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Lotissement

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personne
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Env. 30 message
Nous avons un terrain en vue (un peu plus qu'en vue puisque nous avons signé le compromis de vente), il fait parti d'un lotissement de 3 parcelles.


N'y comprenant pas grand chose, j'aimerai - si quelqu'un s'y connait - une explication simple de qui fait quoi, où et quand en matière de lotissement. C'est à dire si j'étais propriétaire de terrain que devrai-je faire comme démarche et surtout auprès de qui pour pouvoir vendre mes 3 lots...
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 15 ans
 
message
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
je trouve pas ta question super claire. Tu peux pas la reformuler ?
En plus tu es acheteur d'un lot et tu sembles vouloir te mettre a la place du lotisseur !?
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 3000 message Maine Et Loire
moi non plus je n'ai pas bien compris ... tu vends les 3 parcelles ? ou tu achètes l'une d'elles ?
Messages : Env. 3000
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 30 message
Je suis l'acheteur mais j'aimerai comprendre le mode d'emploi qu'à suivi le proprio. Je suis juste un brin curieux et avide de connaissances...

Donc pour plus de clarté, faisons comme si j'étais propriétaire d'un grand terrain en zone constructible et que je veuille le vendre sous la forme de 3 lots, comment devrai je m'y prendre ?

C'est mieux comme question ou j'abandonne ? Cool
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 4000 message Chartres (28) (28)
Surtous, n'abandonne pas....
C'est vrai que je ne sais pas trop te répondre mais:
- c'est au proprio de contacter EDF, FT, eventuellement GDF. le distributeur d'eau.
Aprés, a voir comment ce fait l'accés au 3 lots (tous en facade ou les un derrière les autres...)
A voir si il prend à sa charge le chemin d'acces au lot arrière (le cas échéant)
Pour l'avacuation du pluvial et des eaux usées... Tous dépend si tous à l'égout ou fosse septique...

Le plus simple, je pense c'est de demandé déja au proprio ce qu'il a prévu.

Sinon, le proprio doit se renseigner en mairie, à la DDE ainsi qu'a FT EDF GDF la distribution d'eau (si différente de la mairie) etc....
10 ans déjà que notre projet est rentrée dans le concret...

Tous en ligne le 27 octobre 2014 à 20:30 !!
Messages : Env. 4000
De : Chartres (28) (28)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
bah suis pas trop competent mais u peu comme nous quoi Wink
- tu fais un demande de permis de lotir à la mairie
- une etude de sol pour la voirie
- tu definis tes parcelles en repartissant comme tu veux la SHON accordé au lotissement dans sa globalité
- tu attends avec impatience ton permis de lotir
- tu mets des PA
- tu attends les cliens et tu fais signer des offres d'achat si pas encore viabilisé et si pas encore le certificat administratif qui dit que les lots sont pres a construire (cad prets a recevoir un permis de constuire).Sinon tu peux faire direct un compromis de vente avec les futurs batisseurs
- tu finances la viabilisation, la voirie, les taxes avec un emprunt si t'as pas assez de sous
- tu recuperes les pepetes le jour de la vente
- ton notaire fait les comptes entre depenses et recettes et tu vas ensuite payer de l'impot sur la plus-value realisee, qui doit etre tres bonne parfois

En gros c'est ca mais je suis pas specialiste
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 1000 message Fontenay-lès-briis (91)
Hum, cela dépend beaucoup...

En effet, il suffit de diviser un terrain en 3 parcelles à bâtir pour qu'une autorisation de lotir soit obligatoire. A priori, le proprio n'a aucune autre obligation...

Quand il s'agit d'un lotisseur, il fait les rues, viabilisent les parcelles etc...
Messages : Env. 1000
De : Fontenay-lès-briis (91)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 30 message
merci pour vos réponses...
Je me renseigne, histoire connaitre un peu mieux l'historique des démarches à propos de ce terrain..pour m'endormir moins bête Biggrin
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 2000 message Loiret (45)
Il me semble quant à moi que les parcelles d'un lotissement doivent obligatoirement être viabilisées.
La construction pour moi c'est terminé !
Emménagé au 30/04/05 travaux d'aménagements en cours
Photos sur http://www.ranchoman.ift.fr
Messages : Env. 2000
De : Loiret (45)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 100 message 78 (78)
Messages : Env. 100
De : 78 (78)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 800 message Meaux - Seine Et Marne 77 (77)
Brickbroc a écrit:- ton notaire fait les comptes entre depenses et recettes et tu vas ensuite payer de l'impot sur la plus-value realisee, qui doit etre tres bonne parfois


Les lotisseurs font un benefice uniquement sur la vente du dernier lot (en general). Cela peut etre tres interressant mais cela demande une avance énorme de trésorerie.
Mais sinon, l'explication est bonne.

Romuald
Debut chantier : Janvier 2004 - Reception : Juin 2004
http://www.famille-clave.fr/maison/index.htm
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 800
De : Meaux - Seine Et Marne 77 (77)
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le vendredi 29 mai 2020 à 01h53
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