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Évacuation terre ccmi

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 173 fois
JeanLuc88
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Vosges
Ancienneté : moins d'1m
Le 20/08/2019 à 13h57
Évacuation terre ccmi
Bonjour,

Voici ma question :
Dans le cadre de la construction de ma maison je suis passé par un constructeur avec la signature d’un CCMI.
Dans ce contrat celui ci m’a indiqué qu’il fallait procéder à l’évacuation de 400m3 de terre et 8000€ (maison sur terrain en pente).
En demandant au terrassier celui-ci m’a fait une proposition moins coûteuse pour ce volume de terre à évacuer et j’ai donc pris à ma charge l’évacuation des terres.

J’ai donc fait évacuer les terres nécessaires et j’ai procédé au paiement du terrassier (500m3 évacués).

Seulement, une partie des terres avaient été stockées pour l’utiliser lors du remblaiement. Mais il s’avère que dans la réalité ils n’en n’ont pas besoin et donc il faut également l’évacuer... soit 100m3 !

J’ai effectivement pris en charge l’évacuation des terres mais je m’étais basé sur le cubage annoncé par le constructeur dans le CCMI. N’est-ce pas au constructeur de prendre en charge cette évacuation dans la mesure où le cubage annonce dans le CCMI n’était pas bon ?

En vous remerciant !
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thomas&amelie

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 2 ans
Le 21/08/2019 à 11h55
Bonjour,

Si ! vous avez raison.

Si c'est mal chiffré c'est pour lui...
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Difock788

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 700
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 2 ans
Le 21/08/2019 à 12h19
thomas&amelie a écrit:Bonjour,

Si ! vous avez raison.

Si c'est mal chiffré c'est pour lui...

Absolument pas puisqu'il a bien chiffré dans le CCMI ses travaux et les a indiqué à charge du maître d'ouvrage. Le Maître d'ouvrage a donc un délai de 4 mois pour faire estimer l'évacuation des terres (donc le volume et le prix, pas uniquement le prix) et s'il le souhaite rendre ces travaux au constructeur au prix indiqué au CCMI.
La seule solution, c'est s'il est précisé à part que le remblai est à la charge du constructeur et qu'il n'a pas chiffré l'évacuation du remblai mais impossible pour nous de le dire et je n'ai jamais vu ça encore sur la dizaine de CCMI que j'ai pu voir de différents constructeurs.
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thomas&amelie

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 2 ans
Le 21/08/2019 à 13h30
Bonjour Diffock,

Oui, j'ai mal formulé ma réponse.
La le client du CCMI a réalisé l'évacuation des terres en surplus comme convenu dans le CCMI mais le constructeur cherche à lui imposer un volume supplémentaire qui a priori n'était pas prévu sur une prestation que le constructeur devait réaliser


L'évacuation et le remblais peuvent être séparés c'est par exemple dans notre cas les deux prestations étaient bien séparées dans la notice (bon le pavé des travaux réservés est écrit n'importe comment et de manière abusive mais c'est bien séparé)
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En cache depuis le mardi 10 septembre 2019 à 17h45
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