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Bornage déplacé lors des travaux , comment faire ?

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Bloggeur Env. 80 message Morbihan
Bonjour, lors des travaux sur mon terrain certaines bornes ont été déplacées pour pouvoir effectuer les travaux, comme pour la pose du coffret élec ou le terrassement de la maison.
J'ai 2 intervenants :mon constructreur et l'entreprise qui a posé le coffret électrique.
J'aimerai savoir quels sont mes recours afin de remettre tout cela en ordre, car pour la pose de ma clôture, il faudra bien que je sois certain de ma limite.
Je pense qu'il va falloir faire intervenir le géomètre, qui lui, ne se déplace pas pour rien.
Quelqu'un a t'il déjà connu ce genre d'expérience ?
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Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
tu prends ton plan cadastral, un décamétre et tu mesures
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Bloggeur Env. 80 message Morbihan
Merci pour ta réponse, mais il y a toujours le risque de se tromper. Pour une haie ce n'est pas un problème, mais pour un mur et un portail ça peut devenir problématique.
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Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
Il y a pas de raison. Et sa fait trés bien.
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Env. 400 message Manche
Quoi mais cela ne va pas non
Pas de plan cadastral, surtout pas.

Il y a eu des bornes de poser donc les distances sont connues et reconnues.
Soit elles sont faciles a remettre et en deux ou trois coup de chaine d'arpenteur elle est replacer.

Soit tu mets en demeure les entreprises qu'il les ont déplacer de payer le geometre (ce qui devrait etre fait)

Soit tu fais venir un geometre a tes frais pour la (les) remmetre (plus prudent)
Pour faire la paix, il faut etre deux: soi-même et le voisin d'en face
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Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
gmanu a écrit:
Il y a eu des bornes de poser donc les distances sont connues et reconnues.


Je me suis peu être mal exprimé mais il doit avoir en sa pocéssion ce document avec les distances (perso je l'ai eu après bornage par le géométre)

C'est bien s'emnerder pas pour grand chose ...., entre le temps que sa va prendre, "risquer" de ce prendre la tête et/ou de payer a sa charge

Bref a lui de voir
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Messages : Env. 4000
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En cache depuis le jeudi 01 mai 2025 à 22h46
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