Coordination sécurité chantier Résolu

Bonjour,
Dans le cadre d'une construction ? neuve ? contrat CCMi ? Maitre d'oeuvre ou archi ?
...comme ça, ça me semble facultatif..

Bonjour,
C'est avec un MOE.

Tu peux lui poser la question, mais ça me semble superflu, les artisans étant eux mêmes couverts par leurs assurances.
Eventuellement après le stade He/Ha, si tu as tes propres travaux et outils à protéger...
sinon "sécurité chantier".... c'est supposé couvrir quels risques précisemment ?

Bonjour,

Renseignes toi déjà auprès de ton assurance maison actuelle.
Dans mon cas elle assure également sans surplus mon chantier (sauf vol et vandalisme).

Odilon44 a écrit:

Tu peux lui poser la question, mais ça me semble superflu, les artisans étant eux mêmes couverts par leurs assurances.
Eventuellement après le stade He/Ha, si tu as tes propres travaux et outils à protéger...
sinon "sécurité chantier".... c'est supposé couvrir quels risques précisemment ?

Je crois qu'il s'agit de payer une société spécialisée dans la sécurité qui viendra quelques fois sur le chantier pour vérifier que tout est fait pour la sécurité des personnes qui y travaillent.

Veritas fait ce type d'intervention :
http://www.bureauveritas.fr/wps/wcm/connect/bv_fr/local/services+sheet/csps

Clet a écrit:

Bonjour,

Renseignes toi déjà auprès de ton assurance maison actuelle.
Dans mon cas elle assure également sans surplus mon chantier (sauf vol et vandalisme).

bonjour,
Oui, je vais demander à mon assurance si elle a ce type d'assurance.

Ok.
C'est peut être utile pour les gros chantiers... pour une maison individuelle, ce sont les entreprises qui doivent appliquer d'elles mêmes les règles... ce doit être mentionné dans les contrats types.

Bonjour,
Nous avons appelé la société qui fera la coordination sécurité chantier sur notre chantier. Il ne s'agit pas d'une assurance. Elle nous a renseigné sur son activité.

Voici un extrait de l'article de loi Article L4532 du code du travail :
Une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs est organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, afin de prévenir les risques résultant de leurs interventions simultanées ou successives et de prévoir, lorsqu'elle s'impose, l'utilisation des moyens communs tels que les infrastructures, les moyens logistiques et les protections collectives.

En général, c'est le MOE qui fait aussi coordinateur de sécurité de chantier. Dans le cas où le MOE ne tient pas ce rôle, il faut prendre un prestataire.

Ah...
car... hors contrat ccmi, et hors contrat de maitrise d'oeuvre, c'est ça ?

Hors contrat de CCMI ; car dans un contrat de CCM, c'est inclus.

Dans mon cas, le MOE ne veut pas tenir ce rôle. Donc, il nous faut un prestataire. Souvent, le MOE tient ce rôle. C'est pour cela que cette prestation n'est pas très connue dans le forum.

Je vois.. mais dans ce cas, c'est pas à lui de chercher le sous-traitant et de le proposer ?
(c'est pour une construction neuve ? ou bien rénovation ? extension ?)

Notre MOE a trouvé le sous-traitant et nous l'a proposé. Comme on ne voyait pas l'intérêt de la chose et qu'on ne comprenait pas sa valeur ajoutée, j'avais posé la question sur le forum... Et apparemment, personne ne connait

Maintenant, nous avons signé un contrat avec cette société spécialisée. Ils doivent passer tous les mois sur le chantier et nous faire un rapport détaillé. Si on se rend compte que ce n'est pas le cas, nous ne paierons pas la prestation.

Hello!
ça été notre cas, nous avons payé une première partie à Veritas, et quand ils nous ont envoyé la facture finale, nous leur avons demandé des rapports détaillés et photos à l'appui de leur travail, ils nous ont alors remboursé car pas de preuve...

Oui c'est une obligation, dans le cadre d'une construction, avec des modalités spécifiques aux métiers du batiments...
(.. en me relisant, je la trouve assez bizarre comme phrase...)
mais c'est vrai que ça doit pas être commun, que le MOe ne la prenne pas en charge lui-même, en dehors des "gros " chantiers, effectivement...

lololulu22 a écrit:

Hello!
ça été notre cas, nous avons payé une première partie à Veritas, et quand ils nous ont envoyé la facture finale, nous leur avons demandé des rapports détaillés et photos à l'appui de leur travail, ils nous ont alors remboursé car pas de preuve...

C'est pour cela que ce n'est plus veritas ! Mais, j'ai oublié le nom de nouveau prestataire... je me souviens juste qu'il est dans les landes.