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Réception des travaux

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Env. 90 message Bas Rhin
Bonjour à tous,

je m'adresse à vous car j'ai un petit souci avec mon maître d'oeuvre.
Nous avons procédé à la réception des travaux avec certaines réserves notamment sur le lot "Gros Oeuvre".
Nous avons donc retenu une partie des honoraires du MO.

Je vous mets un extrait du PV:

"Défauts importants d'équerrage sur l'emsemble de la maison. Le pignon du garage présente un défaut d'aplomb impressionnant. Devant l'ensemble des malfaçons nous demandons expréssement une compensation financière importante. Nous attendons votre position sous 15 jours, faute d'une réponse positive; XXX ( notre MO ) mettra tout en oeuvre afin d'obtenir réparation"

Petite précision, la société qui a fait le gros oeuvre ne s'est pas déplacée lors de la réception ( comme quasi toutes les entreprises !!! Notre MO nous a dit que c'était habituel ), et n'a pas signé le PV.

Hier nous avons reçu une relance pour le paiement des honoraires de notre MO, or malgré nos relances téléphoniques, il n'a jamais rien fait pour que nous obtenions une réparation financière. Il dit que le maçon refuse de payer !

Que puis-je faire ?
Une LRAR à mon MO ? Puis je l'obliger à me donner cette compensation financière ?

Merci pour votre aide
Messages : Env. 90
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 19 ans
 
message
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Env. 3000 message Indre Et Loire
Waxmaster a écrit:Bonjour à tous,

je m'adresse à vous car j'ai un petit souci avec mon maître d'oeuvre.
Nous avons procédé à la réception des travaux avec certaines réserves notamment sur le lot "Gros Oeuvre".
Nous avons donc retenu une partie des honoraires du MO.
Hypothèses donc :
Vous avez passé et signé des marchés de travaux par lots séparés avec chaque entreprise, et un contrat avec maître d'oeuvre (MOE) pour une mission complète jusquà la réception et la levée des réserves.

Citation: Je vous mets un extrait du PV:
"Défauts importants d'équerrage sur l'emsemble de la maison. Le pignon du garage présente un défaut d'aplomb impressionnant.
Ton MOE est un très mauvais !
Quand on fait des réserves, il faut être très précis : lieu(x) précis du défaut ou de la malfaçon ou du manque, définition précise par rapport à un contrat ou à des règles de l'art, préciser la réparation demandée ou la compensation financière,, préciser une date d'intervention, ...
"important", impressionnant", ça n'a pas de sens en technique de bâtiment

Citation: Devant l'ensemble des malfaçons nous demandons expréssement une compensation financière importante. Nous attendons votre position sous 15 jours, faute d'une réponse positive; XXX ( notre MO ) mettra tout en oeuvre afin d'obtenir réparation"
Il ne faut surtout pas demander à l'entreprise d'évaluer une compensation financière (ce sera toujours zéro !), il faut que le MO et le MOE donnent un montant.

Citation: Petite précision, la société qui a fait le gros oeuvre ne s'est pas déplacée lors de la réception ( comme quasi toutes les entreprises !!!
Les entreprises ont-elles été convoquées par toi (MO) pour la réception par LR/AR ?
Si non, il n'y a pas eu réception !
Si oui, elles sont considérées comme étant présentes, sous réserve de leur adresser le PV de réception par LR/AR.

Citation: Notre MO nous a dit que c'était habituel ),
Inexact, les entreprises convoquées à une réception sont quasiment toujopurs représentées !

Citation: et n'a pas signé le PV.
Le MOE n'a pas à signer le PV, mais à le viser. Ce sont les cocontractants (MO et entreprises) qui signent.

Citation: Hier nous avons reçu une relance pour le paiement des honoraires de notre MO, or malgré nos relances téléphoniques, il n'a jamais rien fait pour que nous obtenions une réparation financière. Il dit que le maçon refuse de payer !
Surtout, ne rien lui payer!

Citation: Que puis-je faire ?
Une LRAR à mon MOE ? Puis je l'obliger à me donner cette compensation financière ?
D'abord vérifier que tout à bien été fait dans les règles.
Dis nous ce qui a été fait avec précision.

