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Problème Plan + Surface

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Env. 10 message Marseille (13)
Bonjour à toutes et tous,

Je me retourne vers ce forum très intéressant car je me trouve pour la première fois dans une situation de litige.
Et pas des moindres car cela concerne mon premier achat de maison.

Je vous explique la situation et compte sur vos conseils d'experts pour arriver à une solution dans les meilleurs délais car cette situation commence à m'insuporter...

J'ai acheté une maison en VEFA auprès d'un constructeur de renom il y a environ 2 ans. Après être passé par la case Plan de Travaux modificatifs, nous avions fait le choix de modifier le plan de l'étage de notre maison afin d'avoir deux chambres spacieuses et un petit dressing au lieu de 3 petites chambres. Le plan a été approuvé par notre conseillère et validé par l'architecte à savoir :
- une chambre (1) de 15m²
- une autre de (2) 10m²
- dressing de 6m²
-- 'accessoirement, nous avons demandé le changement des portes de la maison)

Les travaux ont donc commencé. Lors d'une des visites de pré livraison, j'avais alerté ma conseillère sur le fait que je trouvais la chambre 1 vraiment petite par rapport aux 15m² annoncés. Et je lui avais demandé de vérifier par mail. Elle me répond alors quelques jours plus tard qu'elle est bien allée vérifier sur le chantier que la chambre était même plus grande par rapport au plan !

J'ai donc bêtement fait confiance. J'y ai pensé pendant de nombreux mois jusqu'à la date de livraison. Muni d'un mètre, nous avons procédé à la mesure des côtes pour nous apercevoir ensemble que j'avais bien raison et que la chambre ne mesurait que 11m². Le dressing attenant est de ce fait plus grand mais nous conservons toujours un delta de 3m² par rapport à la surface de départ. L'architecte intervient alors et nous nous rendons compte que le plan de travaux modificatif apparait FAUX : en effet lorsque nous faison la somme manuellement de toutes les surfaces annoncées, nous trouvons un résultat supérieur à celui de la superficie totale de la maison. Cela veut donc dire qu'il y a une erreur sur le plan et qu'il m'est impossible dans la réalité d'avoir une chambre de 15m²!!! (ou alors je fais appel à copperfield pour qu'il me rajoute 3m²...)

Une fois l'erreur constaté, un conseiller client du constructeur est appelé chez moi, en présence de la conseillère qui avait réalisé mon plan modificatif et de l'architecte et elle m'annonce :
- qu'il y a effectivement une erreur ;
- qu'en aucun cas de nouveaux travaux seraient engagés ;
- qu'un dédommagement nous serait proposé pour palier au problème.
- que nos portes nous seraient livrées au plus tôt (car ce n'était pas les bonnes, je n'ai donc pas laissé le chèque de solde des portes de 200€).

Quelques jours plus tard, je reçois un appel de la part du constructeur me disant que :
- soit : mes nouvelles portes me sont livrées et on me fait cadeau des 200 euros. En plus pour le problème de conformité du plan on me dédommage à hauteur de 800 euros.
- soit : ils porcèdent aux travaux de modifications de la cloison, il y en a pour 2 jours de travaux.

J'ai trouvé notre conversation complètement illogique et indécente car on m'avait clairement dit qu'aucun travaux de ne serait engagé et en plus on me propose une somme dérisoire qui inclue également une erreur de livraison de portes.....!!!

Ainsi, je souhaite connâitre votre avis sachant que j'habite dans la maison et il m'est inconcevable d'être délogé moi et ma famille à cause d'une erreur d'un professionnel. De plus, je trouve le montant du dédommagement infondé et plus que dérisoire.

PS : le plan de travaux modificatifs n'indiquent en aucun cas les côtes des pièces et seulement les surfaces.

Merci infiniment.
Messages : Env. 10
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
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Env. 10 message Seine Et Marne
Bonjour,


Pour bien comprendre, vous avez acheté une maison en VEFA, s'agit d'une maison individuelle, ou bien d'une maison en copropriété horizontale?


Vous dites que les plan ont modifiés en TMA (travaux modificatifs acquéreur), ces plans modifiés sont-ils annexés à l'acte de vente?


Cordialement.
Messages : Env. 10
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Marseille (13)
Cthuga a écrit:Bonjour,


Pour bien comprendre, vous avez acheté une maison en VEFA, s'agit d'une maison individuelle, ou bien d'une maison en copropriété horizontale?


Vous dites que les plan ont modifiés en TMA (travaux modificatifs acquéreur), ces plans modifiés sont-ils annexés à l'acte de vente?


Cordialement.


Bonjour et merci pour votre réponse.

J'ai bien acheté en VEFA, ma maison n'est pas individuelle, j'ai une mitoyenneté d'un côté. En ce qui concerne le TMA, les plans modifiés ont été signés après l'acte de vente, j'ai cependant reçu un courrier comprenant mon plan modifié définitif.
Messages : Env. 10
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Seine Et Marne
Bonjour,

Donc contractuellement, vous avez été livré de la surface que vous avez acheté.
Il va être difficile de demander le remboursement de mètres carrés jamais achetés.

En ce qui concerne les TMA, combien vous ont-ils fait payer le déplacement des cloisons?


Cordialement,
Messages : Env. 10
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le dimanche 26 juillet 2020 à 03h24
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