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Petit fossé coté rue, rebouchage ou installation buse?

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Nouvel Aviseur Env. 60 message Loiret
Bonjour a tous!

heureux proprietaire d'un terrain dans le Loiret de 1000m2, les travaux de viabilité vont commencer d'ici peu.
seul hic pour le moment, un "petit" fossé d'une trentaine de centimetre présent que sur 4-5 metres de mes 20 metres totaux sur rue.
en gros, a ma droite chez ma voisine (qui a fait construire il y a10 ans) un vrai fossé avec buse puis ça remonte legerement par chez moi sur mon terrain sur ces 4-5 metres et apres, plus rien sur mes 15 derniers metres et rien egalement sur le terrain de mon voisin a gauche...

en fait ce fossé va me géner car il est en plein dans l'axe du chemin d'acces qui va etre réalisé prochainement.

je precise que mes bornes de limite de terrain sont 1-2 metres avant ce fossé et que le notaire m'a bien précisé que cette partie serait bien la propriété de la commune...


alors que faire? rebouché sans rien dire? contacté le maire? etre obligé d'intallé une buse? mais que sur 4-5 metres? et si j'en installe une, il faudra bien evidemment creusé beaucoup + car je n'ai que 30 centimetres de profondeur actuellemnt? qui paierait?

merci d'avance de vos réponses! ;)
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Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour

Si je comprends bien votre terrain n'avait pas jusqu'à présent d'accès à la route qui passe devant chez vous.
Si c'est le cas vous devez de toute façon faire une demande d'autorisation d'accès à la mairie. J'ai eu ce problème mais je ne me souvient plus du terme exacte.
C'est la mairie ou le département, si c'est une départementale, qui vous demandera les travaux à exécuter. Evidement ceux ci seront à votre charge.
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Env. 6000 message Lourdes 65 (65)
Bonjour,
parisiendu45 a écrit:je precise que mes bornes de limite de terrain sont 1-2 metres avant ce fossé et que le notaire m'a bien précisé que cette partie serait bien la propriété de la commune...


Il faut prendre contact avec la commune qui est propriétaire du fossé..Ceci étant, de ce que je comprend, ce fossé prend naissance devant votre parcelle sur une profondeur de quelques centimètre et sur une longueur de 4 à 5 m..
Si le maire est conciliant, il vous dira de boucher le fossé.....
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Nouvel Aviseur Env. 60 message Loiret
ddm a écrit:Bonjour,
parisiendu45 a écrit:je precise que mes bornes de limite de terrain sont 1-2 metres avant ce fossé et que le notaire m'a bien précisé que cette partie serait bien la propriété de la commune...


Il faut prendre contact avec la commune qui est propriétaire du fossé..Ceci étant, de ce que je comprend, ce fossé prend naissance devant votre parcelle sur une profondeur de quelques centimètre et sur une longueur de 4 à 5 m..
Si le maire est conciliant, il vous dira de boucher le fossé.....

j'espere oui qu'il sera conciliant, hors de question pour moi de mettre buses etc... car pour moi ce n'est pas un fossé chez moi.
En + du coté de ma voisine où chez elle c'est un vrai fossé, rien est entretenu, les buses sont bouchées, l'eau stagne, en gros c'est la campagne quoi!

Réponse la semaine prochaine apres RDV avec le maire
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Env. 6000 message Lourdes 65 (65)
Bonjour,
Aucun risque qu'ils mettent des buses devant chez vous, c'est un gaspillage d'argent.. Il faudra dans ce cas là refaire tout l'écoulement gravitaire du fossé...Wink
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Nouvel Aviseur Env. 60 message Loiret
ddm a écrit:Bonjour,
Aucun risque qu'ils mettent des buses devant chez vous, c'est un gaspillage d'argent.. Il faudra dans ce cas là refaire tout l'écoulement gravitaire du fossé...Wink


oui, mais si c'était le cas, qui paierait?
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Env. 6000 message Lourdes 65 (65)
Vous, mais 99 % le problème ne se posera pas....Tenez nous au courant....
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Nouvel Aviseur Env. 60 message Loiret
ddm a écrit:Vous, mais 99 % le problème ne se posera pas....Tenez nous au courant....


réponse Vendredi prochain normalement, je vous retiendrai au courant, merci a tous! ;)
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Nouvel Aviseur Env. 60 message Loiret
Bon, bah voila, le verdict est là:

la commune s'occupe de creuser le fossé chez moi et d'écurer celui de la voisine, il veut bien que je mette un tuyau PVC a la place d'une buse (car pas beaucoup d'ecoulement, la fin du fossé est chez moi)
et il m'a bien stipulé que l'entretien des fossés est bien a la charge de la commune mais pas les buses (ou tuyaux) qui sont a la charge des proprietaires
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Env. 6000 message Lourdes 65 (65)
Bonjour,
Ben voilà les 1%... persuadé que la commune vous autoriserait de le reboucher .
Citation: la fin du fossé est chez moi
Le début du fossé vous voulez dire
Merci en tout cas du retour
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En cache depuis le lundi 17 aout 2026 à 20h22
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