Poteau electrique sur mon terrain maire refuse de deplacer

Bonjour,

le poteau est bien sur le terrain privé ? vous avez acheté comme çà ? une servitude dans l'acte ?
et sur le permis, cloture et poteau étaient précisés ?

Bonjour elisa

j ai pu lire dans mon acte que l acquereur supportera les servitudes passives apparente ou non continues ou discontinues il profitera de celles actives le tout dans la mesure où il existent et résultent deloi ou de convention...le terrain est sur mon terrain j ai acheté comme cela..sur mes plans pc rien de précis sur poteau et clôture.

Bonjour,


Vous n'aviez pas vu ce poteau avant d'acheter ?
Et vous dites "poteau électrique", de quel type ? Eclairage ou haute tension ?

Quand j ai acheter le terrain c était une petite fôret il y avait des arbres donc je l ai pas vu c est quand le nettoyage a été fait que j ai découvert qu il etait chez moi et il s agit d un gros lampadaire en.bois et il y a un cable relié plus loin a un autre poteau...

Donc c'est un poteau d'éclairage communal je suppose ?
Ce poteau n'apparait sur aucun plan ? Et qu'en dit votre notaire ?

Sur mon acte a part ce que j ai noté plus haut dans le sujet rien mais je ne l ai pas encore contacté j ai d abord vu avec mon maire qui reconnait que le poteau est chez moi mais qu il n engagera pas de frais pour le déplacer il ma proposé une convention doccupation qui ne me satisfait pas...

Quelle genre de convention propose le maire ?

Une convention d occupation c est juste ce qu il m a écrit je l ai rapelé pour plus d info personne n a pu m en dire plus....le maire est absent

Il faut en parler avec lui et voir ce qu'il peut vous proposer d'équitable.
Ce poteau semble juste en limite de votre terrain et donc un simple décroché de la cloture suffirait à résoudre le problème.

Il est a coter du coffret edf sui sera encaster dans le muret le maire semble fermé déja pour les extensions erdf il a pas voulu participer alors que dans le CU il devait donc le vendeur terrain supporte seul ce coût... sa promet depuis juillet ont s écrit pour ce poteau...

Prenez rdvs avec lui et discutez en direct.

Oui je vais le faire merci pour vos réponses

soleilsucré a écrit:

Quand j ai acheter le terrain c était une petite fôret il y avait des arbres donc je l ai pas vu c est quand le nettoyage a été fait que j ai découvert qu il etait chez moi et il s agit d un gros lampadaire en.bois et il y a un cable relié plus loin a un autre poteau...

... Il y avait un lampadaire en bois au milieu de la forêt que vous avez acheté ?... Et il éclairait quoi ? les écureuils ?

J en sai rien..mais il y a des maisons autour....

... Si le lampadaire n'est pas sur le plan du terrain..

Bred a écrit:

soleilsucré a écrit:

Quand j ai acheter le terrain c était une petite fôret il y avait des arbres donc je l ai pas vu c est quand le nettoyage a été fait que j ai découvert qu il etait chez moi et il s agit d un gros lampadaire en.bois et il y a un cable relié plus loin a un autre poteau...

... Il y avait un lampadaire en bois au milieu de la forêt que vous avez acheté ?... Et il éclairait quoi ? les écureuils ?

mais le but de ma question est de savoir si il y a des gens dans mon cas et non de savoir si les écureuils avaient de la lumière...

Très belle image j aime!

Comme tu y vas Bred et après tu vas voir le maire et tu lui dis .. ah désolé chéri, ton poteau je l'ai pas vu quand j'ai coupé mes arbres et maintenant y'a plus de poteau

plus sérieusement, faut prendre rendez-vous avec le maire .. en plus çà va être les élections en 2014, alors il va bien faire un petit effort

Le maire a répondu qu'il n'engagerais aucun frais pour le déplacer, donc, je propose une solution...

... je blague, hein ?

il sert à quoi ce lampadaire, sérieusement ?
Si il ne sert à rien et que le maire accepte que vous le déplaciez à vos frais, vous voyez pour l'enlever.

+1 avec la solution de Bred , il fera quoi le maire ensuite ?

Bonjour,

peut on voir une photo de ce lampadaire ?

j'ai vu des lampadaire se transformer en support haute tension....

Oui je narive pas a mettre des photos

Photo sur le récit de soleilsucré



"Photo N°894318" par soleilsucré sur ForumConstruire.com

Heu et là y'avait la foret?

le poteau était quand même bien visible non? en bord de route...

kaline a écrit:

Heu et là y'avait la foret?

le poteau était quand même bien visible non? en bord de route...

une forêt pour la RP c'est plus de 3 arbres sur la même photo

Oui autour de ça il y avait une cloture d arbuste je prendrai la photos du terrain d a côté vous verrez une fois nettoyer c est sur difficile de s imaginer mais mon terrain de 1000m3 était rempli d arbre et d arbuste ...

Mais le poteau DEVAIT être notifié quelque part non?

Quand j ai fai la visite terrain avant achat les bornes n était pas visible le bornage à été fait après la signature donc le poteau vu ou pas en.tous cas je savait pas qu il était chez moi après le nettotaye le bornage et travaux je me suis aperçue qu il était bien chez moi. Donc vu ou pas les remarques ne sont hélas pas constructives pour moi. Je voulais savoir si des personnes avaient déjà eu un cas similaire.....visiblement non.

