Terrain devenu plus grand que la maison

Je pense qu'effectivement le constructeur est en tort .. mais la , ce n'est que mon avis ;)
Etant donne qu'il a pu verifier les cote avec SON geometre ... il est en tort ...

Oui de même.
Une dimension n'est pas censé se modifier suivant les géomètres ...

Je n'ai pas tout a fait compris, le pourquoi d'agrandir la maison de 30cm.
En tout état de cause si le géometre du constructeur est passé sur le terrain pour vérifier avant le dépot du permis de construire, il est en tort au départ.

Je vous livre mes reflexions sur votre question.
La surface cadastrale du terrain est celle mesurée par le géomètre (spécialiste de la mesure). C'est la surface officielle. Le constructeur a travaillé sur un plan dont les cotes sont fournies par le géomètre. Le constructeur ne me parait pas responsable. Il cherche simplement à trouver une solution pour adapter votre construction à la dimension du terrain.
Selon mon expérience, et mes constatations, il y a presque toujours une différence entre la surface cadastrale et la surface réelle d'un terrain. Aussi vous constaterez que dans votre acte d'acquisition, (bien que votre terrain soit borné), dans le paragraphe intitulé "Etat -Contenance" l'expression suivante : "....la différence entre la superficie réelle et celle sus indiquée excédat-elle un/vingtième devant faire le profit ou perte de l'acquéreur...".
Certes, une dimension n'est pas censée se modifier suivant les géomètres.
Mais, il existe toujours une "erreur cadastrale" qu'il faut caser quelque part, et en l'occurence sur votre terrain.
Vous n'êtes certainement pas du tout responsable de cet état de fait.
Je pense que la dimension du terrain est pour vous un critère déterminant non seulement pour l'achat dudit terrain, mais encore pour le type et l'aspect de votre future construction.
Le constructeur n'a pas à vérifier les cotes du terrain (puisque cette tâche inccombe au géomètre) , mais l'implantation de la maison par rapport aux cotes qui lui sont fournies par le géomètre.
Par ailleurs, l'instruction de votre permis de construire est faite selon les plans déposés. S'il faut modifier la dimension de la maison, il faudra déposer un permis modificatif... et c'est reparti...

Je pense, en résumé, que la configuration du terrain telle qu'elle résulte du plan établi par le géomètre, ne correspond pas à la configuration réelle, et qu'en ce sens, le géomètre peut être tenu pour responsable.

Je veux juste rajouter qu'à la signature de la promesse de vente du terrain situé en lotissement, il y a une garantie de surface... Cela voudrait dire que vous pourriez refuser d'acquérir le terrain qui ne correspond plus à ce que vous avez signé. Cette mesure est "au cas où" car je pense bien que vous ne voulez pas perdre votre terrain.

jeanp25 a écrit:

Je n'ai pas tout a fait compris, le pourquoi d'agrandir la maison de 30cm.
En tout état de cause si le géometre du constructeur est passé sur le terrain pour vérifier avant le dépot du permis de construire, il est en tort au départ.

c'est une maison de plein pied et elle doit être sur toute la largeur du terrain et ça c'est positif mais maintenant le constructeur veut me diminuer la profondeur et ça c'est négatif

donc je me demandais si je pouvais obtenir le surplus (3 m2) sans diminuer la profondeur et sans augmenter le prix du faite que le constructeur soit en cause

jeanp25 a écrit:

Je n'ai pas tout a fait compris, le pourquoi d'agrandir la maison de 30cm.
En tout état de cause si le géometre du constructeur est passé sur le terrain pour vérifier avant le dépot du permis de construire, il est en tort au départ.

les 30 cm en plus sont pour que la maison soit construite sur toute la largeur du terrain car c'est une maison de plein pied

le constructeur nous a donné les dimensions il a donc fallu respecter les côtes pour établir une maison

mais maintenant il nous dit de diminuer la profondeur ce qui fait qu'il respectera la surface initial au sol

mais pour nous il y erreur de sa part et il doit nous rajouter gratuitement les 30 cm

qu'en pensez vous ?

Franchement, pour 3m², il pourrait vous le faire gratis. Ce n'est pas le bout du monde !