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Terrain devenu plus grand que la maison

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Env. 60000 message
Bonjour à tous, Wink

Nous avons acheté un terrain borné à un lotisseur, par la suite nous avons signé un contrat UNCMI avec le constructeur Cool

Le constructeur avait tous les plans a pu vérifier les côtes sur le terrain avec le géomètre, donc il nous a donné les côtes qu'il fallaient respecter pour les dimensions pour que la maison rentre sur toute la largeur du terrain (limite séparative chez les 2 voisins). nous sommes passés par la DDE et le permis nous a été accordé. : Cool

Aujourd'hui le géomètre est passé sur le terrain pour indiquer au terrassier la surface de la maison et surprise le terrain vient de grandir de 30 cm en largeur Mad

C'est à dire qu'en respectant l'implantation qui doit être en limité séparative il faut agrandir la maison de 30 cm (avant 16.30 de façade puis maintenant 16.60 de façade).

il me propose de diminuer la profondeur de la maison pour l'élargir sur la largeur et retrouver ainsi la même surface au sol

et la ! nous ne sommes pas d'accord ! Mad

quand pensez vous !

je ne pense pas être en tort, puis je exiger qu'il me rajoute cette surface supplémentaire, ce qui va représenter environ 3 m2 de plus à leurs frais je pense

merci d'avance de vos réponses

domi.arlet
Messages : Env. 60000

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message
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Env. 200 message 91 (91)
Je pense qu'effectivement le constructeur est en tort .. mais la , ce n'est que mon avis ;)
Etant donne qu'il a pu verifier les cote avec SON geometre ... il est en tort ...
ZRX1200S (morte) ..... plus de hornet600 TROP TARD ))))
Accidenté de moto, amputé d'1 bras....
Messages : Env. 200
De : 91 (91)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 3000 message Maine Et Loire
Oui de même.
Une dimension n'est pas censé se modifier suivant les géomètres ...
Messages : Env. 3000
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 300 message Besancon (25)
Je n'ai pas tout a fait compris, le pourquoi d'agrandir la maison de 30cm.
En tout état de cause si le géometre du constructeur est passé sur le terrain pour vérifier avant le dépot du permis de construire, il est en tort au départ.
Maisons Bourgeois.Réception octobre 2004
Construction en CCMI
Messages : Env. 300
De : Besancon (25)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 20 message
Je vous livre mes reflexions sur votre question.
La surface cadastrale du terrain est celle mesurée par le géomètre (spécialiste de la mesure). C'est la surface officielle. Le constructeur a travaillé sur un plan dont les cotes sont fournies par le géomètre. Le constructeur ne me parait pas responsable. Il cherche simplement à trouver une solution pour adapter votre construction à la dimension du terrain.
Selon mon expérience, et mes constatations, il y a presque toujours une différence entre la surface cadastrale et la surface réelle d'un terrain. Aussi vous constaterez que dans votre acte d'acquisition, (bien que votre terrain soit borné), dans le paragraphe intitulé "Etat -Contenance" l'expression suivante : "....la différence entre la superficie réelle et celle sus indiquée excédat-elle un/vingtième devant faire le profit ou perte de l'acquéreur...".
Certes, une dimension n'est pas censée se modifier suivant les géomètres.
Mais, il existe toujours une "erreur cadastrale" qu'il faut caser quelque part, et en l'occurence sur votre terrain.
Vous n'êtes certainement pas du tout responsable de cet état de fait.
Je pense que la dimension du terrain est pour vous un critère déterminant non seulement pour l'achat dudit terrain, mais encore pour le type et l'aspect de votre future construction.
Le constructeur n'a pas à vérifier les cotes du terrain (puisque cette tâche inccombe au géomètre) , mais l'implantation de la maison par rapport aux cotes qui lui sont fournies par le géomètre.
Par ailleurs, l'instruction de votre permis de construire est faite selon les plans déposés. S'il faut modifier la dimension de la maison, il faudra déposer un permis modificatif... et c'est reparti...

Je pense, en résumé, que la configuration du terrain telle qu'elle résulte du plan établi par le géomètre, ne correspond pas à la configuration réelle, et qu'en ce sens, le géomètre peut être tenu pour responsable.
merpato
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 60000 message
Je veux juste rajouter qu'à la signature de la promesse de vente du terrain situé en lotissement, il y a une garantie de surface... Cela voudrait dire que vous pourriez refuser d'acquérir le terrain qui ne correspond plus à ce que vous avez signé. Cette mesure est "au cas où" car je pense bien que vous ne voulez pas perdre votre terrain.
Messages : Env. 60000

 
Env. 60000 message
jeanp25 a écrit:Je n'ai pas tout a fait compris, le pourquoi d'agrandir la maison de 30cm.
En tout état de cause si le géometre du constructeur est passé sur le terrain pour vérifier avant le dépot du permis de construire, il est en tort au départ.


c'est une maison de plein pied et elle doit être sur toute la largeur du terrain et ça c'est positif mais maintenant le constructeur veut me diminuer la profondeur et ça c'est négatif

donc je me demandais si je pouvais obtenir le surplus (3 m2) sans diminuer la profondeur et sans augmenter le prix du faite que le constructeur soit en cause
Messages : Env. 60000

 
Env. 60000 message
jeanp25 a écrit:Je n'ai pas tout a fait compris, le pourquoi d'agrandir la maison de 30cm.
En tout état de cause si le géometre du constructeur est passé sur le terrain pour vérifier avant le dépot du permis de construire, il est en tort au départ.


les 30 cm en plus sont pour que la maison soit construite sur toute la largeur du terrain car c'est une maison de plein pied

le constructeur nous a donné les dimensions il a donc fallu respecter les côtes pour établir une maison

mais maintenant il nous dit de diminuer la profondeur ce qui fait qu'il respectera la surface initial au sol

mais pour nous il y erreur de sa part et il doit nous rajouter gratuitement les 30 cm

qu'en pensez vous ?
Messages : Env. 60000

 
Env. 60000 message
Franchement, pour 3m², il pourrait vous le faire gratis. Ce n'est pas le bout du monde !
Messages : Env. 60000

En cache depuis le lundi 11 octobre 2021 à 20h05
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