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Toit cintré et PLU

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Env. 10 message Daux (31)
Bonjour à tous,

J'espère avoir choisi la bonne section dans le forum pour ma question.

Nous venons de déposer un permis de construire pour une maison de type moderne, avec toit cintré. Malheureusement, le permis vient d'être refusé pour cause de non respect du PLU. Dans le PLU sont autorisés :
- Toit traditionnel en tuiles rouges,
- Toit terrasse.
La mairie nous a indiqué que si non décrit dans le PLU, alors refusé.

Pourtant, en cherchant un peu sur Internet, il me semble qu'aucun PLU ne mentionne la notion de toit cintré, type de charpente assez inhabituel.

Nous devons rencontrer la mairie semaine prochaine pour discuter du projet, auriez-vous des avis/conseils pour défendre le projet ? Expérience ?

En vous remerciant par avance, très bon weekend,

Ptitwill
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Messages : Env. 10
De : Daux (31)
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Env. 3000 message La Grée Saint Laurent (56)
La loi s'applique à tous et donc le respect du PLU. Et si le maire fait une "exception" grâce à vos "largesses", tout citoyens peux porter cette infraction devant la justice pour faire respecter la loi (tribunal administratif).

Autre solution changer le PLU, soit une procédure longue.

cdt
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Messages : Env. 3000
De : La Grée Saint Laurent (56)
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Env. 10 message Daux (31)
Bonjour Erwan,

Merci pour votre réponse rapide.

Notre but n'est surtout pas de contrer le PLU, et je comprends tout à fait la décision de la mairie.

Cependant, le toit cintré est une particularité, qui n'est en général jamais mentionné dans les PLU et pourtant autorisé pour certains permis.

Je cherche donc à savoir comment le mentionner exactement dans le permis. Est-ce qu'un toit cintré est inclus dans la famille des toit terasse ?

Merci,

Ptitwill
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Messages : Env. 10
De : Daux (31)
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Env. 3000 message La Grée Saint Laurent (56)
Citation: je comprends tout à fait la décision de la mairie.


C'est peut être aussi que le maire aime son village et qu'il ne veux pas voir construit des "étrangetés" sur sa commune qui transforme son village en un trucs informe sans charme comme on peut le voir dans beaucoup coin de France.

Dans ce cas un plan d'attaque de votre part sur une meilleur intégration visuelle en proposant un néo classique serait bien plus efficace que de présenter un argumentaire juridique genre des arrêtés de cours de justice .

cdt

Ps: il y a aussi la possibilité que le maire attend ses "étrennes".
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Messages : Env. 3000
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Membre utile Env. 2000 message Montlhery (91)
Faut chercher dans le PLU si une architecture contemporaine est admise
Ingénieur conseil pour l'utilisation du bois dans la construction - BET Bois
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Montlhery (91)
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Env. 3000 message La Grée Saint Laurent (56)
Certes d'accord avec toi jfquillacq mais quand je voie ces photos suivante du village çà :


et çà


c'est à dire un jolie village avec un cachet et les nouvelles constructions qui ne jurent pas, je ressent assez bien la vision du maire que je résumerai assez vulgairement par : je ne veux pas de m.erde dans mon village.

cdt
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Messages : Env. 3000
De : La Grée Saint Laurent (56)
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Env. 10 message Daux (31)
Bonjour à tous,

Erwan, je pense que vous vous méprenez, je ne souhaite certainement pas y aller en force ou par dessous de table, mais dans les règles en essayant simplement de comprendre les permis autorisés.

La maire n'est pas opposée aux projets contemporains, une maison toit plat moderne s'est justement construite dans le même quartier l'année d'avant.

Cordialement,

Ptitwill
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Messages : Env. 10
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Env. 3000 message La Grée Saint Laurent (56)
Citation: le permis vient d'être refusé


pour moi je me méprend pas le permis est refusé donc vous ne cadrez pas avec ses attentes !
la liste des possibilités n'est pas immense :
- vous avez commis une infraction aux règles existante
ou comme la décision du PC est un pouvoir discrétionnaire du maire :
- soit le maire est honnete et son refus est motivé parce que vous avez un projet qui "dénature" son village et donc ma piste néoclassique.
- soit le maire est moins honnête et donc ma piste des étrennes.

et parce que généralement une infraction mineur ou un détail qui cloche, son service de l'urbanisme vous aurait contacté et précisé le point mineur à rectifier.

et comme
Citation: La mairie nous a indiqué que si non décrit dans le PLU, alors refusé.

j'ai écarté cette dernière voie.

cdt
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Messages : Env. 3000
De : La Grée Saint Laurent (56)
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En cache depuis le dimanche 13 juillet 2025 à 02h50
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