Terrain viabilisé mais pas de coffret

Bonjour,

Le CU indique que les réseaux existent et sont de capacité suffisante pour que le terrain soit consideré comme constructible. Si l'acte de vente précise que la parcelle est vendue viabilisée, les coffrets et attentes des réseaux constituant la viabilisation doivent être physiquement présents; si ce n'est pas le cas retournez vous vers le vendeur.

Cordialement.

Merci pour votre réponse, actuellement, à l'entrée du terrain j'ai uniquement un fourreau rouge (vide), un plymouth pour l'arrivée d'eau et un regard FT...

Bonjour,

que dit l'acte de vente ?

Bjr mickouss69,
votre cu mentionne que le terrain est constructible et meme viabilisé. Celà signifie que le terrain est desservi par les différents réseaux a proximité mais pas necessairement que celui-ci est raccordé aux réseaux.
Comme le souligne icare et fab, que dit exactement l'acte de vente?...

Salut,

Citation:

votre cu mentionne que le terrain est constructible et même viabilisé

je ne suis pas sur que le terme " terrain desservi " implique une viabilisation.
a mon sens, cela signifie juste qu'il ne faudra pas d'extension de réseau.

je pense que seul l'acte de vente nous dira ce qu'il en est.

Re bjr,
tout a fait d'accord fab, terrain desservi n'implique pas que le terrain soit viabilisé mais que les réseaux sont a proximité..

Merci à tous pour vos réponse. En effet, l'acte de vente ne précise pas grand chose de plus... J'attends une réponse de la part de mon notaire.

Bonjour à tous. Le notaire m'a donc bien validé que viabilisé ne voulait pas forcement dire coffret.
Maintenant n'ayant aucun plan je suis à la recherche de l'endroit d'ou pourrait provenir le fourreau edf qui arrive chez moi.
Aprés avoir contacté la personne qui aurait réalisé les travaux il y a quelques années, j'ai une réponse qui est un peu hésitante...
Il me dit que mon fourreau arrive sur le coffret du voisin et que EDF se repiquera dessus pour me fournir l'electricité.
Qu'en pensez vous? J'essaierai de passer voir ce soir et d'ouvrir le coffret de mon voisin.

Bonne journée.

mickouss69 a écrit:

Bonjour à tous. Le notaire m'a donc bien validé que viabilisé ne voulait pas forcement dire coffret.

ha bon ?? ...ca veux dire quoi alors ? pour être considéré viabilisé, il faut qu'il y ai accès au réseau au sol ... donc forcement un coffret.

mickouss69 a écrit:

Maintenant n'ayant aucun plan je suis à la recherche de l'endroit d'ou pourrait provenir le fourreau edf qui arrive chez moi.
Aprés avoir contacté la personne qui aurait réalisé les travaux il y a quelques années, j'ai une réponse qui est un peu hésitante...
Il me dit que mon fourreau arrive sur le coffret du voisin et que EDF se repiquera dessus pour me fournir l'electricité.
Qu'en pensez vous? J'essaierai de passer voir ce soir et d'ouvrir le coffret de mon voisin.

Bonne journée.

ouvrir la coffret du voisin ? très mauvaise idée.

faite un demande de branchement, vous en saurez déjà plus.

L'accès au réseau y est puisqu'il y a le fourreau, il manque juste le raccordement.
Comme la viabilisation a été faite en même temps pour mon terrain et celui du voisin il est possible que ca arrive dans son coffret.
Concernant EDF, je les ai eu au téléphone, ils n'ont aucune info concernant mon terrain.
En effet, après s'ils se déplacent je pense qu'ils pourront me renseigner, mais je n'ai pas envie de lancer ma demande de raccordement tout de suite.

mickouss69 a écrit:

L'accès au réseau y est puisqu'il y a le fourreau, il manque juste le raccordement.

la viabilisation, c'est le raccordement ... un foureau nedonne acces a rien du tout. pour avoir acces au reseau, il faut un câble qui émerge dans une boite a la limite de votre propriété.

mickouss69 a écrit:

Comme la viabilisation a été faite en même temps pour mon terrain et celui du voisin il est possible que ca arrive dans son coffret.

oui, mais si la liaison entre ce coffret et votre maison doit passer par une autre boite, on ne peu pas considérer cela comme une viabilisation..

De toute façon si j'ai bien compris, pour le raccordement c'est erdf et non pas edf qu'il faut contacter.
J'imagine qu'erdf garde en archive ce qu'ils ont fait sur chaque terrain.
En les contactant vous aurez surement plus d'info sur l'etat de votre raccordement

Autre chose, pour la demande de raccordement, prenez-vous y le plus tôt possible, une fois raccordés, vous ne serez pas obligé de souscrire un abonnement edf (ou autre fournisseur) tout de suite, mais au moins le jour où vous voudrez le faire ce sera très rapide.
Mon raccordement a été fait il y a plusieurs mois par erdf (ou plutôt un de leurs sous-traitant), et je n'ai toujours pas fait la demande d'abonnement définitif (j'ai pour l'instant un compteur de chantier en attendant le consuel)

Vous pouvez regarder sur ce site les mésaventures de certains qui tardent à être raccordés au réseau (emm@ju pour ne pas les citer)
Donc à mon avis vous devriez contacter erdf très rapidement.

Ce n'est pas erdf qui a passé les fourreaux mais un terrassier du coin et apparemment ERDF et EDF n'ont aucune trace de ce qui a pu étre fait.
Je pense de toute façon prendre contacte avec ERDF pour l'installation de mon compteur de chantier...