CCMI et "remise a niveau des terres"

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sebbz

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Le 22/01/2014 à 12h26 Env. 10 message Rhone

Bonjour

j'ai un soucis avec la construction de ma maison en CCMI.
La maison, pour faire simple, est orientée NO-SE.
Le terrain , la aussi pour faire simple,est en pente avec au NE le point le plus haut (ou se trouve le chemin d'accès) et au SO le point le plus bas.

La construction se fait sur sous-sol, qui sera le garage, buanderie et autres stockage.
Le projet est hors d'eau, hors d'air.

Au moment du terrassement, le cst m'a indiqué qu'un chemin d'accés au chantier devait etre fait (et a ma charge) (accès au futur garage).
j'ai donc vu ca avec le terrassier (a ma charge) qui a donc utilisé le remblai retiré pour faire le chemin d'accés et me faire une zone de stationnement a coté de la partie habitable (une plateforme a hauteur de la partie habitable, les hivers, il a de la neige --50cm quelques jours cette année-- donc si ca peut m'eviter de devoir remplacer les voitures par des 4x4...)
la terre vegetale est mise de coté et presque tout le remblai est utilisé.

La maison doit au final voir enterré le sous sol sur pres de 70% des coté.
Comme le remblai a été utilisé pour l'acces et la zonne de stationnement a hauteur de la partie habitable, le cst me demande de fournir le remblai necessaire.
il reste des "tranchées" d'un peu moins de 1m de large sur 50% du tour du batiment a combler plus tout le volume de la terrasse soit au moins 300 m3.

Le cst refuse de prendre l'ajout de terre a sa charge, selon lui la ligne "remise a niveau des terres" incluse dans le CCMI ne vaut que pour ce qui est deja sur le terrain.

Pourriez vous m'indiquer ce qu'il en est a votre avis ?

Merci

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Opaline292 Picto info

Le 22/01/2014 à 14h44 Membre utile Env. 1000 message Finistere

Bonjour,
Selon oui votre constructeur est effectivement dans son droit ... je ne pense qu'il a à aller chercher ailleurs du remblai pour mettre à niveau.
Mais peut être que quelqu'un aurait un avis plus sûr que le mien ?

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Clet

Le 22/01/2014 à 15h10 Membre super utile Env. 7000 message Haute Garonne

Bonjour,

Qu'est ce qui est dit exactement dans la notice sur les terres ? Il n'y a que "remise à niveau des terres" ? pas terres excédentaires ou laissées en attente ?

Je dirais comme Opaline, faire venir de la terre n'est pas de son ressort sauf si prévu dans le contrat.
Par contre il aurait pu vous avertir qu'il faudrait surement remblayer.

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sebbz

Auteur du sujet

Le 22/01/2014 à 16h03 Env. 10 message Rhone

Depuis le début , l'histoire de remblai est bizarre.
absolument rien au contrat quand au remblai, ni pour en enlever , ni en ajouter.
Pour nous la ligne au contrat etait claire, le cst avait compté dans le contrat le remblai manquant et la main d'ouvre pour sa mise en place.

Le gars avec sa pelleteuse faisant le terrassement, pouvait tres bien en profiter pour faire un accés, pour les toupie descende pour les fondations par exemple (ce qui me paraîtrait logique), puis les autres corps de metier et le laisse pour que je puisse accéder a mon garage, mais non, selon le cst, le cout m'imcombe (a ce moment pas de manque de remblai en question, c'est juste que je dois regler la main d'oeuvre).
C'est donc moi qui raque pour l'acces (petit extra , effectivement de ma part [et encore pas tant que ca, j'en avais parlé au moment de l'etude]: qu'il prenne ce qu'il faut pour me faire une zone de stationnement)

maintenant le cst veux prendre le remblai dans l'acces et la zone de stationnement (que j'ai payé) pour se decharger de tout transfert de remblai.

la, j'en suis a devoir choisir entre:
- pouvoir stationner et acceder à mon terrain, mais avoir des douves autour de la maison et le vide devant les baies vitrées
- pouvoir acceder a la partie habitable sans pont levis, avoir une terrasse mais devoir accéder a chez moi en helicoptere

comme les artisans ne veulent pas intervenir tant qu'il n'y aura pas l'acces de plain pied, c'est soit les 50 camions de remblai sont pour moi, soit le chantier s'arrete

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champy69 Picto info

Le 23/01/2014 à 09h08 Env. 50 message Rhone

sebbz a écrit:Depuis le début , l'histoire de remblai est bizarre.
absolument rien au contrat quand au remblai, ni pour en enlever , ni en ajouter.
Pour nous la ligne au contrat etait claire, le cst avait compté dans le contrat le remblai manquant et la main d'ouvre pour sa mise en place.

Le gars avec sa pelleteuse faisant le terrassement, pouvait tres bien en profiter pour faire un accés, pour les toupie descende pour les fondations par exemple (ce qui me paraîtrait logique), puis les autres corps de metier et le laisse pour que je puisse accéder a mon garage, mais non, selon le cst, le cout m'imcombe (a ce moment pas de manque de remblai en question, c'est juste que je dois regler la main d'oeuvre).
C'est donc moi qui raque pour l'acces (petit extra , effectivement de ma part [et encore pas tant que ca, j'en avais parlé au moment de l'etude]: qu'il prenne ce qu'il faut pour me faire une zone de stationnement)

maintenant le cst veux prendre le remblai dans l'acces et la zone de stationnement (que j'ai payé) pour se decharger de tout transfert de remblai.

la, j'en suis a devoir choisir entre:
- pouvoir stationner et acceder à mon terrain, mais avoir des douves autour de la maison et le vide devant les baies vitrées
- pouvoir acceder a la partie habitable sans pont levis, avoir une terrasse mais devoir accéder a chez moi en helicoptere

comme les artisans ne veulent pas intervenir tant qu'il n'y aura pas l'acces de plain pied, c'est soit les 50 camions de remblai sont pour moi, soit le chantier s'arrete