Assainissement individuel

Bonjour

Quels sont vos problèmes administratifs ??

Eh bien je dirais surtout que je ne vois pas trop d'alternative, mise à part aller chez le voisin (wc+bain+lessive+vaisselle) va sera certainement ravi
...
Et vous construisez votre ANC aux normes dès que les pbs administratifs sont réglés ...

(Comment a fait l'ancien propriétaire durant toutes ces années ?)

Bonjour posez la question à votre SPANC car j'imagine que c'est par rapport à eux qu'il y a un problème administratif.

Pas de souci avec le SPANC mais avec le maire... ça fait un moment qu'on tourne en rond avec le permis ('pour info, un système autonome, c'est ce qu'il impose)! Mais là il faut vraiment que je déménage dans la maison... plus de choix!

C'était une maison inhabitée depuis 20 ans et à l'époque il allait au fond du jardin!

Je souhaite juste mettre un système provisoire (fosse septique classique) dans l'attente de la validation (un jour viendra) du permis ou alors brancher sur le puisard existant. Est ce que je peux faire ça ? Et qu'est ce que je risque si je le fais?

angie89 a écrit:

Pas de souci avec le SPANC mais avec le maire... ça fait un moment qu'on tourne en rond avec le permis ('pour info, un système autonome, c'est ce qu'il impose)! Mais là il faut vraiment que je déménage dans la maison... plus de choix!

C'était une maison inhabitée depuis 20 ans et à l'époque il allait au fond du jardin!

Je souhaite juste mettre un système provisoire (fosse septique classique) dans l'attente de la validation (un jour viendra) du permis ou alors brancher sur le puisard existant. Est ce que je peux faire ça ? Et qu'est ce que je risque si je le fais?

Bonsoir,
Hors mis le fait d’être "OUT"
vous risquez de boucher très rapidement votre puisard et si vous le faite oui une filière de pré-traitement à savoir une F-S est à positionner en amont

J'en ai bien conscience... le puisard serait une solution uniquement provisoire de "dépannage" et je le ferai nettoyer régulièrement dans l'attente du permis. Ma question de fond, c'est surtout est ce que j'ai le droit de faire ça et est ce que je risque quelque chose juridiquement parlant si je le fais?

Outre le fait que je ne comprenne pas où se situe le pb avec le maire (il vous réclame un ANC, et cela semble logique sans tout à l'égout, maintenant il faut voir ce que préconise précisément le SPANC comme système ... ), je trouve que ce serait jeter l'argent par les fenêtre que faire venir une pelle, un camion de livraison de la FS, un camion pour l'évacuation des terre, plus les ouvriers, pour juste installer la F.S et de devoir ensuite repayer pour qu'une autre équipe (avec les mêmes frais !) revienne installer le système d'épandage ...
Autant attendre et tout installer en une fois

tontonlolo a écrit:

Outre le fait que je ne comprenne pas où se situe le pb avec le maire (il vous réclame un ANC, et cela semble logique sans tout à l'égout, maintenant il faut voir ce que préconise précisément le SPANC comme système ... ),

Moi c'est juste ca que je n'arrive pas à comprendre, quel est réellement le pbl avec le maire ? y a pas de tout à l'égout, faut donc faire un ANC donc voir avec le SPANC quel type d'ANC (épandage, microstation ...) et le réaliser, point à la ligne !

Le maire du village es du genre 'shérif" est à une "dent" contre ma famille... il mêle un peu tout entre conflit entre sa famille et la mienne (mes parents en l’occurrence) et me renvois mon permis pour en évoquant différents motifs depuis presque un an.

Là, je commence à être bloquer... je dois rendre mon logement et doit donc aller habiter au plus vite dans ma maison (même si l'assainissement n'y est pas). C'est pour ça que nous avons pensé à cette solution provisoire...

Oui mais il n'y a pas de rapport entre votre "obligation" de faire un ANC et le maire de la commune. Avez vous contacter le SPANC ? Si oui, que vous a t-il préconisé ? Moi c'est ca la question, car dans le cadre d'un PC, la seule chose qui peut le "freiner" dans l'instruction, c'est l'absence de l'attestation de conformité qui est une des pièces obligatoires à joindre au dossier d'instruction, et c'est le SPANC qui délivre cette attestation, donc on en revient au même point, au SPANC, pas au maire.
A moins que le SPANC, ce soit le maire de votre commune qui le représente dans le cas d'une régie directe et si la commune n'a pas transféré sa compétence ANC à un privé ou une intercommunalité.

