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Cote NGF

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Env. 30 message Loiret
Ce week-end j'ai déposé le permis pour ma maison à la mairie. La personne en charge de l'urbanisme m'a reçu et a jeté un œil sur mon dossier. Elle m'a tout de suite fait une remarque sur les cotes d'altitudes du plan de masse. : « La DDT pourrait demander des cotes NGF plus précises aux 4 coins de la maison.... ».

Le terrain est plat (un vrai billard). Le plan de masse présente l'implentation de la maison avec deux indications TN -0,50 à l'avant et à l'arrière de la maison pour indiquer qu'il respecte la hauteur de 50 cm imposée par le PLU (Le terrain est en zone innondable). Le constructeur a également reporté sur le plan 2 cotes NGF à l'avant et à l'arrière du terrain. Ces cotes ont été reprises de l'extrait du plan du lotissement que m'a fournit le propiétaire du terrain. Enfin, le constructeur a réalisé une vue en coupe du terrain qui indique que le terrain est plat. Le seul détail qui manque c'est peut-être la légère pente entre la voirie et la hauteur naturelle du terrain (Environ +20 cm entre ces 2 niveaux).

J'ai cherché des infos pour savoir ce qu'il faut absolument indiquer sur le plan de masse et je n'ai pas trouvé grand chose à part que le plan doit être un plan en 3 dimensions, c'est à dire qu'il doit illustrer les largeurs, longueurs et profondeurs. Ce que le constructeur à fait il me semble. Le terrain naturelle a bien été représenté (mentions TN sur le plan).

Les cotes NGF aux 4 coins de la maison sont-elles obligatoires ?
Quelqu'un a-t-il déjà été confronté à ce genre de situation ?
Est-ce qu'il y a un risque que m'on PC soit rejeté ? Si oui, que faut-il que je rejoute ? Faut-il faire appel à un géomètre pour faire des relevés supplémentaires sur le terrain ?

J'avoue que je suis un peu perdu, surtout que la personne de la mairie m'a proposé d'aller récupérer des cotes avec mon téléphone...Super la précision...

Merci d'avance pour votre aide.
Messages : Env. 30
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

81 081 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 60000 message
Bonsoir,

Les pièces et indications exigées sont clairement expliquées là http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R11637.xhtml

Après il suffit de respecter le PLU et picétout !
Messages : Env. 60000

En cache depuis le jeudi 06 aout 2020 à 10h01
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