Retour
Menu utilisateur
Menu

Demande d'explications sur le symbole de non mitoyenneté.

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 9.977 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Tarbes (65)
Bonjour à vous,

Quelqu'un pourrait il m'expliquer le symbole de non mitoynneté que l'on rencontre sur les plans du cadastre ? Et surtout me dire qui est le propriétaire d'un mur non mitoyen, quand le petit trait et d'un coté ou de l'autre de ce fameux mur ?
Encore merci ........
Citer
Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

tu as les légendes sur le site cadastre.gouv.fr
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Tarbes (65)
Oui mais il ne précise pas de quel coté est le proprio du mur, le petit trait indique quoi ? le proprio du mur de séparation ?
Citer
Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !


pb avec l'affichage des images.

oui, le petit trait indique un mur non mitoyen , et ce petit trait est placé coté propriétaire du mur.
la limite des parcelles est le trait continu.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Tarbes (65)
Enfin .... merci de ta réponse ..... ou puis trouver ton explication sur le net (de façon officielle) ? Pour prouver ça à mon voisin ?
Citer
Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Rolleyes sur le site du cadastre... et demander confirmation au notaire ou à la mairie Biggrin
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Tarbes (65)
En ce qui concerne le cadastre, il ne précise pas le quel coté est le proprio, ils disent juste 'non mitoyen' ... mais en effet j'irai demain à la mairie pour confirmer tout ça ! Mon voisin va devoir changer de notaire et de géomètre, car ils lui soutiennent mordicus que ce mur est à lui ......... va savoir ............
Citer
Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 02 juin 2026 à 11h09
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
9
Votez !
1
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
17 idées de clôtures pour votre jardin
17 idées de clôtures pour votre jardin
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de portillons
Photos de portillons
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir