Plus value

Bonsoir
Et tu crois qu'ici on est mieux au courant qu'un notaire ?

Peut etre que des personne ont ete dans cette situation la preuve mele les notaires ont pas tous la meme reponse

Slt

si tu es l'acquéreur, en quoi la plus-value te concerne?

... Je pense qu'en fait ce n'est pas l’acquéreur...
Et pour ce qui est de la "plus value", si vous voulez parlez de charges à payer en cas de plus value, oui, c'est a payer si vous déclarer une taxe d'habitation autre part, donc que cette maison est déclaré comme "résidence secondaire".

Madame est partie, ou bien elle a été chassée ? (dans ce cas, on se fait virer, et en plus on payerait plus d'impots ? )
Bon.... en tous cas, le notaire a tord (ça m'étonnerait qu'il aie assuré cette répartition de taxe sur plus value...) en fait, ça dépend des cas, (régime marimonial, et autres choses, dont l'avancement de la procédure de séparation)...

... non, mais si madame a été "chassé", cela n'a plus rien a voir avec le notaire, mais avec un avocat et du pénal !!!

Madame est parti d elle même elle ne pouvait pas vivre sous le même toit trop de dispute
Je sais que ça ne me concerne pas mais du coup on cherche une solution car sinon ils ne veule plus vrndre

Faire faire le calcul précis par le notaire, en fonction du prix de vente... Au pire, en 2 ans, la plus value devrait pas être très élevée... Sinon, augmenter votre offre ?

Bred a écrit:

... non, mais si madame a été "chassé", cela n'a plus rien a voir avec le notaire, mais avec un avocat et du pénal !!!

Hors sujet --> mais si c'est le cas, malheureusement, en général, il n'y a pas de preuves...

Bonjour,

Plusieurs notaires, plusieurs réponses... si comme bien souvent la question leur est posée avec des éléments partiels!!

Sinon, le cas est traité dans le BOI 8 m-1-04 du 7/01/2004, fiche n° 2:


b) Immeuble qui constituait la résidence principale des époux lors de la séparation

27. La condition tenant à l’occupation du logement à titre d’habitation principale au jour de la cession n’est pas toujours satisfaite en cas de séparation ou de divorce, notamment lorsque l'un des conjoints a été contraint de quitter le logement qui constituait alors sa résidence principale.

28. Toutefois, il est admis, dans cette situation, que l'exonération prévue en faveur des résidences principales peut s'appliquer. Deux conditions doivent être simultanément réunies :

- le logement constituait la résidence principale des époux lors de la séparation. Il est précisé que la circonstance que le contribuable est propriétaire du logement qu'il occupe à la date de la cession de l'ancienne résidence commune des époux n'est pas de nature à écarter le bénéfice de l'exonération ;

- la cession du logement est motivée par leur rupture et intervient dans un délai normal après leur séparation (voir sur cette dernière notion n° 22.)."

Notion de délai normal:

"1. Immeuble occupé jusqu’à sa mise en vente

22.Il est admis, lorsque l'immeuble a été occupé jusqu'à sa mise en vente, que l'exonération ne soit pas écartée à la condition que la cession intervienne dans les délais normaux de vente.

Il ne peut être fixé, a priori, aucun délai maximum pour la réalisation d'une telle cession. Toutefois, dans la majorité des cas, un délai d'une année doit constituer le délai maximal. Il s'agit d'une question de fait qui s’apprécie au regard de l'ensemble des circonstances de l'opération, et notamment des conditions locales du marché immobilier, des caractéristiques particulières du bien cédé et des diligences exposées par le contribuable pour la mise en vente de ce bien (annonces dans la presse, démarches auprès d'agences immobilières, etc.).

En tout état de cause, lorsque le délai excède la durée normale de vente, le seul fait que l'immeuble ait été mis en vente n'est pas considéré comme de nature à justifier l'exonération de la plus-value, notamment s'il apparaît que le prix demandé ne correspond pas aux prix pratiqués sur le marché immobilier local."

Tout est dit, en retenant que le délai normal est justifié par des diligences (démarches), et qu'un des époux peut être propriétaire de son nouveau logement et bénéficier du régime d'exo. Et donc pour madame c'est possible si toutes les autres conditions sont remplies.
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