Retour
Menu utilisateur
Menu

Problème avec architecte (Yonne)

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 6.079 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 200 message Yonne
Bonjour,

j'ai fait appel à un architecte afin de pouvoir réaliser la maison que je souhaiter et voir si ce n'était pas plus simple que de passer par un constructeur.

J'ai donc rencontré un architecte qui connaissant mon budget m'a indiqué que mon projet était réalisable, qu'il connaissait quelqu'un qui pourrait réaliser ma maison avec isolation par extérieur et plafonnier en acier.Nous l'avons rencontré en septembre et nous lui avons inidqué que notre projet était pressé car nous avions perdu beaucoup de temps. Il nous a indiqué aucun problème qu'il avait le temps donc pas de souci.
Nous avons donc conclus un accord et signé un accord d'honoraire avec remise d'acompte.
Le détail de ces honoraires se paratge comme ça :
Esquisse :
-prise en compte du programme
- esquisse du projet
- definition sommaire+définition sommaire du cout de la construction (l'enveloppe de 150 000€ ttc, annoncée, pour le gros oeuvre hors finitions, semble tenable)
MONTANT : 1 650.00€ HT

Dossier PC
- mise au point du projet définitif
-établissement des plans de masse ech : 1/500
- plan côtés des niveaux, élévations de façades, coupes utiles éch : 1/100
- vues perspectives en inscription dans le site
- volet paysager
-dossier administratif
MONTANT : 2 450.00€ HT

Nous sommes le 29/01/13, nous avons eu un premier refus de permis car la maison était trop proche de la parcelle d'à côté, et suite au deuxième dépot de permis, il s'avère qu'il manque un nombre inconsidérable de pièce (plan de masse incomplet, plan de coupe nécessaire, une photographie, attestation de conformité, pièce pour l'imposition, la signature du demandeur).
De plus, nous attendons toujours le devis de son ami qui confirmera que la maison est réalisable. Parralèlement j'ai demandé de devis mais ils prennent aussi du temps dû à la complexité architecturale.

De ce fait, nous avons décidé de rompre la promesse de vente par la clause suspensive d'obtention du permis et nous souhaiterions récupérer une partie des acomptes versé à l'architecte. Malgré l'accord conclus, j'estime que la mission n'a pas été réalisé de façon professionnel.

Pour cela, pensez-vous que de demander le remboursement de la mission Permis de Construire soit possible. Nous devrions donc avoir payer que l'esquisse (et encore car nous sommes arrivé avec les plans de la maison, lui n'a fait que mettre un toit pour aller dans le sens de la commune qui n'aime pas les toits plats, et nous indiquer quelques idées d'aménagement). Bref, nous lui laissons l'argent pour cette mission mais souhaitons récupérer l'acompte versé pour la mission PC.

A ce jour je n'ai pas de nouvelle, malgré un message laissé sur son répondeur, je pense donc fair eun courrier demandant tout ça mais je préfère avoir un avis de personne qui ont peut être connu ce désagrément et savoir si je peux récupérer mon argent ou si l'accord passé avec lui ne me le permet pas.

Merci d'avance.
Messages : Env. 200
Dept : Yonne
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez dans la section devis architecte - construction de maison du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
 
Env. 10 message Vosges
Bonjour,

Reprenez contact avec votre architecte et proposer lui un ultime arrangement à l'amiable. Vous pouvez lui préciser que sans nouvelle de sa part, vous prendrez conseil auprès de l'Ordre des Architectes de votre région (voir le site national de l'Ordre). Chaque Conseil Régional de l'Ordre a une cellule qui traite des litiges et juge de la bonne pratique des confrères. Cela devrait suffisamment le faire réfléchir, et l'inciter à trouver un terrain d'entente direct avec vous!
Messages : Env. 10
Dept : Vosges
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 200 message Yonne
Bonjour,

merci pour votre réponse, j'ai contacté l'architecte (car il ne me rappelait pas), je lui ai donc indiquer mon mécontentement quand à la réalisation de sa mission. Ce dernier l'a très mal pris et m'a indiquait qu'il ne me rembourserait rien du tout.

De là j'ai appelé le conseil juridique de la MAIF qui m'a indiqué que je ne pouvais pas me faire justice tout seul mais que je pouvais démontrer devant un juge que le travail à mal été fait et donc demander des dommage et intérêt.
Maintenant je me demande si sa mission a été correctement effectué car je ne suis pas architecte et selon lui il a fait ce qu'il devait faire et" il ne peut rien si la mairie est chiante à nous demander des documents qui ne servent à rien" (dixit l'architecte).

C'est pour ça que je demande si quelqu'un pourrait me renseigner sur les missions exact ainsi que la qualité de celle ci.

Pour moi je dois payer 2 392.00€ pour une mission de permis de construire à laquelle s'est vue refusé une première fois suite au non respect du code de l'urbanisme et au vue d'un deuxième dépot (il n'a fait que déplacer la maison de 50cm sur la gauche), s'est vue demander plusieurs pièces complémentaires.

Certes, je ne suis pas architecte mais à ma position j'ai l'impression que le travail a été baclé.
Après peut être que la mission a été parfaitement réalisé mais que le problème vient de la mairie qui soit pointilleuse.

Dans le permis, l'architecte a mis :
- volet paysager
-plan vue du dessus montrant la maison sur le terrain avec les côtes
- dessin de la maison dans son environnement + photo du terrain
plan intérieur avec dimension extérieur du RDC et de l'étage
- plan de devant, de derrière et des côtés.
- plan de bornage
- le document CERFA
Messages : Env. 200
Dept : Yonne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Vosges
Concernant le premier refus, il ya clairement faute de sa part (sans quoi il n'aurait pas re-déposer sans rien dire): le recul vis-à-vis des voisins est clairement indiqué dans le PLU (ou ancien POS).
Concernant le deuxième dépôt, il n'est pas refusé mais incomplet. C'est sûrement toujours de sa faute car les mairies ne peuvent plus exiger que les pièces réglementaires du permis. Lui peut répondre que vous ne lui avez pas laissé le temps de terminer cette mission, qu'il aurait pu mener à bien!

Vous pouvez plaider la rupture de confiance envers ce professionnel. C'est plus facile de régler cela avec lui en passant par l'ordre que devant un quelconque tribunal, surtout vu les sommes engagées. C'est aussi ce qu'il y a de plus rapide.
N'hésitez pas à leur passer un coup de fil, cela fait partie intégrante de leurs missions.
Messages : Env. 10
Dept : Vosges
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 200 message Yonne
Merci beaucoup, je vais retenter à l'amiable, et on verra si il ne veut rien entendre, je passerai par l'Ordre.

A savoir que mon architecte et Maire-Adjoint d'une grande ville et qu'il y travaille pour l'urbanisme. Pour lui il connait son métier (même si il ne fait plus vraiment de maison individuelle).
Concernant le manque de temps, impossible, je lui ai laissé plus de 2 mois pour élaborer un permis en parfaite état d'acceptation. Même si il s'est planté pour le code d'urbanisme, le dossier aurait quand même du être complet....
Enfin, après peut être qu'il l'était, je vais me renseigner en détail des éléments obligatoires dans un permis et des éléments qu'il a fourni.
Mais bon, je paie pour être tranquille et je me retrouve à chercher l'erreur....
Messages : Env. 200
Dept : Yonne
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le vendredi 15 mars 2024 à 02h05
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis architecteArtisan
Devis architecte
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir