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Ouvrir un chemin d'accès qui passe chez un voisin

Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 3.674 fois
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Env. 10 message Pau (64)
Bonjour a tous,

Avec quelques amis nous cherchons a acheter une ferme pour y créer plusieurs logements (certains son agriculteur). Nous avons trouvé une ferme pas mal, dans nos prix, mais le chemin accès depuis la route est un chemin de 800m en lacet très boueux exposé nord, en cas de coup de froid on risque d'être bloqué sur place à cause du gel qui rendrait impraticable le chemin.
Une solution au problème serai d'ouvrir un chemin depuis le bas de la vallée en passant par le terrain d'un voisin. Le chemin de 300-500m de long viendrait d'un chemin communal et longerait un ruisseau en bordure du propriété du voisin.
J'imagine qu'il faut aller voir le voisin en question et essayer d'établir une servitude de passage.

Pouvez vous confirmer? Avez vous plus d'infos pour pouvoir mener à bien ce projet?

Merci beaucoup
Nico
Messages : Env. 10
De : Pau (64)
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Apparement ton terrain n'est pas enclavé
donc je dirais faut pas trop rêver
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
De : Bordeaux (33)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Pau (64)
Bonjour,

Oui il n'est pas trop enclavé mais, sans forcer la main au voisin je voudrais connaître la façon de procéder pour faire ouvrir à l'amiable une servitude.

Merci
Messages : Env. 10
De : Pau (64)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 2000 message Gironde
Vous n'avez en effet aucun moyen de le lui imposer.
Mais vous pouvez discuter d'un dédommagement concernant la servitude.
Voilà ce que je répondrai si j'étais à sa place, que j'avais un ruisseau en bordure de ma propriété et la perspective de voir défiler des voitures en bas de chez moi au lieu du doux clapotis de l'eau :
non merci!
Mais rien n'interdit de tenter la négo.
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Montlhery (91)
Je vois pas bien l'efficacité de la manip

Dans le cas du passage chez le voisin, vous aller créer de toute pièces un chemin carrossable au ras d'un ruisseau... en terme de risques, je vois pas bien ce que vous gagneriez par rapport à mettre le chemin actuel "hors gel" : curage ou création de fossés, rénovation de la couche de roulement, élagage des surplombs...

Et en terme de prix encore moins : construire 500m de chemin neuf, ça doit coûter un bras de plus que de recalibrer 800m.
Ingénieur conseil pour l'utilisation du bois dans la construction - BET Bois
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Montlhery (91)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 2000 message Gironde
ça doit être plus court pour aller au bourg
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 10 ans
 
Photolover Env. 7000 message
Bonjour
Une servitude c'est toujours la chienlit.. Mais si vous y tenez et que çà semble être en limite de propriété de ce voisin, proposez lui d'acheter cette partie de terrain.
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 7000

Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Pau (64)
C'est vrai que jfquillacq n'a pas tort, je n'avais pas trop pensé a cette façon de faire. Mais comme dit Juana c'est plus court et surtout moins pentu (dans ce projet certain se déplace uniquement en vélo et monter 800m pour les redescendre ne les enchante pas).
On va aller les voir aller voir la mairie et le notaire puis on verra bien.

Merci en tout cas pour vos conseils.
Messages : Env. 10
De : Pau (64)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Montlhery (91)
habitat groupé a écrit:C'est vrai que jfquillacq n'a pas tort, je n'avais pas trop pensé a cette façon de faire. Mais comme dit Juana c'est plus court et surtout moins pentu (dans ce projet certain se déplace uniquement en vélo et monter 800m pour les redescendre ne les enchante pas).
On va aller les voir aller voir la mairie et le notaire puis on verra bien.

Merci en tout cas pour vos conseils.


C'est ça, les nouveaux écolos... 800m à vélo avec une grimpette au milieu, il n'y a plus personne...

Vive les bobos...
Sinon, pour les purs et durs , il y a le vélo à assistance de pédalage
Ingénieur conseil pour l'utilisation du bois dans la construction - BET Bois
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Montlhery (91)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Pau (64)
Heu... le projet se situe a 20 km de la ville donc c'est 20km avec 800m de cote au milieu et y a plus trop de motivation en effet.
Messages : Env. 10
De : Pau (64)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Bonsoir,
20km pour aller chercher une baguette en vélo ? w00t:
Pour rester écolo, vous allez recalibrer le chemin de 800m à la main? Rolleyes
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Pau (64)
Non pour aller chercher le pain (s'il n'est pas fabriqué sur place héhé) il y a "juste" 2-3km c'est très jouable a vélo pour tout le monde. Mais pour aller à la ville de Pau il y a 20km. Malgré les envies de certains de vivre en autonomie ça reste LE lieu pour le boulot et pour les sorties culturelles ou autre. Certain voudrons le faire a vélo (couché s'il vous plaît, c'est plus efficace) d'autre en voiture. Pour le terrassement a la main faut pas pousser non plus. On se veut écolo mais pas débile.
Messages : Env. 10
De : Pau (64)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Ben je sais pas... mais terrasser 800m de chemin, il faudra faire un paquet de km en vélo pour compenser l'impact.
Sinon il faut expliquer au voisin qu'il n'y aurait que des vélos qui passerait sur la servitude.Biggrin
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Niort (79)
Bjr,
votre projet est bien trop compliqué..
-accord de votre voisin sur la servitude
-accord de la collectivité sur la mise en place de votre chemin d'accés
C'est a mon avis l'accord le plus fastidueux. Le dossier va concerner plusieurs concertations car le projet se situe a proximité d'un ruisseau :
Loi sur l'eau, Code de l'environnement, SAGE, SDAGE ect....Je serai quand meme curieux de savoir ce que pense la commune de votre projet??..
Vous pouvez toutefois investir sur la refection du chemin d'accés existant...
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Niort (79)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 7000 message Drome
Le voisin n'ayant aucun intérêt à vous laisser un passage il risque fort de négocier cette servitude à prix fort.
Et il aurait raison.
Actuellement il jouit de son bien comme il l'entend, s'il vous accorde une servitude de passage, il devra l’entretenir et ne pourra plus le clore. Sans compter les désagréments liés au fait de voir je ne sais combien de personnes passer devant chez lui tous les jours ...

J'ai actuellement un chemin, 2 voisins y ont une servitude, qu'ils n'utilisent que quelques fois par an.
Et bien malgré tout c'est pénible : pas le droit de fermer ce chemin alors que moi je ne l'utilise pas, sans compter que le portail qui est installé n'est pas systématiquement fermé.
J'ai juste le droit de l'entretenir ...
Alors je m'en passerait bien.

Si actuellement quelqu'un venait me demander une servitude, je peux te dire que je refuserais (indépendamment du fait que je l'apprécie ou non)
Ou alors il faudrait me payer très cher et que j'ai besoin d'argent.

(et inutile d'aller voir la mairie, ils ne pourront rien lui imposer)
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Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Pau (64)
C'est vrai que ça semble compliqué mais il faut voir que le projet se situe a la campagne, la zone où l'on souhaite faire la servitude est à environ 300m de la maison et l'est pas visible depuis celle ci. Mais c'est vrai que le voisin n'a aucun intérêt autre que financier a accepter l'affaire. A voir pour la réfection que chemin actuel.
Messages : Env. 10
De : Pau (64)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 7000 message Drome
Il ne te reste plus qu'à aller négocier ... (avec une ptite bouteille ?)

Sans oublier que si toi tu as l'impression que ce n'est pas lui demander un grand effort que de lui demander cet accès, pour lui ce n'est pas la même chose.
Le chemin dont je te parlais, je ne le vois pas, il est à l'arrière de ma maison où je n'ai pas d'ouvertures, pourtant cette histoire de servitude a quand même quelques contraintes pour moi. Rien d'invivable mais suffisamment pour que si quelqu'un d'autre me demandait une servitude j'y regarderais à 3 fois ... et je peux te dire qu'il faudrait y mettre le prix pour que j'accepte.

Toi tu en as besoin, pas lui. Il est donc en position de force.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Niort (79)
Bjr,
pour griottine, vous y regarderais 3 fois, mais même avec une bouteille ??
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Niort (79)
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Membre utile Env. 7000 message Drome
Même avec 3 bouteilles (même si ça peut améliorer parfois les négociations ...)
déjà que j'y vois double naturellement ...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Niort (79)
Re,
Biggrin
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Niort (79)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 7000 message Drome
J'ai oublié de préciser que si tu veux négocier une servitude sur mon chemin, il te faudra soigner la qualité des bouteilles en question, naturellement
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Niort (79)
Bon ben..y a plus qu'à et avec un joli sourire, of course..Wink
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Niort (79)
Ancienneté : + de 10 ans
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