AIDE pour PC modificatif - urgent -

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Yo107

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Le 13/05/2013 à 19h55 Env. 40 message Landes

Bonjour,

J'ai eu mon PC accordé le 27 Mars 2013 (Pas de RT2012).

Après réflexion, et des idées de "**utilisateur banni**" présent sur se site, je souhaite apporter une modification : inverser la SDB (qui était au sud) et une chambre (qui était au nord).
Les dimensions extérieur de la maison ne changent pas, mais simplement 2 fenêtres inverser, c'est à dire modification des façades.

La MO qui m'a déposé le PC me demande de le faire moi ! je ne veux pas faire de bêtises, donc j'en appel à vous!
Je me suis procuré le doc cerfa_13411 (qui ne comprend que 5 pages / 7 !!??)

Les conseils que l'on m'as donné, sont de remplir sur le PC modificatif uniquement : "Modification des façades", et de fournir avec le cerfa_13411 le PCMI5 (plan des façades) en entourant les modifications apportées.

-> Mais, faut-il que je redonne le PCMI 1,2,3,4,6,7,8 aussi?
-> Faut -il que je fournisse le nouveau plan intérieur de la maison?
->Faut il que je fournisse "l’Arrêté accordant un permis de construire"
-> Faut il que je donne une explication à la modification
-> Faut il "je ne sais quoi encore ?"

Si je comprend ce que l'on m'as dit, mon dossier de PC modif serait composé :
-PC MODIF cerfa_13411
-PCMI 5

Donc, vous comprenez bien que j'ai besoin de vous pour m'expliquer en détail comment monter correctement mon dossier ?

(dernière précision souhaitée : le fait de faire une demande de PC modificatif ne me fait pas passer en RT 2012 ?)

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Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

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Brouuu Picto info

Le 14/05/2013 à 16h37 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

Attention à la version du formulaire cerfa utilisé, le dernier en date étant le 13411*02 !
Seuls les plans montrant les parties modifiées sont obligatoires, et il est en général très apprécié de faire un "avant / après", il te suffira juste de joindre des photocopies de ton permis initial.
Ensuite, attention au document d'insertion, il se peut qu'il soit modifié lui aussi.
Et une petite description de la modification sera aussi la bienvenue, tu pourras la placer dans le formulaire.

Cordialement

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