on ne soit pas obliger d'avoir recours à un archi, si la surface d'emprise au sol - le garage ne dépassent pas les 170 me. Est-ce quelqu'un peu m'éclairer sur ce nouveau texte? Si j'ai bien compris, je laisse tomber mes recherches d'archi (environ 1500e pour un plan déjà fait), et je renvoi le permis dès mardi...
Merci pour vos reponses

En effet cela change tout.
Il faut prévoir un cout supplémentaire pouvant dépasser 1000€
Bon courage à tous ceux qui se lancent dans l'aventure

bonjour,

sidney64 a écrit:

Si j'ai bien compris, je laisse tomber mes recherches d'archi (environ 1500e pour un plan déjà fait), et je renvoi le permis dès mardi...

c'est çà

le détail ici http://www.forumconstruire.c[...]php#2342632