Si on peut plus rigoler

j'ai eu le cas mais çà date et ce n'était pas en RP ; de plus les textes ont peut-être changés.

Fab1978 est passé sur ton post, il attendait la photo, il pourra certainement t'en dire plus.

Il faudrait plutôt le haut du poteau ...

je ne serai pas surpris que ce poteau soit un support réseau et/ou EP et/ou branchement

Bonjour,

fab1978 a écrit:

Il faudrait plutôt le haut du poteau ...

je ne serai pas surpris que ce poteau soit un support réseau et/ou EP et/ou branchement

Moi non plus je ne serai pas surpris , d’autant plus qu'une tranchée a été effectué, visible en travers de la route sur la photo..

fab1978 a écrit:

Il faudrait plutôt le haut du poteau ...

je ne serai pas surpris que ce poteau soit un support réseau et/ou EP et/ou branchement

soleilsucré a dit que c'était un poteau d'éclairage . . .
Et c'est la seule photo où je l'ai trouvé sur son récit.

ddm a écrit:

Bonjour,

fab1978 a écrit:

Il faudrait plutôt le haut du poteau ...

je ne serai pas surpris que ce poteau soit un support réseau et/ou EP et/ou branchement

Moi non plus je ne serai pas surpris , d’autant plus qu'une tranchée a été effectué, visible en travers de la route sur la photo..

A mois que justement la tranchée été faite pour supprimer l'aérien du poteau...
Dans tous les cas, une servitude doit être énoncée dans le compromis et dans l'acte de vente si elle n'y est pas,
au maire et/ou au vendeur de la faire disparaître, qu'elle qu'en soit le cout...

Ben oui mais encore une fois ce poteau caché dans la foret devait être notifié quelque part... d'autant que les tuyaux orange étaient déjà là non?
c'est sur que ça fait pas plaisir de voir qu'il y a des coucougnettes dans le potage mais on achète un terrain pour mettre sa maison alors on le visite des fois et des fois et des fois et des fois.......... et malgré l'encombrement initial ce poteau était visible...

Les gaines semble venir du terrain ... et il y a quelque chose (un câble) qui descend le long du poteau (cf, le feuillard visible autour du poteau)

le but de ma question est que si ce n'est que de l'EP, c'est le problème de la mairie, si il y a un réseau, ça concerne ERDf et mairie, si c'est du branchement, ça ne concerne que ERDF....

Oui c est un lampadaire les tranchées étaient pour veolia et aqualter pour l eau je n ai pas l électricité une extension est nécessaire et elle n est pas encore réalisée

kaline a écrit:

Ben oui mais encore une fois ce poteau caché dans la foret devait être notifié quelque part... d'autant que les tuyaux orange étaient déjà là non?
c'est sur que ça fait pas plaisir de voir qu'il y a des coucougnettes dans le potage mais on achète un terrain pour mettre sa maison alors on le visite des fois et des fois et des fois et des fois.......... et malgré l'encombrement initial ce poteau était visible...

le terrain était pas viabilisé donc les tuyaux orange n éxistaient pas...même si le poteau était visible sa moi seule le sait sans bornage comment savoir si c était chez moi nexity s est bien gardé de me le dire et

un terrain ont le visite pas mille fois a moins que le vendeur un particulier ait du time mais dans mon cas j avais pas mille chance de faire 100km pour voire et revoire en ayant ce terrain qui allait avec mon.budget.

maintenant que vous connaissez tous vous pourrez peut être me répondre autre chose que fallait voire avant etc.....c est lassant

Si pas de reseau sur le poteau, je n'ai aucune reponse sure a apporter

Merci fab1978 j ai une question pour vous si vous me permetez....voila j ai aussi un souci avec la réalisation de mon extension.au résau qui traine depuis juillet date à laquelle j ai rencontrée un chargé d affaire erdf et depuis rien car c est nexity qui me doit cette extension du coup je suis livrée sans électricité pourquoi les travaux sont ils si longs quand j appelle et que j expose ma situation rien à faire le chargé d affaire ma dit que les travaux seraient fait semaine 49 et la rien il me répond que le devis est pas payé alors qu il m avait di que oui il y a trois semaine du coup je n aurai pas d électricité cette hiver et erdf s en fout...je ne sais plus quoi faire tous le monde se renvoi la balle et moi je suis au milieu.. pouvez vous me dire pourquoi cela traine autant car après je dois faire une demande de.raccordement m a indiqué cet même personne et pareil délai 4semaines aussi....comment débloquer mon cas à votre avis??..

Nexity, c'est le constructeur ?

pourquoi vous doit il votre extension ?

Non c est le vendeur terrain j ai reçu une lettre du maire me disant en.juin que ces travaux prévu au CU sont à la charge de Nexity..c est donc pour cela qu ils se charge de cela. Ma mairie a refusé de participer à ces travaux selon.Nexity qui prend tous à sa charge.

J avais entrepris les démarches obtenue un numéro de raccordement mais à cause de l extension.à charge de NEXITY je suis bloquée

Ok ...

il y a un document qui dit qu'il vous doit cette extention ?

Au certificat d urbanisme et le courrier de la mairie ...nexity que j ai régulièrement au tel et à qui j ai écrit sont prêt à m installer un groupe electrogène ou branchement provisoire. mais à chaque fois ont me dit d un côté qu il aura les travaux et de l autre je constate que rien. le chargé d affaire erdf m avait programé une date semaine 49 et j ai rien eue malheuresement...