Problème contrat maitre d'oeuvre (Ille Et Vilaine)

Si vous n'avez pas de devis signé, cela indique que aussi bien de votre coté, que du coté de l'entreprise rien n'est finalisé, donc vous ne serez pas à l'abris de travaux supplémentaires.
Pour le planning, les délais de travaux doivent être indiqués dans le contrat , non ?
Pour le reste si vous avez signé un contrat, c'est dans celui-ci que ce trouve vos réponses.

pesmaker a écrit:

Bonjour,

Nous avons signé un contrat avec un MOE mais nous n'avons toujours pas l'échelonnement des travaux, ni le calendrier d'execution des travaux.

Nous avons tous les devis avec les décennales ainsi que la sienne mais les devis ne sont pas signés. La construction débute mi octobre mais il dit qu'il faut signer les devis au fur et à mesure de la construction car il peut jusqu'au dernier moment, faire baisser les devis.

Il nous a également dit au 1er rdv que cela nous couterait 9% HT négociable mais là on se retrouve à 11 % dans le contrat ! Je crois bien qu'il nous a pas dit que les plans, le PC étaient à part de ses honoraires...!

Tout cela est t'il normal ?

Merci

Bonjour Pesmaker,

Non, ce n'est pas normal.
Le PC à part dans les honoraires ? J'aurais tout lu.
Quand avez-vous signés ce contrat ?

Vous devriez réclamer les éléments manquants à votre MOE en LR avec AR.
Le calendrier d'exécution des travaux est nécessaire pour les entrepreneurs. Il leurs permet de répondre à l'appel d'offre et d'organiser leurs interventions (moyens matériels et humains).

Sachant que les différents entrepreneurs doivent être informés de l'avancée des travaux et que certains corps d'état sont en relation directe, il parait indispensable que les pièces contractuelles (CCAP, CCTP etc.) soient signées en même temps et pour tous.

C'est un coup à ce que le chantier s'éternise.

Votre MOE se fout de vous ou, plus grave, est incompétent.

En fait, il a fait la maison d'un copain et aucun souçis. Le gars fait ça depuis plusieurs années.

On a tous les marché privé de travaux mais qui date de juillet et qui sont signé par personne pour le moment..

Dans le contrat de mission maitrise d' oeuvre il y a la réalisation du projet suivant la RT 2012 pour un montant forfaitaire de 1600 € HT.

Puis en dessous : réalisation de la construction : pourcentage de 8 %du marché de la construction un forfait maxi de 12 000 e HT.

Normal ?

On lui avait signé un 1er contrat avant qu'il commence les plan, PC, mais il n'y avait pas de marqué : pour un forfait maxi de 12 000 €.

Juste les 1600 € et les 8 %

Les honoraires du PC peuvent être dissociés des honoraires de maitrise d'oeuvre, seulement il faut que tout soit clairement établi dès le début.
Pour les devis qu'il peut faire baisser, demandez lui de les négocier dès maintenant et exigez d'avoir au moins VRD, G-O, charpente, menuiseries, réseaux avant de commencer.
Les délais des menuiseries sont souvent de plusieurs semaines (6 à 8 semaines, jusqu'à 10 semaines si décembre tombe au milieu...). Il ne faut donc pas traîner pour ce poste.
Idem pour la charpente, il y a un peut de délai si c'est de la fermette, cela serait bête de perdre 2 semaines parce que cela n'a pas été anticipé.