Cunette et inondation dans le sous sol d'un pavillon

Bonjour,


Mon frère a vendu sa maison. Le futur acquéreur a vécu 2 mois gratuitement dans le pavillon avant la signature de l'acte notarié. Ce Mr venait de vendre sa maison,était en instance de divorce et n'avait où aller. Pendant les 2 mois où il était logé gratuitement, il a engagé des travaux tels que changer la baignoire, e papier peint, la peinture, etc.

Peu de temps après la signature chez le notaire, soit deux mois 1/2 après, le nouveau propriétaire a demandé à un huissier de venir constater dans son sous-sol la présence d'eau sur le sol (eau agglomérée à 2 m de la porte du garage/ le sol n'est pas droit).

Lors de la vente, mon frère lui avait expliqué que du fait qu'on accédait au sous sol par le biais d'une rampe (pente), encas de forte pluie, il fallait enclencher la pompe pour éviter que les eaux de pluies provenant de la pente n'entrent par la porte du garage au sous sol.

Après avoir envoyé le constat d'huissier à mon frère en l'accusant de vice caché (soit disant, il y aurait des infiltrations des murs du sous sol à cause de l'absence de drain), le nouveau propriétaire demande à mon frère 15 000 euros.

L'expertise qui a eu lieu a souligné une absence de drain autour de la maison.L'expert en a conclu que les murs du sous sol souffraient donc d'infiltration et c'est pour cette raison qu'il a souligné le soit disant rôle positif de la cunette réalisée par le nouveau propriétaire. Il est vrai que les cunettes peuvent avoir un rôle positif si et seulement si une infiltration des murs est prouvée. Mais seulement voilà, une partie de la cunette est à l'extérieur et est donc enclin à récupérer les eaux de pluies provenant de la rampe d'accès du garage (pente).

Dans le rapport, l'expert mentionne bien "Le parcours de cette cunette aboutit en aval, dans un regard extérieur, situé au pied de la rampe d'accès au garage".
1)Une partie de la cunette se trouve à l'extérieur du garage
2) Donc la cunette reçoit directement les eaux de pluies qui tombent ainsi que les eaux de pluies provenant de la pente d'accès au garage
3) Par conséquent si une partie de la cunette se trouve à l'extérieur, cela signifie qu'elle draine l 'eau de pluie provenant de la pente d'accès au garage vers l'intérieur du sous sol.

Le nouveau propriétaire se plaint d'inondation dans son sous sol. Ne pensez-vous pas que la cunette est à l'origine des inondations dans le sous sol puisque comme le précise l'expert "Le parcours de cette cunette aboutit en aval, dans un regard extérieur, situé au pied de la rampe d'accès au garage" ?

Lorsque j'ai appelé l'expert, après un moment de silence, il m'a dit qu'il fallait bien que cette cunette se jette quelque part, et ici en l’occurrence à l'extérieur du garage.

Merci pour vos réponses et vos pistes