S'il y a réellement les défauts généraux tels qu'évoqués, il y a faute de l'entreprise ... et du MOE qui a une obligation de surveillance et de conseil.

Citation: Merci pour votre aide
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 90 message Bas Rhin
Tout d'abord merci pour ta réponse.
Mes doutes sont confirmés !

Citation: Les entreprises ont-elles été convoquées par toi (MO) pour la réception par LR/AR ?
Si non, il n'y a pas eu réception !
Si oui, elles sont considérées comme étant présentes, sous réserve de leur adresser le PV de réception par LR/AR.


Le maître d'oeuvre a convoqué les entreprises ( c'est ce qu'il m'a dit !!! )
Ca m'étonnerait qu'il leur ai envoyé une LR/AR
Une seule entreprise s'est déplacée, celle qui s'est occupée de la menuiserie intérieure.
Nous avons fait le tour des problèmes avec le maître d'oeuvre.
Donc pour toi il n'y a même pas réception.

Citation: Citation:
Hier nous avons reçu une relance pour le paiement des honoraires de notre MO, or malgré nos relances téléphoniques, il n'a jamais rien fait pour que nous obtenions une réparation financière. Il dit que le maçon refuse de payer !

Surtout, ne rien lui payer!

Je n'en avais pas l'intention, c'est mon seul moyen de pression pour l'instant.

Citation: D'abord vérifier que tout à bien été fait dans les règles.
Dis nous ce qui a été fait avec précision.


Ce qui a été fait avec précision ? Tu veux parler de la réception où des malfaçons ?
Messages : Env. 90
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Env. 3000 message Indre Et Loire
Citation: Ce qui a été fait avec précision ? Tu veux parler de la réception où des malfaçons ?

Concernant la réception : la convocation, la réception, le PV de réception, son co ntenu, sa diffusion ...
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
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Env. 90 message Bas Rhin
Citation: Concernant la réception : la convocation, la réception, le PV de réception, son co ntenu, sa diffusion ...


Je ne sais pas comment les entreprises ont été contactées, je ne suis pas sur que ce soit par LR/AR.
La réception s'est donc faite avec nous 3, le MOE, ma femme et moi-même.
Nous avons fait le tour de la maison, et par lot, avons noté les différentes réserves ( dont les defauts d'équerrage sur l'ensemble de la maison que le MOE a lui même relevé !! ).
Nous avons donc signé un PV par lot ( gros-oeuvre, platrerie, etc... ) en deux exemplaires, un pour nous ( donc non signé (!) par les artisans puisqu'ils n'étaient pas là ) et un autre à faire signer par les artisans. C'est le MOE qui leur a transmis, mais nous n'avons jamais vu ces PV signés par les différentes entreprises !

Les réserves sur les autres lots sont déjà levées, il s'agissait de petites choses, il reste juste cette compensation financière pour la maçonnerie qui vous vous en doutez nous serait bien utile pour autre chose Crying
Messages : Env. 90
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Env. 3000 message Indre Et Loire
Tout ça c'est un peu n'importe quoi !
Le PV de réception, document oh combien important, est contradictoire, signé par les co -contractants, l'entreprise et le MO. Le MOE le vise dans le cadre de sa mission de conseil par rapport au MO.

Mais ..bon !!

As-tu copie des attestations d'assurance des enteprises et du MOE (assurance décennale), c'est très important. Attestations correspondant aux dates de réalisation des travaux et à la définition des travaux réalisés par l'entreprise.

Pour les questions de faux équerrage et faux aplomb, LR/ARau MOE et à l'entreprise concernée pour proposer une compensation. Tu n'a pas encore tout payé, la force est avec toi !!! A toi de voire ce que tu peux demander. Mais fais la proposition, sinon personne ne la fera, sans état d'ame.

Pour les PV de réception (des autres entreprises), adresse leur un courrier leur demandant de retourner un exemplaire du PV de réception signé et précisant que les réserves ont été levées à telle date. C'est important pour ton dossier !

Même chose avec le GO quand vous vous serez entendu par écrit pour la compensation.
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
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En cache depuis le dimanche 14 avril 2024 à 13h01
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