Retour
Menu utilisateur
Menu

Inondé par les eaux provenant de la rue : qui doit payer ?

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 6.260 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Membre utile Env. 2000 message Bosgouet (27)
Bonjour,

Mon terrain est situé le long d'une route communale en pente.

Quand il pleut, beaucoup d'eau dévale de la route et inonde notre entrée de portail. Avec cette eau, il y a de la boue et des graviers. Notre chemin n'est pas encore terminé, mais le jour où je vais mettre un revêtement, j'aurai tout le temps quelque chose de crade (boue, gravier, branchages,...) De plus, la poste nous a avertie que l'accès à notre boite aux lettres n'est pratique car il y a tous le temps une marre devant (je comprend notre pauvre factrice).

Je voulais mettre des caniveaux type CC2.

Seulement, le bord de la route ne m'appartiens pas. J'ai fait venir le maire du village et son responsable des voiries.

Il me donne une autorisation pour faire l'aménagement devant mon entrée, sur le bord de la route (zone qui n'est pas à moi).

Cependant, je me posais une question :

Nous particulier, nous devons gérer les eaux qui ruisselles sur notre terrain et ne pas la rejeter sur la route,chez les voisins, etc...

Cette règle n'est pas applicable aussi pour la commune ? Pourquoi c'est moi qui devrai payer l'installation me permettant de ne pas être inondé par les eaux de la commune ?
Cela est normal ? Avez vous un texte de réglement qui stipule le contraire ?

Merci d'avance

Arnaud
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Bosgouet (27)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour,

Y a-t-il un trottoir devant votre portail ??? est-il en pente vers chez vous ???

Certains font un bourrelet de béton, pour que l'eau suivent la voie publique au lieu de se déverser chez vous, d'autres, récupèrent cette eau pour avoir de l'arrosage gratuit....
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Bosgouet (27)
Non, il n'y a pas de trottoir. Je suis en pleine campagne. Il y a la route communal et mon terrain (un ancien champ) le longue directement. Dans la rue certaine habitation on des caniveaux type CC2 (je ne sais pas si c'est la commune qui à fait l'installation). Je pensais donc installer la même chose.

Ce qui me chagrine, c'est que entre la route et mon terrain, il doit y avoir une bande de 50 cm qui ne m’appartiens pas. Cette bande appartient à la commune. J'ai donc demandé une autorisation pour l'installation de ces caniveaux.

La question que je me posais aussi, c'est que étant donné que cette eau provient de la route, c'est pas la commune qui doit prendre les disposition nécessaire pour ne pas inonder ces habitants ? En gros c'est pas à eux de payé l'installation ? Après s'il n'ont aucunes obligations pas de problème c'est juste que je veux pas me faire avoir.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Bosgouet (27)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
Les dernières règlementations sur l'eau sont de + en + drastiques, les eaux de chaussées doivent normalement être récupérées et traitées avant d'être rejetées dans le milieu naturel. Mais cela concerne le neuf pour l'existant c'est une autre histoire.

C'est vrai qu'il semblerait logique que ce soit à la commune de gérer ses eaux de ruissellements, mais il se pose la question de l'antériorité votre maison a été réalisée avant ou après la route ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Isere
En toute sincérité, il est possible que cela revienne a la charge de la commune... mais bon..; si vous le faites vous même, ce sera bien fait et surtout RAPIDEMENT... C'est le prix de la tranquilité
Citer
Messages : Env. 900
Dept : Isere
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Bosgouet (27)
La route existait bien avant la maison !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Bosgouet (27)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
A priori si la route était là bien avant c'est donc à vous de vous adapter et non l'inverse (a étudier avec votre terrassier), après ça ne coute rien de parlementer avec la commune mais il y a peu de chance qu'ils engagent des frais pour un seul particulier.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Bosgouet (27)
Ok. donc ils ont aucunes obligations à gérer leur eaux alors qu'avant, il n'y avait pas de problème quand le terrain était un champs.

c'est tout se que je voulais savoir !

Merci à vous d'avoir éclairé ma lanterne !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Bosgouet (27)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 500 message Manche
Bonjour,
certaine commune "ayant du budget" n'hesite pas à faire des travaux de ce genre afin de satisfaire les particuliers, mais sais assez au cas par cas !
Citer
Messages : Env. 500
Dept : Manche
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Et puis dis toi bien que l'argent avec lequel la commune va faire ce type de travaux, si elle les prend en charge, cela viendra de tes impôts locaux ...
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Bosgouet (27)
mouette44 a écrit:Et puis dis toi bien que l'argent avec lequel la commune va faire ce type de travaux, si elle les prend en charge, cela viendra de tes impôts locaux ...


Oui ça je me doute !

Enfin sauf que les impôts c'est un peu obligatoire donc qu'ils fassent l'installation ou pas, ils viendront quand même me raquetter
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Bosgouet (27)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Aveyron
Bonjour,

Il n'y avait pas de fossé au bord de la voie avant que tu construises ?
Après ton caniveau, les eaux se rejetteront où ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Bosgouet (27)
Non pas de fossé. Les eaux ruisselles le long de la route
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Bosgouet (27)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Aveyron
Dans ce cas là je ne pense pas que la commune soit responsable de quoi que ce soit vu que les eaux s'écoulaient de la même façon avant ou après que tu construises. Si tu as l'accord de la mairie, ta solution de CC2 est pas mal !
Bon courage
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Bosgouet (27)
Vous savez combien ca coûte des CC2 ?

Il faut combien d'épaisseur de béton en dessous ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Bosgouet (27)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 20 juin 2025 à 00h19
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir