Gros problème évacuation de terres glaise sur notre parcelle

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BOUTELOUP Picto info

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Le 31/07/2006 à 16h50 Env. 10 message

suite aux travaux de viabilté,de nombreuses bottes de terre sont stockées sur notre parcelle (qui fait l'angle du lotissement)et pour laquelle nous avons signé un compromis de vente.
cette terre ne nous appartient donc pas!et est de la terre glaise constituée de détritus provenant de la haie qui a été arraché au début des travaux de viabilité et qui se situait sur le devant de notre parcelle.
de plus il reste également de nombreux monticules de terre glaise stockées sur le coté de notre parcelle correspondant a l'aménagment du chemin d'accés pour la parcelle derrière la notre.
ce qui est trés inquiétant c'est que ces monticules commencent d'etre étallé sur notre parcelle au lieu d'etre avacués!!
bien sur nous ne tenons pas du tout a devoir évacuer ces monticules a notre charge cela représenterai un coup énorme!!
quelle solution adoptée pour arrèté cette catastrophe? Crying

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nicoval Picto info

Le 31/07/2006 à 17h01 Env. 1000 message Massy (91) Puis Montlhéry (91) (91)

Bonjour,

première chose à faire: contacter le lotisseur. Par tél et par lettre RAR.
En espérant que cela ne soit pas trop tard.

Depuis quand la terre est là?

Au revoir.

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BOUTELOUP Picto info

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Le 31/07/2006 à 17h12 Env. 10 message

merci beaucoup pour votre réponse trés rapide.
nous en avons averti le lotisseur par téléphone ils nous ont dit que s'ils reçevaient le certificat de conformité validé malgré cette étalage de surplus de terre pour eux tout était ok!!
ces monticules y sont depuis le début des travaux et d'avantage depuis la finition du chemin d'accès!!nous avons a l'instant de réaliser un courrier avec accusé de reception au lotisseur et des copies a la mairie,a l'expert géomètre,a l'entreprise de t.p

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nicoval Picto info

Le 31/07/2006 à 18h03 Env. 1000 message Massy (91) Puis Montlhéry (91) (91)

Avez-vous eu un plan de bornage et unn avec les courbes de niveau lors de la signature ?

Si oui, le terrain doit avoir le même prfil que sur le plan, chose qui ne doit théoriquement plus être le cas avec la terre en surplus.

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BOUTELOUP Picto info

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Le 31/07/2006 à 20h47 Env. 10 message

oui le plan de bornage effectivement ont la eu mais le térrain doit nous etre vendu viabilisé donc les courbes de niveau malheureusement nous ne les avons pas!!

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nicoval Picto info

Le 31/07/2006 à 22h55 Env. 1000 message Massy (91) Puis Montlhéry (91) (91)

Bizarre, pas de plan de niveau. Comment va faire votre constructeur pour implanter la maison ?

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BOUTELOUP Picto info

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Le 01/08/2006 à 18h10 Env. 10 message

notre construteur a pris de lui meme les différents points de niveau avec son technicien et nous venons de déposer notre permis de construire avec le plan de masse

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BOUTELOUP Picto info

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Le 01/08/2006 à 18h13 Env. 10 message

merci beaucoup de vous intérrésser a notre souci c'est trés gentil

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rugby man Picto info

Le 03/08/2006 à 21h39 Env. 500 message St Francois Guadeloupe Ancien De Meurchin (62) (971)

alors pour les points coté, ils osnt sur le plan général du lotissement dispo chez le lotisseur ou en mairie .
la terre DOIT etre degagée.
lettre RAR seule solution
si le lotisseur est sérieux il doit en parler au cdt du lotissement
fais du bruit et ne te laisse pas etouffer par un certificat de conformité
au pire le jour de la reception du lotissement par le lotisseur tu te pointes et tu gueules.
tu verras y a le maire et toute la clique, effet garanti
parle en en mairie aussi avec lettre rar
bon courage

rugby man qui a construit sa première maison chez les pingouins sur http://stelmaweb.free.fr
puis une 2e sous les tropiques en Guadeloupe ! (Maison et piscine) sur
http://lesgwadalandais.over-blog.com/tag/construction/

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connexion Picto info

Le 10/08/2006 à 12h24 Env. 300 message Ille Et Vilaine

Tiens, c'est marrant!
Nous avons eu le même problème sur notre terrain
Il a servi de dépotoir lors de la viabilisation du lotissement
Cailloux, sable, pierres...

Le jour de l'achat du terrain, on signale que le terrain n'est pas propre comme convenu...
Le lotisseur nous donne un joli papier sur lequel il s'engage à faire nettoyer

Nous, comme des c***, on paye

Résultat, après moultes lettres RAR, coup de tel..., on a fini par se faire envoyer bouler par ce f*** de p*** de lotisseur de m**** (j'ai encore la rage), par un joli:
"Monsieur, vous me cassez les pieds!"
La prochaine fois, on ne paye rien avant que tout soit nickel

Donc si vous n'avez encore rien payé, vous savez ce qu'il vous reste à faire!

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nebule Picto info

Le 10/08/2006 à 13h10 Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)

Bonjour,

Si tu es dans les 7 jours de vente du terrain, tu as un papier à renseigner pour confirmer que le terrain est conforme à la vente ...
Donc à ce moment la, tu signales les bornes manquantes, les détritus à enlever et tu le renvois en AR au lotisseur.

Le notre a été réglo. Il avait viré des bornes pendant la viabilisation de lots derriére et bien, un petit coup de tel et il les a remis la semaine d'aprés!

Donc je pense que si vous n'etes encore propriétaire du terrain, c'est à signaler au notaire, lors de la vente Smile