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Bt 01

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Env. 800 message Leuville Sur Orge ( 91) (91)
Bonjour,


il reste 2.5 mois de construction et j'aimerais avoir une petite d'aide.

voilà, qd j'ai signer le contrat de construction il y'a plus d'un an, mon commercial m'a dis qu'il ne me compterais pas le bt01

d'ailleur sur le contrat il n'ya pas de provision prevue pour le bt01

3 mois plustard je reçoit une plus value sur le bt 01 de 1200 euros.

j'ai decider d'attendre la fin des travaux ( pour eviter en cas de litiges qu'ils me mettent des batons ds les roues) pour contester ce bt 01.

A votre avis doit je attendre la fin des travaux et ensuite tous regler et entammer une procedure avec aamoi pour recuperer mon dut? ou bien contester maintenant en envoyer un rdcder + ar au constructeur et au garant, et le cas echeant bloquer les 1200 euros sur les 5% de la reception.

merci de m'aider si vous avez des tuyaux.
ZOZO

demarage le 02 juillet 2007
maison receptionnée le 23 mai 2008
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Messages : Env. 800
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message
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Zozo78

Il faut bien relire le contrat et voir ce qui était prévu pour le BT01.

Il y a bien eu un petit coup de vent depuis un an pour emporter ce qui a été dit Wink
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Picto recompense Super bloggeur
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Env. 800 message Leuville Sur Orge ( 91) (91)
mafioso-and-co a écrit:Bonjour Zozo78

Il faut bien relire le contrat et voir ce qui était prévu pour le BT01.

Il y a bien eu un petit coup de vent depuis un an pour emporter ce qui a été dit Wink


bonsoir mafioso

voila ce qui est dis ds les conditions generales:

"le prix sera revisé en fonction de l'indice b.t 01 selon l'une des deux modalités suivantes:

a) revision du prix d'après les variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date fixée à l'article l231.1.12, le prix ainsi revisé ne pourra ne pouvant subir aucune variation après cette date.

b) revision sur chaque paiement dans la limite de 70% de la variation de l'indice etc etc etc

je m'aperçois qu'un peu plus loin il ont coché la proposition a,

est ce que cela suffit pour que je suis obligé de payer???

Merci mafioso de ton aide
ZOZO

demarage le 02 juillet 2007
maison receptionnée le 23 mai 2008
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Messages : Env. 800
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Zozo78

L231-11 CCH extrait

Citation:
..................
Ces modalités doivent être portées, préalablement à la signature du contrat, à la connaissance du maître de l'ouvrage par la personne qui se charge de la construction. Elles doivent être reproduites dans le contrat, cet acte devant en outre porter, paraphée par le maître de l'ouvrage, une clause par laquelle celui-ci reconnaît en avoir été informé dans les conditions prévues ci-dessus.

La modalité choisie d'un commun accord par les parties doit figurer dans le contrat.

A défaut des mentions prévues aux deux alinéas précédents, le prix figurant au contrat n'est pas révisable.

L'indice et la limite prévus ci-dessus sont définis par décret en Conseil d'Etat. Cette limite, destinée à tenir compte des frais fixes, des approvisionnements constitués et des améliorations de productivité, doit être comprise entre 60 p. 100 et 80 p. 100 de la variation de l'indice.

L'indice servant de base pour le calcul de la révision est le dernier indice publié au jour de la signature du contrat. La variation prise en compte résulte de la comparaison de cet indice avec le dernier indice publié avant la date de chaque paiement ou avant celle prévue à l'article L. 231-12 selon le choix exprimé par les parties.


Revoyez bien le contrat Wink
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Picto recompense Super bloggeur
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