Argent du crédit et notaire...

nimbus a écrit:

bonjour à tous,

nous avons une petite question...voilà mon cousin doit renvoyer l'accord du crédit aprés 11 jours à son notaire et non à la banque...alors que nous nous avons renvoyer l'accorfd à notre banque et la banque mettra directement l'argent sur notre compte courant en fonction des dépenses...

Mais quelleq différences entre les deux procédés, pourquoi passer par u notaire ????

Merci d'avance

nimbus

Je ne suis pas un spécialiste mais nous avions aussi traité le crédit avec notre
banque (c'est elle qui fait le crédit pas le notaire) et ENSUITE c'est elle qui
a envoyé le nécessaire au notaire pour que celui ci sache que nous avions
les fonds.

Je ne vois pas en quoi ça regarde le notaire de ton cousin de savoir à quel
taux, pour quelle durée etc. ton cousin à contracté avec sa banque ... ???

bien d'accord avec toi, c'est pas tout clair tout ça...

D'autres informations sur le pourquoi un notaire se mèle du crédit ???? va-t-il gérer l'argent ?? que va t il faire ensuite

Merci d'avance

Certaines banque procèdent ainsi lorsque la signature d'un acte de prêt authentiqie est imminente après le délai de réflexion de la loi scrivener.

Le prêt doit être assorti d'une garantie hypothécaire (Privilège de prêteur de deniers, hypothèque conventionnelle, privilège de copartageant)

bonjour,

moi j'ai une question de presque novice... je commence seulement à faire le tour des prêts...
doit-on forcément passer par un notaire quand on fait un prêt immobilier pour une construction seule? on est propriétaire du terrain (acte notarié en 2005), on ne fait pas de prêt à taux zéro et on veut éviter l'hypothèque... donc pour moi, je pensais que c'était seulement entre la banque et nous mais vous êtes plusieurs à parler de notaire avec le prêt???
merci de vos explications

Tout dépend de ce que la banque veut comme garantie de l'emprunt. Si elle veut une inscription hypothécaire (hypothéque) sur le bien qui va être édifié (et sur le terrain), un notaire devra nécessairement rédiger un acte authentique de prêt.

Dans le cas constraire c'est un sous seing (privé) entre toi et ta banque.

1 sous seing privé avec la banque ???

Ils sont proprio du terrain donc pas de sous seing privée, le sous seing c'est pour l'achat d'un bien immobilier, pas pour la construction sur son terrain il me semble.

A mon avis, si vous utilisez une caution comme garantie vous n'avez pas a voir de notaire.

fred31 a écrit:

1 sous seing privé avec la banque ???

Ils sont proprio du terrain donc pas de sous seing privée, le sous seing c'est pour l'achat d'un bien immobilier, pas pour la construction sur son terrain il me semble.

A mon avis, si vous utilisez une caution comme garantie vous n'avez pas a voir de notaire.

Je ne comprend pas là...

1 - un sous seing privé c'est simplement une offre de prêt acceptée. Dans tous les cas de figure (pour le particulier et dans le cadre de la loi scrivener) le sous seing privé est incontournable. En cas de garantie hypothécaire un acte authentique sera en plus régularisé.

2 - s'il s'agit d'une caution simplement hypothécaire, l'acte devant notaire sera obligatoire. S'il s'agit un cautionnement de mutuelle, d'une personne physique ou d 'un organisme de caution, le plus souvent l'acte de prêt reste un sous seing privé et les garanties sont prises par acte sous seing privé.

merci beaucoup pour les réponses
ça confirme ce que je pensais.... donc on va chercher à éviter au maximum l'hypothèque!!! on a déjà laissé assez d'argent au notaire (à mon goût) lors de l'achat du terrain

Bjr

Moi aussi j'ai du renvoyer mon offre de crédit apres le délai des 11 jours au notaire. Mais comme j'avais un PTZ je crois que l'hypotheque était obligatoire. Enin bon je trouve que tout ca ne m'a pas couté bien cher finalement (meme pas 1000 euros tout compris). Mais c'est vrai qu'en Moselle il y a le livre foncier et pas de conservateur des hypotheques à payer.....

@Qm non c'est rien, en fait vu qu'on appelle tout le temps les compromis de vente "sous seing" a tord (au moins a Toulouse) j'avais très mal interprété tes propos