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Risque non respect permis de construire

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.702 fois
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Env. 30 message Hautes Alpes
Bonsoir,

Nous avons acheté un terrain relié a un permis de construire déjà déposé, cela peu paraitre bizarre mais la situation est assez complexe.
Nous devons donc respecté le plan de la maison (extérieur) mais nous nous sommes aperçu, qu'a endroit ou nous souhaitions installé une baie vitrée la hauteur du mur est de 2.05 m

Nous pensons donc a rajouter un rang de moellon mais ce qui modifierais (légèrement) l'aspect extérieur ainsi que le volume de la maison et donc nous n'aurons pas le certificat de conformité, que risque t'on ?
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Messages : Env. 30
Dept : Hautes Alpes
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Je ne comprends pas bien ce que vous voulez faire. Voulez-vous rehausser la maison en mettant un parpaing de plus ???
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 15 ans
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Membre utile Env. 2000 message Yvelines
Bonjour,

Le risque c'est la non conformité
Le plus sage et de bien repenser le projet et de déposer un PCM

Cdt, Core
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
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Env. 30 message Hautes Alpes
corepierre a écrit:Bonjour,

Le risque c'est la non conformité
Le plus sage et de bien repenser le projet et de déposer un PCM

Cdt, Core


On ne peux pas ou le terrain repassera en non constructible (oui c'est compliqué)
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Messages : Env. 30
Dept : Hautes Alpes
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Env. 60000 message
Bonsoir,
Si déjà tu nous expliquais un peu plus en détail . . .
Et je vois mal un PCM annuler le PC actuel
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Messages : Env. 60000

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Membre utile Env. 3000 message Vendee
+1 avec ciboulette !Je ne vois pas pourquoi le pc modificatif annulerais le PC...

Il y en a toujours qui se mette dans des situations bizarre....Sleep
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 13 ans
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En cache depuis le jeudi 27 novembre 2025 à 08h47
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