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Noue

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Env. 10 message Petit Quevilly (76)
Messages : 2
De : Petit Quevilly (76)
Ancienneté : moins d'1m


Le 17/06/2012 à 09h44 | tranché dans le terrain pour évacuer les eaux pluviales



bonjour,
je dois receptionné ma maison dans 1 mois (vente vefa donc terrain +maison) et a ma grande surprise hier lors d une petite visite de routine , mon constructeur m'a fait une tranché sur toute la largeur de mon terrain sur 1 metre de large et 60cm de profondeur pour ainsi évacuer les eaux pluviales, cela se nomme une noue.
au debut je pensais que le terrassement n 'était pas fini mais le pur hasard a fait que l on rencontre nos futurs voisins et qui sont aussi avec le même probleme car nous avons le même constructeur, l un deux a déja interpellé le constructeur mais rien, cela doit rester comme cela .
quel recours avons nous car rien n était stipulé lors de la vente ? ce renseignement devait il etre stipulé sur l acte notarial
es ce normale que cela reste ainsi
merci d avance pour votre aide
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Messages : Env. 10
De : Petit Quevilly (76)
Ancienneté : + de 13 ans
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Env. 6000 message Lourdes 65 (65)
Bjr rudy76,
moi j'appelle ceci un fossé ....
techniquement fossé ou noue a la particularité, suivant la nature de votre sol, de pouvoir retenir les eaux de ruissellement de votre terrain..
juridiquement, si CCMI, celui ci a du etre mentionné dans la rubrique de la gestion des eaux pluviales mais pour le VEFA, peut pas vous renseigner ..
savoir si l'ouvrage (noue ou fossé ou autre) aurait du etre mentionné sur acte notarial je pense pas mais sur le contrat qui vous lie au constructeur certainement...
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Messages : Env. 6000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 14 ans
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Env. 10 message Petit Quevilly (76)
Ok,
merci pour l info
en faite sur mon acte notarial il n y a rien de mensionner mais un de mes futurs voisins c est renseigner a la mairie et la sur les plans on voit bien la noue + massif drainant
quel recours
cordialement
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Messages : Env. 10
De : Petit Quevilly (76)
Ancienneté : + de 13 ans
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