Alors, SPANC extérieur... MAIS :

- le maire de ma commune a délégation en matière d'assainissement pour l'interco,
- la personne qui gère le SPANC suit "bêtement" ce que m'exige "Monsieur le Maire" pour le système ANC et ne me fournit pas plus d'explication en me disant ni oui ni non... juste on fait le système que le maire souhaite! Très souvent impossible de le voir ou le joindre car s'occupe de 20 communes en même temps.

Le maire m'a fait changé 3 fois de sytème d'ANC et me dit seulement maintenant après un an de papier qu'il veut une étude alors que PERSONNE ne me l'avait demandé avant. Il faut donc tout refaire!

Ok je comprend mieux le truc maintenant. Hélas, concernant l'obligation de l'étude de sol, j'ai bien peur que vous ne puissiez y échapper si une délibération de l'interco a été prise dans ce sens :lui demander le réglement de service du SPANC ou cela doit apparaitre.
Ensuite, tout en restant objectif, je vous répondrais vis à vis du technicien du SPANC que justement, il n'est que technicien, et que donc, au dessus de lui, y a l'élu, du coup, vous avez compris pourquoi il suit bêtement comme vous dites ....
Enfin, il faut prendre en compte que après l'étude de sol, outre le surcout que vous n'avez surement pas budgéter, la conclusion sera définitive, donc la, le maire n'y fera plus rien.

Maintenant que j'ai tous ces éléments en main, je vais répondre à la question initiale :
"Ma question de fond, c'est surtout est ce que j'ai le droit de faire ça et est ce que je risque quelque chose juridiquement parlant si je le fais?"

Oui, vous risquez quelque chose, d'autant plus que la personne habilitée et ayant le role de police de l'eau sur la commune est : Le MAIRE !!!
Donc vous comprendrez bien que si justement vous tentez de faire quelque chose de pas "aux normes" même si provisoire, à la vue de la situation, je suis sur à 99% que le maire va se donner un malin plaisir à faire appliquer la Loi et son role de police de l'eau en vous mettant en demeure de vous mettre aux normes dans les plus brefs délais ...

Merci pour votre réponse... je vais essayer de contacter une nouvelle fois le SPANC pour savoir si je dois faire une étude obligatoirement ou pas... ou alors... attendre les prochaines élections en priant fortement d'ici là

Bon ... Une étude de sol c'est 2/3 carottages et 300 à 500€ de déboursés ... (le mien m'a coûté 280€ pour info)
Un ANC c'est 6000 à 12.000€ ...

Bref, son coût est quasi dérisoire comparé à celui de l'ANC
Si tu ne veux pas que le maire puisse encore t'emm..... et /ou se retourner encore contre toi un jour, il faut que les choses soient claires et définitives, écrites sur le papier : fais cette étude et vite !

Donc, faire 2 ou 3 devis (par téléphone ?) à des bureaux d'étude de sol du coin, ils passent, quelques jours plus tard, tu as leur dossier (avec avis), tu l'envois au SPANC qui va te retourner son choix écrit et définitif ...

Tu choisis la solution préconisée et tu "oublies" le maire ...

... Enfin ... C'est lui qui viendra quand même inspecter la fin des travaux le jour J pour être sûr que ce sera en conformité avec ce qui aura été prévu ...

Bonjour,

En terme de pollution, ce qui pose le plus de problème, ce sont les eaux noires (WC). L'évier de la cuisine et la douche ne représentent quasiment rien en charge polluante.
Si vraiment il n'y pas d'autres solutions, en temporaire je ferais plutôt: cuisine et douche dans le puisard + toilettes sèches (un seau avec des copeaux de bois - trouvable facilement en jardinerie ou animalerie) avec compostage. En cas d'analyse des eaux rejetées, il se pourrait même que vous soyez encore dans la norme dans votre puisard, donc pas trop de soucis de pollution des eaux de surfaces.

A+
Beone

PS: j'utilise des toilettes sèches à la maison, donc je parle en connaissance de cause.

Beone68 a écrit:

. En cas d'analyse des eaux rejetées, il se pourrait même que vous soyez encore dans la norme dans votre puisard, donc pas trop de soucis de pollution des eaux de surfaces.

Je demande à voir tout de même ....
Pour le reste, effectivement, les TS peuvent être une bonne alternative provisoirement, sous réserve de respecter un minimum de recommandation.