Retour
Menu utilisateur
Menu

Lotissement = plan topographique ?

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.903 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 700 message Correze
Bonjour,

Pour le terrain que j'enviseage, je n'ai vu dans les dossiers du vendeur (lotissement créé par un particulier en impasse, de 11 lots, avec voirie)
que le plan de bornage du lotissement.

Il me semblait que lotissement voulait dire aussi plan topographique mais le vendeur ne l'a pas.
Est-ce que le géomètre a du en faire un lors de l'élaboration du plan cadastral ?

Le terrain étant en pente, il me sera utile pour l'archi, d'où ma question.
Si jamais vous aviez des éléments de réponse, j'ai eu beau cherché, je n'ai pas trouvé.
Merci à vous
Messages : Env. 700
Dept : Correze
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 1000 message Concarneau (29)
Bonjour
La rétention d'informations est fréquent dans certaines professions.
Le commercial devrait avoir cette importante info.
Sinon, c'est le géomètre.
Il est possible que ce ne soit pas encore fait.
Méfiance quand c'est un particulier non expérimenté qui ce lance dans un lotissement.
Messages : Env. 1000
De : Concarneau (29)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 700 message Correze
Bonjour, Il n'y a pas de commercial, c'est en zone rurale (commune de moins de 1000 habitants)
Le Lotisseur est le propriétaire des terrains et par la même occasionle "commercial" ...
En l'occurence, cette personne n'a aucun interêt à faire de la retention d'info.

Ceci dit, ma question était de savoir si ce type de plan était obligatoire lors de création d'un lotissement ou non.
Pour ma part, il me semblait que oui, mais je me trompe peut-être ? Blush
Messages : Env. 700
Dept : Correze
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 1000 message Concarneau (29)
La création d'un lotissement est soumis a"permis de lotir".
Donc, gros dossier a fournir a la mairie.
Il serait étonnant que le relevé topo ne soit pas obligatoire.
Mais, dans une toute petite commune.......
Sinon, louez un laser.
Si vous passez par un constructeur, il doit avoir ce genre d'engin.
Messages : Env. 1000
De : Concarneau (29)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Corse
Je relance la discussion car je suis dans un cas similaire. Le lotisseur ne nous a pas fourni de relevé topo et a priori il n'y en a pas....Ca génère un surcout et surtout je m'intéresse à la légalité de cette pratique.
Messages : Env. 10
Dept : Corse
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Le lotissement a fait l'objet d'une déclaration préalable ou d'un permis d'aménager ?

Dans tous les cas, le dossier doit comprendre le plan faisant apparaitre la division coté dans les 3 dimensions (art. R.441-4 et 10 du code de l'urbanisme).
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 13h15
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
1

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur la MAP
Tout savoir sur la MAP
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir