Retour
Menu utilisateur
Menu

Chemin d'accès par droit de passage à créer, qui paie ?

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.241 fois
Nouveau sujetPicto plus
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 1000 message Loire Atlantique
Bonjour,

Nous sommes interessé par un terrain en 2ème rideau.

Le pb c'est que l'accès (de 4 mètres de large) à notre terrain est à créer et que c'est accès fait partie de l'autre terrain qui lui est aussi à vendre et qui est constructible également.

Qui va devoir créer l'accès, l'entretenir, doit t'il être bitumé...? Sachant que ce droit de passage fait partie totalement de l'autre terrain !


Merci
Citer
Messages : Env. 1000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Voir ton notaire, c'est son métier
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

ces 2 terrains sont issus d'une division ?

en droit c'est celui qui créé l'enclave qui doit le passage donc le vendeur.
en pratique : c'est selon les accords passés et précisés dans le compromis.

et mon avis perso : si ce chemin n'est QUE pour votre terrain, autant qu'il soit à vous plutot qu'au voisin, çà évitera les futures embrouilles.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Loire Atlantique
Oui c'est une division.

Mais en effet c'es tbien compliqué... Pourquoi ne pas avoir prévu cette allée dans NOS M².....
Citer
Messages : Env. 1000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Encore un doublon Dry

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-246341.php
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Oui c'est dommage.
Qui paye ? : comme partout , en premier lieu celui qui a besoin de quelque chose...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 16 novembre 2025 à 15h55
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis VRDArtisan
Devis VRD
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir