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Declaration H1

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Env. 10 message Brunstatt (68)
Bonsoir
Moi aussi je galère avec la déclaration H1
question: est ce que le garage et le cellier (intégrés à la maison) sont à considérer comme "Surface Totale Des Pièces Et Annexes Affectées Exclusivement à L'Habitation" ??? dans la déclaration sous 4 41 consitance de la maison 6 ???
Merci par avance pour vos lumières
Messages : Env. 10
De : Brunstatt (68)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Vous disposez pourtant sur la H1 (page2), de tous les éléments de réponse

- Le garage est à porter dans la case 4 41 (C)1
- Le cellier en 4 41 (C)2

... Lorsqu'ils sont situés "à l'intérieur des gros murs de la maison, ou qui s'y trouvent reliés par une communication intérieure".
Dans le cas contraire, il se serait agi de constructions accessoires.

@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message Haute Garonne
Bonsoir,
si je comprends bien cette déclaration, mon porche doit être déclaré dans l'item 4.41.C puisqu'il est relié à ma maison par la porte d'entrée??? (éléménts incorporés à la maison)
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le vendredi 19 avril 2024 à 18h39
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